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ARCHIVÉ - Budget principal des dépenses de 2009-2010

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Environnement

Ministère
Agence canadienne d’évaluation environnementale
Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie
Agence Parcs Canada

Sommaire du portefeuille

N o du	(en milliers de dollars)	Budget principal	Budget principal	Différence
crédit		des dépenses	des dépenses
		2009-2010	2008-2009
	Environnement
	Ministère
1	Dépenses de fonctionnement	736 287	665 201	71 086
5	Dépenses en capital	44 473	43 536	937
10	Subventions et contributions	129 845	165 065	(35 220)
(L)	Contributions aux régimes d’avantages sociaux des
	employés	81 899	83 648	(1 749)
(L)	Ministre de l’Environnement – Traitement et allocation
	pour automobile	78	76	2
	Total du Ministère	992 583	957 526	35 057
	Agence canadienne d’évaluation environnementale
15	Dépenses du Programme	29 199	31 514	(2 315)
(L)	Contributions aux régimes d’avantages sociaux des
	employés	2 850	2 942	(92)
	Total de l’organisme	32 049	34 456	(2 407)
	Table ronde nationale sur l’environnement et
	l’économie
20	Dépenses du Programme	4 732	4 723	9
(L)	Contributions aux régimes d’avantages sociaux des
	employés	402	411	(9)
	Postes non requis
–	Dépenses aux termes du paragraphe 29.1(1) de la Loi sur
	la gestion des finances publiques	. . . . .	20	(20)
	Total de l’organisme	5 134	5 154	(20)
	Agence Parcs Canada
25	Dépenses du Programme	465 152	455 025	10 127
30	Paiements au Compte des nouveaux parcs et lieux
	historiques	500	500	. . . . .
(L)	Contributions aux régimes d’avantages sociaux des
	employés	42 654	44 019	(1 365)
(L)	Dépenses qui équivalent aux revenus résultant de la
	poursuite des opérations en vertu de l’article 20 de la
	Loi sur l’Agence Parcs Canada	111 000	111 000	. . . . .
	Total de l’organisme	619 306	610 544	8 762

Nota : Les chiffres étant arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au total indiqué.

Ministère

Résultat stratégique

Le capital naturel du Canada est restauré, conservé et amélioré.

Description des activités de programme

Programme de l’eau

Cette activité de programme assure un leadership scientifique et stratégique dans le domaine de l’eau (qualité, quantité et utilisation). La science à l’appui de ce programme mettra l’accent sur la surveillance et la recherche afin de comprendre ce qui change dans les écosystèmes aquatiques et les raisons de ces changements, et sur la l’offre d’outils scientifiques afin d’habiliter les Canadiens à agir. Le leadership stratégique inclura l’élaboration d’un programme national de l’eau en partenariat avec d’autres ministères, précisant les avantages et les incitatifs quant à l’utilisation durable de l’eau et faisant en sorte que les intérêts canadiens à cet êgard soient protégés à l’échelle mondiale. La participation aux accords transfrontaliers veillera surtout à ce que les parties aux ententes de partage des eaux tirent profit des conseils techniques et de l’information de la surveillance donnêes du Canada afin d’entreprendre des mesures assurant la conformité et de respecter leurs engagements.

Programme sur la biodiversité, la faune et la flore

Cette activité de programme prévoit la protection et le rétablissement des espèces en péril; la conservation, la restauration et la réhabilitation d’habitats importants; ainsi que la conservation des oiseaux migrateurs. La formation de partenariats stratégiques pour la gestion intégrée du capital naturel du Canada, notamment la gestion durable des paysages, constitue un moyen essentiel pour l’atteinte de résultats dans ce programme. L’utilisation des meilleurs éléments scientifiques disponibles et l’apport d’une certitude réglementaire pour les intervenants sont les principes clés appuyant l’atteinte de résultats dans ce programme.

Programme des initiatives axées sur les écosystèmes

Cette activité de programme vise à intégrer les mesures ministérielles dans le domaine des écosystèmes en harmonisant la science, les politiques et l’évaluation environnementale dans l’application d’une approche interadministrative, uniforme à l’échelle nationale, de la gestion des écosystèmes. Cette activité de programme inclura également des études multidisciplinaires pour évaluer l’état des écosystèmes prioritaires et déterminer les actions requises pour la restauration et la conservation.

Résultat stratégique

Les prévisions météorologiques et les services environnementaux réduisent les risques et contribuent au mieux-être des Canadiens.

Description des activités de programme

Programme des sciences de l’environnement et de surveillance

Cette activité de programme met l’accent sur la science environnementale et les activités de surveillance visant à déceler les conditions dangereuses et à comprendre les changements affectant l’atmosphère (temps, climat, qualité de l’air et rayonnements ultraviolets), l’hydrosphère (eau) et la cryosphère (glace et neige), ainsi que les raisons de ces changements.

Les résultats dans le cadre de ce programme auront pour principal avantage d’offrir un savoir de l’information et des outils améliorés sur les conditions météorologiques et environnementales (p. ex. une meilleure compréhension des causes des phénomènes météorologiques violents, des mécanismes de transport des produits chimiques dans l’atmosphère, des effets de l’activité humaine sur l’atmosphère et des modèles scientifiques atmosphériques). Ces avantages appuieront l’élaboration de politiques ainsi que la prestation de services environnementaux.

Programme de prévisions météorologiques et environnementales

Cette activité de programme met l’accent sur la diffusion d’information et de connaissances pertinentes sur les conditions passées, présentes et futures de l’atmosphère, de l’hydrosphère et de la cryosphère, répondant ainsi aux besoins des Canadiens, qu’ils soient stratèges, décideurs, gens d’affaires, particuliers ou autres, qui ont besoin de cette information pour s’acquitter de responsabilités et d’obligations ministérielles ou fédérales (p. ex. NAV CANADA). Cette activité de programme inclura la diffusion d’information sur l’état de l’environnement au moyen de divers services, produits et outils permettant aux Canadiens d’être plus en mesure de se protéger et de protéger leur propriété contre les dangers environnementaux et de prendre des décisions socioéconomiques et environnementales mieux informées. En outre, l’information et la diffusion environnementales habiliteront les Canadiens à prendre des mesures appropriées pour protéger leur environnement. Les partenariats, à l’échelle nationale et internationale, sont cruciaux pour assurer le succès de ces entreprises.

Résultat stratégique

Les Canadiens et leur environnement sont protégés contre les effets de la pollution et des déchets.

Description des activités de programme

Programme de l’air pur

Cette activité de programme est cruciale pour protéger la santé des Canadiens contre les effets nocifs des polluants et protéger l’environnement contre les effets des émissions de gaz à effet de serre. Cela se réalisera grâce à une approche intégrée par secteurs visant à réguler la pollution de l’air et contrôler les émissions de gaz à effet de serre; à renforcer la coopération internationale (en particulier avec les États-Unis); et à promouvoir des approches basées sur la science en vue de l’élaboration de nouveaux standards et règlements. Environnement fera preuve de leadership en appliquant une approche élargie fédérale-provinciale-territoriale qui permettra d’atteindre les objectifs nationaux en vue de protéger la santé des Canadiens et l’environnement.

Programme de gestion des produits chimiques

Cette activité de programme vise à réduire les risques que font courir à l’environnement et à la santé humaine les rejets de polluants liés aux activités humaines. Dans le cadre de cette activité de programme, les menaces que posent les substances toxiques et d’autres substances préoccupantes pour l’environnement et la santé humaine sont comprises selon les termes de leur devenir et des effets qu’ils entraînent; la prévention, la réduction, l’élimination ou d’autres mesures de gestion sont élaborées au besoin. Ces substances peuvent exercer un effet toxique direct sur les animaux, les plantes ou les humains ou peuvent, selon le volume, la nature et les modalités du rejet, poser un risque à plus long terme pour l’environnement et la santé humaine.

Programme de mesures législatives sur la gouvernance et l’information

Cette activité de programme donne un point de mire aux efforts à long terme déployés par le Ministère pour s’attaquer aux coûts élevés des modes de consommation non durables et pour orienter l’industrie vers des formes de production plus durables. La plupart des activités seront organisées autour d’approches fondées sur les secteurs afin de permettre une prise de décision concertée et éclairée quant aux objectifs environnementaux. La création d’un régime de protection de l’environnement clair et prévisible, qui encourage et permet la production et la consommation durables, sera sous-jacente à cette activité.

Résultat stratégique

L’activité de programme suivante appuie tous les résultats stratégiques de cette organisation.

Description des activités de programme

Services internes

Les services internes sont des groupes d’activités et de ressources connexes qui sont gérés de façon à répondre aux besoins des programmes et des autres obligations générales d’une organisation. Ces groupes sont les suivants : services de gestion et de surveillance, services des communications, services juridiques, services de gestion des ressources humaines, services de gestion des finances, services de gestion de l’information, services des technologies de l’information, services de gestion des biens, services de gestion du matériel, services de gestion des acquisitions et services de gestion des voyages et autres services administratifs. Les services internes comprennent uniquement les activités et les ressources destinées à l’ensemble d’une organisation et non celles fournies à un programme particulier.

Programme par activités

(en milliers de dollars)		Budget principal des dépenses 2009-2010					Budget
		Dépenses budgétaires				Total	principal
	Fonction-	Dépenses	Subven- Contributions		Moins :		des
	nement	en capital	tions	et autres	Recettes à		dépenses
				paiements	valoir sur		2008-2009
				de transfert	le crédit
Services internes	267 306	16 396	. . . . .	. . . . .	811	282 891	. . . . .
Programme de l’air pur	84 405	5 113	2 000	47 113	500	138 132	103 760
Programme de gestion des produits
chimiques	125 978	4 178	. . . . .	1 095	4 068	127 183	185 832
Programme de l’eau	77 802	2 755	. . . . .	17 745	4 024	94 278	81 568
Programme des sciences de
l’environnement et de surveillance	95 864	9 958	44	680	16 066	90 481	127 905
Programme de prévisions
météorologiques et
environnementales	123 424	3 841	. . . . .	3 953	44 821	86 397	150 960
Programme sur la biodiversité, la faune
et la flore	52 407	2 142	. . . . .	30 976	486	85 039	134 804
Programme de mesures législatives sur
la gouvernance et l’information	33 492	90	12 500	1 865	. . . . .	47 947	48 041
Programme des initiatives axées sur les
écosystèmes	28 730	. . . . .	. . . . .	11 874	369	40 235	32 631
Programme de revitalisation du secteur
riverain de Toronto	. . . . .	. . . . .	. . . . .	. . . . .	. . . . .	. . . . .	87 025
La société Harbourfront Corporation	. . . . .	. . . . .	. . . . .	. . . . .	. . . . .	. . . . .	5 000
	889 409	44 473	14 544	115 301	71 145	992 583	957 526

Nota : Les chiffres étant arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au total indiqué.

Paiements de transfert

(dollars)	Budget principal des	Budget principal des
	dépenses	dépenses
	2009-2010	2008-2009
Subventions
Subvention à Technologies du développement durable du Canada	12 500 000	12 500 000
Subventions pour la mise en œuvre du Protocole de Montréal relatif à des
substances qui appauvrissent la couche d’ozone	2 000 000	2 000 000
Subventions à l’appui des activités de recherche-développement en
environnement	44 000	44 000
Total des subventions	14 544 000	14 544 000
Contributions
Programme national de mise à la ferraille des véhicules – Contributions	35 113 000	. . . . .
Contributions à l’appui des initiatives liées à l’environnement et au
développement durable	28 228 302	29 324 701
Contributions pour le Programme d’intendance de l’habitat	13 000 000	13 000 000
Initiatives du Plan d’action pour l’assainissement de l’eau – Programmes
en matière d’eau douce – Contributions	10 890 611	. . . . .
Contributions à l’appui des engagements internationaux du Canada	8 665 231	2 978 299
Contributions à l’appui des activités de recherche-développement en
environnement	5 106 131	1 495 000
ÉcoAction 2000 – Initiative de financement communautaire	5 044 000	5 044 000
Contribution du Canada au budget de la Commission de coopération
environnementale	3 400 000	3 400 000
Contributions pour le Service écojeunesse international et le Programme
de stages pour les jeunes Horizons Sciences	3 069 000	3 069 000
Contribution à la Fondation Habitat faunique Canada	2 200 000	2 200 000
Contributions pour les activités des Inuits reliées à la mise en œuvre de
l’Entente sur les répercussions et les avantages des Inuits	585 000	. . . . .
Total des contributions	115 301 275	60 511 000
Postes non requis
Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto	. . . . .	85 010 000
Contribution au Harbourfront Centre	. . . . .	5 000 000
Total des postes non requis	. . . . .	90 010 000
Total	129 845 275	165 065 000

Agence canadienne d’évaluation environnementale

Résultat stratégique

La prise en compte de considérations environnementales dans les décisions du gouvernement fédéral à l’égard des politiques, des plans, des programmes et des projets.

Description des activités de programme

Programme de soutien à l’évaluation environnementale

Le Programme de soutien à l’évaluation environnementale comprend le Programme de participation du public, la Convention de la Baie James et du Nord québécois, le Programme de formation et d’orientation et le Programme de gestion de l’évaluation environnementale, soit différents moyens par lesquels les Canadiens, le secteur de l’industrie, les intervenants et les parties intéressées interagissent et s’acquittent de leurs différentes exigences en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale . Ceci inclus la participation du public, la diffusion de l’information, l’orientation et la tenue de dossiers. Le but est d’assurer la mise en œuvre d’un processus d’évaluation environnementale rigoureux et transparent, et ce, en conformité avec la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale .

Programme d’élaboration de l’évaluation environnementale

Ce programme vise à élaborer et à maintenir un processus fédéral d’évaluation environnementale efficace, efficient intégré, en tenant compte des liens avec d’autres processus de prise de décision en matière d’évaluation environnementale, de consultation et de réglementation au Canada, ainsi que du contexte transfrontalier de l’évaluation environnementale. Un solide processus d’évaluation environnementale est essentiel afin d’atteindre ce résultat stratégique. S’assurer que les considérations environnementales sont intégrées dans le processus décisionnel du gouvernement fédéral, par l’entremise de pratiques efficaces en matière d’évaluation environnementale, constitue un appui à la qualité de vie des Canadiens, à la durabilité de l’environnement et à la compétitivité de l’économie.

Résultat stratégique

L’activité de programme suivante appuie tous les résultats stratégiques de cette organisation.

Description des activités de programme

Services internes

Programme par activités

(en milliers de dollars)	Budget principal des dépenses 2009-2010				Budget
	Dépenses budgétaires			Total	principal
	Fonction-	Contributions	Moins :		des
	nement	et autres	Recettes à		dépenses
		paiements	valoir sur		2008-2009
		de transfert	le crédit
Programme de soutien à l’évaluation
environnementale	24 739	3 915	8 001	20 653	28 500
Services internes	7 510	. . . . .	. . . . .	7 510	. . . . .
Programme d’élaboration de l’évaluation
environnementale	3 587	300	. . . . .	3 887	5 956
	35 835	4 215	8 001	32 049	34 456

Nota : Les chiffres étant arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au total indiqué.

Paiements de transfert

(dollars)	Budget principal des	Budget principal des
	dépenses	dépenses
	2009-2010	2008-2009
Contributions
Contributions à l’appui de la participation du public au processus
d’examen d’évaluation environnementale – Fonds d’aide financière
aux participants	3 669 000	3 719 000
Contributions à l’appui de la promotion, de la recherche et du
développement de l’évaluation environnementale	300 000	300 000
Contribution à la province de Québec – Convention de la Baie James et
du Nord québécois	246 000	246 000
Total des contributions	4 215 000	4 265 000

Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie

Résultat stratégique

Les conseils sur les questions de développement durable touchant l’environnement et l’économie influencent l’élaboration des politiques fédérales et les décisions dans d’autres secteurs clés.

Description des activités de programme

Programme consultatif sur les enjeux environnementaux et économiques

La sensibilisation et la compréhension des Canadiens et de leurs gouvernements au sujet des défis à relever en matière de développement durable et la promotion de solutions viables à cet égard sont essentielles à l’avenir du Canada tant au plan de l’environnement que de l’économie. Par l’entremise de ce programme, la Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie (TRNEE) vise à exercer une influence sur l’élaboration des politiques et le processus décisionnel portant sur des enjeux particuliers en matière de développement durable, notamment au plan de l’environnement et de l’économie. À cette fin, la TRNEE réalise des projets de recherche, analyse les enjeux, et fournit des renseignements et des conseils au sujet d’enjeux particuliers en matière de développement durable. L’organisme diffuse ses constats et ses recommandations par divers modes de communication, notamment par l’entremise des relations avec les médias, en présentant des séances d’information et d’autres événements ciblés à l’intention des divers intervenants, par la diffusion de ses publications et en affichant ses activités sur son site Web, le tout afin d’exercer une influence sur l’élaboration des politiques et le processus décisionnel tant au sein du gouvernement fédéral que d’autres secteurs clés, notamment auprès des autres ordres de gouvernement, de l’industrie et des organisations non gouvernementales partout au pays.

Résultat stratégique

L’activité de programme suivante appuie tous les résultats stratégiques de cette organisation.

Description des activités de programme

Services internes

Programme par activités

(en milliers de dollars)	Budget principal des		Budget
	dépenses 2009-2010		principal
	Dépenses	Total	des
	budgétaires		dépenses
	Fonction-		2008-2009
	nement
Programme consultatif sur les enjeux environnementaux et
économiques	2 933	2 933	5 154
Services internes	2 201	2 201	. . . . .
	5 134	5 134	5 154

Nota : Les chiffres étant arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au total indiqué.

Agence Parcs Canada

Résultat stratégique

Grâce à des expériences significatives, les Canadiens ont un lien solide avec leurs parcs nationaux, leurs lieux historiques nationaux et leurs aires marines nationales de conservation. Ils jouissent de ces lieux protégés de façon à les laisser intacts pour les générations d’aujourd’hui et de demain.

Description des activités de programme

Expérience du visiteur

Ce programme appuie les plus de 22 millions de visites-personnes que font chaque année les visiteurs canadiens et étrangers dans les parcs nationaux, les lieux historiques nationaux et les aires marines nationales de conservation du Canada.

L’expérience du visiteur est la somme des interactions personnelles de ce visiteur avec les lieux patrimoniaux et/ou les gens, une interaction qui éveille leurs sens, touche les émotions, stimule l’esprit et donne un sentiment d’attachement à ces endroits spéciaux. Les activités comportent l’offre d’une information de grande qualité pour la préparation et la planification de la visite sur place, la réception et l’orientation, l’interprétation, les terrains de camping, l’infrastructure, les sentiers de randonnée, les occasions d’activités de loisirs, la sécurité des visiteurs et la relation permanente après la visite. Les expériences significatives suscitées par ces activités créent un sentiment de pertinence et d’attachement au réseau canadien d’endroits patrimoniaux spéciaux.

Conservation des ressources patrimoniales

Ce programme comporte le maintien ou l’amélioration de l’intégrité écologique dans les parcs nationaux par la protection des ressources et des processus naturels; le maintien de l’intégrité commémorative des lieux historiques nationaux gérés par Parcs Canada et l’appui au maintien de l’intégrité commémorative de ceux gérés ou appartenant à des tiers; la protection et la gestion des ressources culturelles sous l’administration de Parcs Canada; et l’utilisation durable des aires marines nationales de conservation, y compris la protection des écosystèmes marins uniques. Ce programme comporte également d’assumer les responsabilités juridiques assignées à Parcs Canada en vertu de la Loi sur les espèces en péril et de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale . La protection de plusieurs ressources patrimoniales naturelles et culturelles spéciales du Canada permet de veiller à ce que les générations actuelles et futures profitent d’un système d’endroits patrimoniaux protégés.

Infrastructure des lotissements urbains et routes de transit

Ce programme comporte la gestion, le fonctionnement et la prestation de services municipaux à cinq lotissements urbains au sein des parcs nationaux du Canada. Il comporte également l’exploitation d’autoroutes et de voies d’eau provinciales et interprovinciales qui relient les collectivités et traversent les parcs nationaux et les lieux historiques nationaux.

Appréciation et compréhension du public

Ce programme vise à joindre les Canadiens au foyer, dans leurs loisirs, à l’école et dans leur collectivité grâce à des initiatives de communications et d’éducation conçues pour accroître la sensibilisation, la compréhension, l’appréciation, l’appui et l’engagement à l’égard du patrimoine naturel et historique des lieux administrés par Parcs Canada à l’aide de diverses approches de diffusion externe ainsi que de technologies (comme Internet et/ou les nouveaux médias). Parcs Canada a également l’intention d’élargir le soutien de ses nombreux intervenants et partenaires en favorisant leur engagement, et en encourageant un leadership partagé grâce à une participation active au développement et à la mise en œuvre de l’orientation future de l’Agence.

Création de lieux patrimoniaux

Ce programme comporte la planification des systèmes, la tenue d’études de faisabilité, de recherches, de consultations auprès des intervenants et du public, la négociation avec d’autres gouvernements et organisations autochtones et l’obtention de l’approbation ministérielle, dans le but d’établir des parcs nationaux, des aires marines nationales de conservation, des lieux historiques nationaux désignés du Canada et d’autres aires patrimoniales. Les parcs nationaux et les aires marines nationales de conservation du Canada ainsi que les personnes, les endroits et les événements ayant une importance historique nationale pour le Canada sont des symboles à l’échelle mondiale et constituent l’essence même de la nation. La préservation du patrimoine naturel et culturel du Canada et le fait de le mettre à la disposition des Canadiens pour qu’ils le découvrent et en jouissent sont de première importance. L’établissement d’aires patrimoniales est essentiel pour accroître la fierté, encourager l’intendance et exprimer notre identité de Canadiens, et pour susciter la participation du Canada en vue d’atteindre l’objectif sur le plan international de protection et de commémoration des aires patrimoniales naturelles et culturelles les plus importantes.

Résultat stratégique

L’activité de programme suivante appuie tous les résultats stratégiques de cette organisation.

Description des activités de programme

Services internes

Programme par activités

(en milliers de dollars)		Budget principal des dépenses 2009-2010				Budget
		Dépenses budgétaires			Total	principal
	Fonction-	Dépenses	Subven-	Contributions		des
	nement	en capital	tions	et autres		dépenses
				paiements		2008-2009
				de transfert
Expérience du visiteur	187 649	39 554	. . . . .	. . . . .	227 203	271 718
Conservation des ressources patrimoniales	164 634	30 412	. . . . .	5 000	200 046	212 566
Services internes	75 967	3 290	. . . . .	. . . . .	79 257	. . . . .
Infrastructure des lotissements urbains et
routes de transit	27 726	34 360	. . . . .	. . . . .	62 086	74 881
Appréciation et compréhension du public	21 777	4 717	. . . . .	189	26 683	26 482
Création de lieux patrimoniaux	23 133	675	23	200	24 031	24 897
	500 886	113 008	23	5 389	619 306	610 544

Nota : Les chiffres étant arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au total indiqué.

Paiements de transfert

(dollars)	Budget principal des	Budget principal des
	dépenses	dépenses
	2009-2010	2008-2009
Subventions
Subvention au Jardin international de la paix	22 700	22 700
Total des subventions	22 700	22 700
Contributions
Contributions à l’appui de l’initiative des endroits historiques	5 000 000	5 000 000
Contributions à l’appui d’activités ou de projets liés aux parcs nationaux,
aux aires marines nationales de conservation, aux lieux historiques
nationaux et aux canaux historiques	389 300	2 054 300
Total des contributions	5 389 300	7 054 300
Total	5 412 000	7 077 000