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Suite des politiques du Conseil du Trésor

À propos de la suite des politiques du CT

Renouvellement des politiques du CT

Politique sur la prévention et le règlement du harcèlement en milieu de travail

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Table des matières Texte complet Formats alternatifs Ligne(s) directrice(s) connexe(s) Législation(s) et règlement(s) connexe(s)

Table des matières

Préambule Date d'entrée en vigueur Objectif de la politique Énoncé de politique Application Définitions Exigences de la politique Responsabilité et autorité Attentes Les employés Les plaignants, les mis en cause et les témoins Les gestionnaires Les gestionnaires délégués Les enquêteurs Résolution hâtive des problèmes Processus de plainte Organisme-conseil Autres recours Surveillance Références Demandes d'information Annexe - Guide pour déterminer ce qui constitue du harcèlement

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