Directive sur l'utilisation des véhicules automobiles - Chapitre 2-11

Traite des normes et des procédures de santé et de sécurité au travail, techniques et administratives, qui s’appliquent à l’activité précisée en rubrique. Il est recommandé de lire le présent document en parallèle avec le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail qui peut, dans certains cas, avoir des exigences supérieures à celles indiquées dans la présente directive.