Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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Santé et sécurité au travail - Politiques et publications
Guide du gestionnaire - Code canadien du travail - Partie II
Politiques SST
Directives et normes SST
-
Directive sur la santé et la sécurité au travail
(entrée en vigueur : 2008-04-01) - Directives et normes - Généralités - 2-00
- Norme d'évaluation de santé professionnelle (NESP)
- Pesticides, Directive sur les - 2-15
- Utilisation des véhicules automobiles, Directive sur l' - 2-11
Directives et normes SST - Archivées
Certaines directives ont été remplacées le 1er avril 2008. Elles vous sont fournies à titre de référence seulement au lien suivant :
- Directive sur la sécurité et la santé au travail (entrée en vigueur : 2006-01-01) (archivé)
- Comités et les représentants, Directive sur les - 2-20 (archivé)
- Refus de travailler, Directive sur le - 2-19 (archivé)
D'autres directives ont été remplacées le 1er janvier 2006. Elles vous sont fournies à titre de référence seulement au lien suivant : http://www.tbs-sct.gc.ca/archives/hrpubs/TBM_119/index-fra.asp.
Les directives courantes sont ci-haut mentionnées.
Normes de prévention des incendies SST
- Services de prévention des incendies - Généralités - 3-00
- Inspections contre les incendies, Norme des - 3-05
- Plan d'évacuation d'urgence et l'organisation des secours en cas d'incendie, Norme pour le- 3-01
- Réseaux avertisseurs d'incendie, Norme pour les - 3-04
- Prévention des incendies: Conception et construction, Norme sur la- 3-02
- Protection contre l'incendie du matériel de traitement électronique de l'informatique, Norme sur la - 3-03
- Protection contre l'incendie pour les établissements de détention, Normes sur la - 3-06
Procédures SST
Guides SST
- Guides - Généralités - 5-00
- Opérations sur glace, Guide de sécurité pour les - 5-03
- Opérations sur le terrain, Guide de sécurité pour les - 5-04
Avis SST
- Avis - Généralités - 6-00
- Employés travaillant seuls - 6-01
- Exposition professionnelle au benzène - 6-04
- Guide sur la sécurité et la santé au travail, cinquième édition - 6-06
- Les effets du froid extrême - 6-03
- Port de lentilles cornéennes dans les laboratoires - 6-02
- Risques professionnels associés à l'exposition au soleil - 6-05
Politiques maintenant à l'Agence de la fonction publique du Canada
Certaines politiques sont maintenant administrées par l'Agence de la fonction publique du Canada. Elles vous sont fournies à titre de référence.
- Aide aux employés, Le programme d' - 1-02
- Conditionnement physique en milieu de travail, Programmes de - 1-04
- Réaffectations ou congés liés à la maternité
- Virus d'immuno-déficience humaine (VIH) et Syndrome d'immuno-déficience acquise (SIDA) - 1-06
Lois
- Code canadien du travail
- Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail
- Santé des non-fumeurs, Loi sur la
- Indemnisation des agents de l'État, Loi sur l'
- Règlement sur les comites de sécurité et de santé et les représentants
