Nous procédons actuellement au transfert de nos services et de nos renseignements sur le Web vers Canada.ca.

Le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada restera accessible jusqu’à ce que le transfert soit terminé.

Outils

L'Inventaire des organisations du gouvernement du Canada 2011 a décrit la structure du gouvernement et il renferme un rapport global sur les activités des sociétés d'État mères, ainsi que de l'information sur les autres sociétés dans lesquelles le gouvernement fédéral détient des intérêts.

  • Calendrier du processus de soumission des plans d'entreprise et de dépôt des résumés (Fin d'année fiscale décembre 2006)

    Ces diagrammes/aide-mémoires conçus à l'intention des analystes de programmes et des analystes du portefeuille du SCT, ainsi que des représentants des sociétés d'État, visent à mettre en évidence les échéances et les responsabilités organisationnelles pour les présentations de plan d'entreprise au CT et pour le dépôt des résumés des plans d'entreprise et des budgets. C'est dans ces processus que sont définis les rôles et les responsabilités du gouvernement et des sociétés d'État.

  • Calendrier du processus de soumission des plans d'entreprise et de dépôt des résumés (Fin d'année fiscale mars 2007)

    Ces diagrammes/aide-mémoires conçus à l'intention des analystes de programmes et des analystes du portefeuille du SCT, ainsi que des représentants des sociétés d'État, visent à mettre en évidence les échéances et les responsabilités organisationnelles pour les présentations de plan d'entreprise au CT et pour le dépôt des résumés des plans d'entreprise et des budgets. C'est dans ces processus que sont définis les rôles et les responsabilités du gouvernement et des sociétés d'État.

  • Liste de vérification des plans d'entreprise à l'intention des analystes

    Cette liste de vérification à l'intention des analystes de programmes et des analystes du portefeuille est recommandée pour vérifier que le budget d'immobilisations et le budget de fonctionnement du plan d'entreprise faisant l'objet de l'examen satisfont à toutes les exigences mentionnées aux termes de la Loi sur la gestion des finances publiques et des règlements et lignes directrices pertinents.

  • Notes sur les sociétés d'État

    Les notes sur les sociétés d'état sont des documents courts qui donnent des renseignements généraux et une analyse des questions intéressant les sociétés d'État. Chaque document a été rédigé de concert avec des spécialistes des centres d'orientation appropriés du SCT et des intervenants de l'extérieur. Les membres de la collectivité des sociétés d'État et les analystes de programme du SCT qui sont responsables des sociétés d'État s'en servent comme outils de référence. Vous trouverez la date de la dernière mise à jour à la dernière page du document.

    Si vous avez des modifications ou des mises à jour à suggérer ou si vous désirez discuter du contenu de ces documents, veuillez communiquer avec le Directorat de la gouvernance par courriel à Heather.Spencer@tbs-sct.gc.ca ou par téléphone en composant le 613-946-2392.

  • Tableau récapitulatif sur les sociétés d'États

    Ce tableau récapitulatif s'adresse à tous et est conçu pour fournir des renseignements de base au sujet du statut juridique, des arrangements de gouvernance, du cadre de fonctionnement des sociétés d'État, ainsi qu'en ce qui concerne les services qu'elles offrent.

  • Tableau sommaire

    Ce tableau sommaire qui s'adresse à tous définit les différents types d'organismes qui composent le gouvernement fédéral et illustre l'ampleur de l'influence que le gouvernement exerce sur chacun d'eux.

Date de modification :