Gestion du mieux-être - Guide de gestion de l'incapacité à l'intention des gestionnaires de la fonction publique fédérale

Table des matières

Avant-propos de la dirigeante principale des ressources humaines

Introduction

1.0 But du guide

• 1.1 Gestion de l’incapacité dans la fonction publique fédérale
• 1.2 Organisations visées par le présent guide
  • 1.2.1 Remarque importante

2.0 Les composantes de la gestion de l’incapacité : Un aperçu

• 2.1 Distinction entre l’incapacité professionnelle et l’incapacité non professionnelle
  • 2.1.1 Aperçu du régime d’avantages sociaux en cas de maladies ou de blessures professionnelles
  • 2.1.2 Aperçu des régimes d’avantages sociaux en cas de maladies ou de blessures non professionnelles
• 2.2 L’univers des instruments de la gestion de l’incapacité

3.0 Le rôle du gestionnaire à l’égard du système de gestion de l’incapacité

• 3.1 Principes de base de la gestion de la santé et du mieux-être des employés
• 3.2 Protection des renseignements personnels

4.0 Prévention

• 4.1 Contexte
• 4.2 Votre responsabilité en matière de prévention en vertu de la partie II du Code canadien du travail
• 4.3 Votre rôle en matière de prévention
• 4.4 Liste de contrôle en matière de prévention à l’intention des gestionnaires
  • 4.4.1 Pratiques de prévention qui favorisent la santé en milieu de travail
  • 4.4.2 Le Programme d’aide aux employés de votre organisation
  • 4.4.3 Instruments vous permettant d’aider les employés
  • 4.4.4 Santé et sécurité au travail
  • 4.4.5 Événements traumatiques et d’urgence

5.0 Aide au rétablissement

• 5.1 Contexte
• 5.2 Vos responsabilités pendant les premiers jours d’absence
  • 5.2.1 Demande d’un certificat médical
• 5.3 Vos responsabilités en vertu de la Loi sur l’indemnisation des agents de l’État
  • 5.3.1 Que faire lorsque l’employé est en congé pour accident de travail
• 5.4 Appui aux employés pendant une absence prolongée
  • 5.4.1 Accès aux prestations d’invalidité et aux services
  • 5.4.2 Gestion sans l’employé malade ou blessé
• 5.5 Lorsque le retour au travail n’est pas possible

6.0 Adaptation

• 6.1 Contexte
• 6.2 Obligations de prendre des mesures d’adaptation
• 6.3 Contrainte excessive
• 6.4 Scénarios d’adaptation
• 6.5 Services d’adaptation et options

7.0 À propos du Projet de gestion de l’incapacité

Annexe A : Termes d’usage

Annexe B : Conseils pour demander un certificat médical et une évaluationl

Annexe C : Politiques, directives, normes et lignes directrices sur la gestion de l’incapacité

Annexe D : Ressources et sites Web utiles

Annexe E : Collaborateurs