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Suite des politiques du Conseil du Trésor

À propos de la suite des politiques du CT

Archivée [2009-07-06] - Politique sur la Sécurité

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Cadre(s) de politique

politiques du Conseil du Trésor, Cadre principal des

Table des matières

1. Date d'entrée en vigueur 2. Préambule 3. Objectif de la politique 4. Énoncé de la politique 5. Application 6. Responsabilisation 7. Responsabilités et cadre de gestion 8. Définitions 9. Documents à l'appui de la politique 10. Exigences 10.1 Programme de sécurité 10.2 Partage de renseignements et d'autres biens 10.3 Sécurité à l'extérieur du Canada 10.4 Gestion des marchés 10.5 Formation et sensibilisation 10.6 Identification des biens 10.7 Gestion des risques pour la sécurité 10.8 Limites à l'accès 10.9 Vérifications de fiabilité et de sécurité 10.10 Protection des employés 10.11 Sécurité matérielle 10.12 Sécurité des technologies de l'information 10.13 Sécurité en cas d'urgence et de menace accrue 10.14 Planification de la continuité opérationnelle 10.15 Enquêtes sur les incidents de sécurité 10.16 Sanctions 11. Surveillance 12. Examen 13. Références 14. Demandes de renseignements Appendice A - Responsabilités 1. Conseil du Trésor 2. Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada 3. Comités 4. Ministères responsables en matière de sécurité 5. Ministères ayant la garde de biens immobiliers Appendice B - Glossaire

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