Liste d'instruments archivés

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Fil RSSListe des instruments de politiques archivés (groupés par type)

Politique Norme Directive Lignes directrices Autres types

Politique

2013-04-01Accords de réciprocité fiscale avec les provinces et avec les territoires, sommaire des 2006-03-06Administration du programme Arbitrage 2009-04-01Avance de salaire d'urgence 2012-04-01communication du gouvernement du Canada, Politique de comptabilité des coûts et du passif relatifs aux sites contaminés, Politique sur la 2009-04-01Conditions d'emploi (Politique) 2014-06-01conditions d'emploi, Politique sur les 2009-04-01durée maximale du travail, Politique sur la emploi pour une période déterminée, Politique sur l' 2009-03-31évaluation, Politique d' 2012-04-01évaluation, Politique sur l' 2012-04-01Gérance des systèmes de gestion financière, Politique sur la 2012-03-31gestion de l'information, Politique sur la 2012-03-31gestion des cadres supérieurs, Politique de gestion des projets, Politique sur la 2007-07-01gestion des technologies de l'information, Politique sur la griefs, Procédure de règlement des 2008-09-01indemnisation des fonctionnaires de l'État et sur la prestation de services juridiques à ces derniers, Politique sur l' 2008-09-01marchés, Politique sur les 2014-06-13marchés, Politique sur les Mutations des membres du Groupe de la direction, politique sur les 2012-04-01normes de service pour les frais d'utilisation, Politique sur les 2016-05-25Orientation stratégique du gouvernement : gestion de l'information 2008-10-01paiements de transfert, Politique sur les 2012-04-01paiements de transfert, Politique sur les planification des investissements - Actifs et services acquis importants, Politique de Politique d'évaluation des facteurs relatifs à la vie privée 2005-07-15production de textes dans les deux langues officielles, Politique sur la Programme Échanges Canada, Politique du 2008-04-01Protection des renseignements personnels - 1 décembre 1993 Réaménagement des effectifs - Institut professionnel de la fonction publique du Canada 2009-04-01Rémunération supérieur au minimum au moment de la nomination d'un employé provenant de l'extérieur de la fonction publique 2012-03-31sécurité du gouvernement, Politique sur la 2009-07-06Sécurité, Politique sur la 2005-05-05services communs, Politique sur les 2006-10-26services communs, Politique sur les 2008-12-20structure de gestion, des ressources et des résultats, Politique sur la structure de la gestion, des ressources et des résultats, Politique sur la 2012-04-01structure de la gestion, des ressources et des résultats, Politique sur la 2007-02-22Taux de traitement pour certains employés NON-EX exclus et non représentés Vérification interne, Politique sur la 2006-04-01vérification interne, Politique sur la 2009-07-01vérification interne, Politique sur la

Norme

Directive

2012-01-16administration de la Loi sur l'accès à l'information, Directive concernant l' 2016-05-05administration de la Loi sur l'accès à l'information, Directive concernant l' 2013-04-01Application de la taxe sur les produits et services / taxe de vente harmonisée, directive sur l' Comité de vérification des petits ministères et organismes, Directive sur le comités ministériels de vérification, Directive sur les 2009-07-01comités ministériels de vérification, Directive sur les 2014-06-01conditions d'emploi de certains employés exclus/ou non représentés, Directive sur les conditions d'emploi, Directive sur les conditions d'emploi, Directive sur les 2014-06-01Conditions d'emploi, directive sur les Délégation des pouvoirs financiers 1983-12-15Directives sur la rémunération avec effet rétroactif (convention entre l'employeur et les syndicats) (#557) dirigeants principaux de la vérification, plans de vérification interne et soutien au contrôleur général, Directive sur les 2012-04-01fonction d'évaluation, Directive sur la formation linguistique et le maintien de l'acquis, Directive sur la 2012-04-01Gérance des systèmes de gestion financière, Directive sur la Gestion des dépenses de voyages, d’accueil et de conférences, Directive sur la 2008-11-19organisation et la classification du groupe de la direction (EX), Directive sur l' 2012-04-01organisation et la classification du groupe de la direction (EX), Directive sur l' 2013-04-01Paiement, la perception et la remise des taxes et droits provinciaux, directive sur le 2012-04-01paiements de transfert, Directive sur les 2007-04-15Politique sur la divulgation interne d'information concernant des actes fautifs au travail 2014-05-06pratiques relatives à la protection de la vie privée, Directive sur les 2008-11-19Programme de gestion du rendement (PGR) pour les cadres supérieurs, Directive sur le Programme Échanges Canada, Directive du rémunération des cadres supérieurs, Directive sur la 2008-11-19rémunération des cadres supérieurs, Directive sur la 2012-04-01rémunération des cadres supérieurs, Directive sur la 2008-11-19transition dans la carrière des cadres supérieurs, Directive sur la vente ou le transfert des biens immobiliers excédentaires, Directive sur la 2014-06-01Vérification des comptes, Directive sur la 2009-07-01vérification des petits ministères et organismes, Directive sur le comité de 2009-07-01vérification, plans de vérification interne et soutien au contrôleur général, Directive sur les dirigeants de la

Lignes directrices

2013-04-01Application de la taxe sur les produits et services et de la taxe de vente harmonisée, ligne directrice d' 2016-05-05Attestation du dirigeant principal des finances pour les présentations au Cabinet, Ligne directrice sur l’ compétences attendues des dirigeants de la vérification, Lignes directrices sur les Divulgation proactive des marchés, lignes directrices sur la ententes sur les services essentiels, Lignes directrices concernant les évaluation des facteurs relatifs à la vie privée - Cadre de gestion des risques d'entrave à la vie privée, Lignes directrices sur l' Gestion de l'information (GI), ligne directrice à l'intention des employés fédéraux : Rudiments de la Lignes directrices sur l’aliénation des biens immobiliers excédentaires dans le contexte des questions autochtones Protection des renseignements personnels - Aide aux personnes dans l'exercice de leurs droits, lignes directrices sur la Protection des renseignements personnels - Code de la protection des renseignements personnels concernant les employés, lignes directrices sur la Protection des renseignements personnels - Collecte de renseignements personnels, lignes directrices sur la Protection des renseignements personnels - Conservation et retrait des renseignements personnels, lignes directrices sur la Protection des renseignements personnels - Corrections et mentions des corrections, lignes directrices sur la Protection des renseignements personnels - Délégation d'autorité, lignes directrices sur la Protection des renseignements personnels - Droit d'accès aux renseignements personnels, lignes directrices sur la Protection des renseignements personnels - Examen des décisions, lignes directrices sur la Protection des renseignements personnels - Exceptions, lignes directrices sur la Protection des renseignements personnels - Formulaires, lignes directrices sur la Protection des renseignements personnels - Généralités, lignes directrices sur la Protection des renseignements personnels - Lettres types, lignes directrices sur la Protection des renseignements personnels - Rapports annuels, lignes directrices sur la Protection des renseignements personnels - Rôles et responsabilités, lignes directrices sur la Protection des renseignements personnels - Usage et communication de renseignements personnels, lignes directrices sur la responsabilités des dirigeants de la vérification, Lignes directrices sur les

Autres types

analyse comparative de la gestion financière, Guide de l' Code de valeurs et d'éthique de la fonction publique 1991-08-13Distribution de la paye (convention entre l'employeur et les syndicats) (#447) Feuilles de travail de vérification (NIP) - le 1er septembre 1983 Gestion du matériel - guide de vérification 2015-02-05La gestion du parc automobile, Chapitre 1 : Véhicules légers, Guide sur 1991-03-08Obligation de rendre compte en matière de gestion financière organisme de service spécial, Devenir un 2015-11-10Planification des investissements - Actifs et services acquis - 12 novembre 2013, Avis sur la politique de 2009-05-20planification des investissements - Actifs et services acquis et la Politique sur la gestion des projets, Stratégie de mise en œuvre pour la Politique de 2014-09-23planification et d'attribution de marchés de services de recherche sur l'opinion publique, Procédure de 2014-09-23Planification, d'évaluation et d'attribution de marchés de services et d'évaluation en ce qui a trait à la publicité, Procédure de politique de la diversification des modes de prestation des services, Guide sur la 2006-04-22Politique sur les congés de transition préalable à la retraite du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, Questions et réponses sur la 2008-06-25politiques du Conseil du Trésor, Cadre principal des réinstallation intégrée du CNM, Directive sur la Responsabilité de la vérification interne en ce qui concerne la fraude et les abus au sien de l’administration (NIP) - septembre 1986 Sécurité des technologies de l'information - guide de vérification vérification de la gestion du réaménagement des effectifs, Guide de
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