ARCHIVÉ - Défense nationale - Rapport

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2010-2011
Rapport ministériel sur le rendement

Défense nationale

La version originale a été signée par
L'honorable Peter MacKay, C.P., député
Ministre de la Défense nationale

TABLE DES MATI�RES

MESSAGE DU MINISTRE

SECTION I : APER�U DU MINIST�RE

SECTION II : ANALYSE DES ACTIVIT�S DE PROGRAMME PAR R�SULTAT STRAT�GIQUE

SECTION III : RENSEIGNEMENTS SUPPL�MENTAIRES

SECTION IV : AUTRES POINTS D'INT�R�T

ACRONYMES

NOTES DE FIN D'OUVRAGE

Avis concernant les hyperliens

Le Rapport minist�riel sur le rendement du minist�re de la D�fense nationale contient des hyperliens vers des sites Web de tierces parties (ceux-ci sont soulign�s et �crits � la section des notes en fin d'ouvrage et dans les versions electroniques du document sont accessible). Le minist�re de la D�fense nationale fournit les liens en question uniquement � titre de service et par souci de commodit�. Nous n'assumons pas la responsabilit� du contenu affich� dans les sites de tierces parties. Veuillez noter �galement que l'indication d'un lien y conduisant ne suppose aucunement que nous approuvons ou recommandons les produits, les services ou les renseignements qui s'y trouvent.

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MESSAGE DU MINISTRE

Ministre de la D�fense nationale Je suis fier de pr�senter le Rapport minist�riel sur le rendement (RMR) 2010-2011 pour le minist�re de la D�fense nationale et les Forces canadiennes (MDN/FC)¹.

La d�fense du Canada et de la population canadienne est la plus grande priorit� de la D�fense nationale et des Forces canadiennes. En 2010-2011, les FC ont continu� de surveiller les espaces a�riens et maritimes du Canada, ont men� des op�rations nationales partout au pays, et ont d�montr� la souverainet� du Canada dans la r�gion arctique au moyen d'activit�s telles que l'op�ration NANOOK. Nous avons apport� notre soutien aux autorit�s civiles en assurant la s�curit� dans le cadre du Sommet du G8 � Huntsville et du Sommet du G20 � Toronto, nous avons particip� � l'att�nuation des effets de l'ouragan Igor � Terre-Neuve-et-Labrador, et nous avons secouru des automobilistes en d�tresse dans le sud de l'Ontario pendant la violente temp�te de neige qui a touch� la r�gion en d�cembre 2010.

La D�fense nationale a travaill� en �troite collaboration avec les �tats-Unis, notre plus important alli� et partenaire en mati�re de d�fense, � la d�fense de l'Am�rique du Nord. Par exemple, nous avons collabor� avec les �tats-Unis par l'interm�diaire du Commandement de la d�fense a�rospatiale de l'Am�rique du Nord (NORAD), nous avons men� des exercices communs et des activit�s d'instruction visant � garantir l'interop�rabilit� de nos militaires, et nous avons particip� � des r�unions et � des entretiens d'�tat-major de haut niveau qui nous ont permis d'�tudier de nouveaux domaines de collaboration �ventuelle. Nous sommes �galement un partenaire des �tats-Unis dans les op�rations de lutte contre le trafic de stup�fiants dans les Cara�bes et dans l'est du Pacifique par l'entremise de la Joint Inter-Agency Task Force – South. Dans le cadre de l'op�ration Caribbe, des navires de guerre des FC ont �t� d�ploy�s dans la r�gion, ce qui a permis de relever certains des d�fis en mati�re de s�curit� le long du littoral le plus long au monde.

La contribution des FC � la s�curit� internationale a �t� �norme. Nous avons maintenu notre r�le historique dans le cadre de la Force internationale d'assistance � la s�curit� (FIAS) en Afghanistan en supportant les Afghans dans la reconstruction de leur pays vers une soci�t� stable, d�mocratique et auto-suffisante et qui n'est plus un sanctuaire pour les terroristes. Nous avons commenc� les pr�paratifs pour notre nouvelle mission d'instruction non li� au combat qui misera sur l'exp�rience des forces canadiennes. Nous formerons les forces de s�curit� afghanes dans le but de pr�parer les Afghans � endosser les responsabilit�s pour leur propre s�curit� et souverainet�.

Pendant la pr�paration en vue de la transition de la mission en Afghanistan, nous sommes demeur�s pr�ts � partir en mission ailleurs dans le monde � la demande du gouvernement du Canada. Nous avons d�montr� notre haut niveau de pr�paration par l'interm�diaire de notre participation et de notre leadership dans le cadre de la r�action multinationale � la crise en Libye, y compris dans le cadre d'op�rations d'�vacuation visant � prot�ger les civils.

Au cours de la derni�re ann�e, 13 membres des FC ont perdu la vie dans l'exercice de leurs fonctions en Afghanistan, pour un total de 157 d�c�s au cours de la mission de combat, alors que de nombreux autres hommes et femmes portant l'uniforme ont �t� bless�s. La D�fense nationale reconna�t les sacrifices �normes qu'ont faits nos forces arm�es et continue d'am�liorer les soins offerts aux membres des FC malades ou bless�s, � ses anciens combattants et aux membres de leur famille. Parall�lement, nous avons continu� de recruter et de former les Canadiens et les Canadiennes les plus brillants au sein des FC et de l'effectif civil du Minist�re.

Tout en modernisant les FC et ses capacit�s, la D�fense nationale a mis l'accent sur la gestion responsable de ses ressources. Conform�ment aux priorit�s du gouvernement, nous avons continu� � chercher de nouveaux moyens de maximiser le rendement de chaque dollar investi dans les quatre piliers de la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD), soit le personnel, l'�quipement, la disponibilit� op�rationnelle et l'infrastructure. Ces investissements ont cr�� de l'activit� �conomique et des emplois dans les collectivit�s canadiennes.

La population canadienne est fi�re du travail accompli par les FC et le minist�re de la D�fensse nationale, qu’il s’agisse d’aider ceux qui sont dans le besoin au pays ou de repr�senter nos valeurs et de d�fendre nos int�r�ts � l'�tranger. C'est un honneur d'agir � titre de ministre de la D�fense nationale et de pr�senter les r�alisations de cette grande institution nationale au Parlement et � la population canadienne.

L'original sign� par :

L'honorable Peter MacKay, C.P., d�put�
Ministre de la D�fense nationale

Section I : APER�U DU MINIST�RE

Introduction

La mission de l'�quipe de la D�fense consiste � fournir des forces polyvalentes aptes au combat pouvant �tre employ�es au pays et � l'�tranger pour prot�ger le Canada et la population canadienne et pour fournir l'effet strat�gique pour le Canada. Pour accomplir cette t�che, la D�fense saura faire preuve d'agilit�, de souplesse et de r�silience, en plus d'�tre abordable. Nous assurerons la production, la mise sur pied, l'emploi et le maintien en puissance de forces de classe mondiale qui travaillent de fa�on coh�rente � promouvoir les int�r�ts canadiens et � veiller au maintien de notre r�putation de partenaire fiable et pertinent au pays et � l'�tranger.

La D�fense se doit d'�tre durable et de servir l'int�r�t national. Notre principale responsabilit� consiste � r�ussir nos op�rations tout en offrant un programme d'activit�s abordable, en se pr�parant en vue des futurs d�fis op�rationnels et en apportant des soins � nos militaires et � leur famille.

Voici les th�mes et les d�fis r�currents qui sont mis en �vidence dans le rapport et sur lesquels le Minist�re pr�voit concentrer ses activit�s au cours de la p�riode de r�f�rence 2010-2011 :

Prendre soin de notre personnel;
Mettre en oeuvre la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord et garantir la r�ussite des op�rations nationales, continentales et internationales;
Contribuer � la s�curit� et � la prosp�rit� �conomique de la soci�t� canadienne.

L'�volution constante de l'environnement de s�curit� � l'�chelle mondiale reste � l'ordre du jour du programme international. Les d�fis comprennent le terrorisme mondial, la participation � diff�rents degr�s au r�glement des conflits r�gionaux partout dans le monde, les insurrections, la prolif�ration des armes (tant les armes de destruction massive que les armes classiques), les actes de piraterie et, de plus en plus, les cyberattaques. Bien que tout cela se d�roule dans un contexte d'incertitude �conomique � l'�chelle mondiale, l'�quipe de la D�fense continue de s'adapter et est toujours pr�te � relever ces d�fis.

Raison d'�tre et responsabilit�s

En vertu de la Loi sur la D�fense nationale², le minist�re de la D�fense nationale (MDN) et les Forces canadiennes (FC) sont deux entit�s distinctes travaillant ensemble au Quartier g�n�ral de la D�fense nationale � s'acquitter de leur principale responsabilit�, qui consiste � assurer la d�fense du Canada et des Canadiens.

Au nom de la population du Canada, la D�fense se tient toujours pr�te � remplir trois r�les cl�s :

D�fendre le Canada - en atteignant l'excellence au pays;
D�fendre l'Am�rique du Nord - en demeurant un partenaire solide et fiable des �tats-Unis pour la d�fense du continent; et
Contribuer � la paix et � la s�curit� internationale - en faisant preuve de leadership sur la sc�ne internationale.

La D�fense ex�cute son mandat avec l'appui d'un ensemble d'organisations et d'organismes connexes du portefeuille du ministre de la D�fense nationale. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de certaines organisations du portefeuille de la D�fense, veuillez consulter la Section IV : Autres points d'int�r�t - Aper�u du portefeuille de la D�fense : Ressources humaines et financi�res. Pour obtenir de plus amples renseignements � propos du cadre l�gislatif dans lequel �volue la D�fense, veuillez consulter la Section IV : Autres points d'int�r�t - Cadre l�gislatif.

Le Rapport minist�riel sur le rendement (RMR) pour l'ann�e financi�re (AF) 2010-2011 repose sur les �l�ments de base suivants :

L'architecture des activit�s de programme (AAP) de la D�fense, qui d�finit des r�sultats strat�giques et des activit�s de programme, en plus de proposer un cadre de planification de gestion et d'�tablissement de rapports pour la D�fense;
La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD), qui confie � la D�fense un mandat pr�cis quant � certaines missions essentielles et certains investissements ayant trait aux capacit�s;
Les priorit�s de la D�fense pour l'AF 2010-2011, qui ciblent des domaines d'engagement pr�cis au sein de la D�fense pour lesquels des efforts suppl�mentaires sont accomplis et des ressources suppl�mentaires sont attribu�es au besoin, de mani�re � r�duire les risques et � permettre ainsi la r�alisation du mandat de la D�fense; et
Le profil de risque du Minist�re, qui d�crit les principaux risques li�s aux activit�s de la D�fense ainsi que les strat�gies permettant de les att�nuer.

R�sultats strat�giques et architecture des activit�s de programme

Dans le cadre de la Politique sur la structure de gestion, des ressources et des r�sultats³ (SGRR) du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor pour la planification, la gestion et l'�tablissement de rapports, l'architecture des activit�s de programme⁴ et les r�sultats strat�giques constituent le principal moyen qui refl�te le mandat et la vision de la D�fense. L'AAP �nonce les activit�s entreprises par le Minist�re. Pour leur part, les r�sultats strat�giques indiquent les avantages attendus de ces activit�s.

Voici les quatre r�sultats strat�giques de la D�fense, chacun �tant appuy� par des activit�s de programme reli�es :

Les op�rations de la D�fense font r�gner la paix, la stabilit� et la s�curit� partout o� elles sont men�es;
La D�fense nationale est pr�te � r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense;
Les ressources sont acquise afin de r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense; et
Soins et soutien aux Forces canadiennes et contribution � la soci�t� canadienne.

Chaque r�sultat strat�gique et activit� de programme de la D�fense correspond � certaines priorit�s de la D�fense, � certains risques du Minist�re et � un domaine de r�sultats du gouvernement du Canada. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez vous rendre aux R�sultats strat�giques dans la zone R�sum� du rendement de cette section.

Pour consulter un sch�ma complet de l'AAP de la D�fense, veuillez vous rendre � la Section IV : Autres points d'int�r�t - Diagramme de l'Architecture des activit�s de programme de la D�fense. Vous trouverez les descriptions des r�sultats strat�giques de la D�fense et des activit�s de programme qui s'y rattachent � la Section II : Analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique.

Analyse des risques

La d�termination et l'att�nuation des risques sont un volet principal de la planification et de la r�alisation des op�rations de la D�fense. La participation active en Afghanistan et dans d'autres missions � l'�tranger, ainsi que les engagements nationaux importants dans l'Arctique ont continu� d'�prouver la capacit� du Minist�re. L'accomplissement exemplaire de ces t�ches par la D�fense a mis en �vidence la souplesse du Minist�re ainsi que sa d�termination � r�ussir dans des contextes o� les ressources op�rationnelles sont limit�es.

Des efforts consid�rables ont �t� d�ploy�s pour �laborer et documenter des plans et des mesures qui permettront d'att�nuer les principaux d�fis qui touchent la capacit� de la D�fense � r�aliser sa mission. Les trois domaines de risques ci-apr�s, qui ont aussi �t� pr�sent�s dans les priorit�s de la D�fense pour 2010-2011, font r�f�rence aux domaines d'int�r�ts essentiels de la D�fense pour 2010-2011 :

Principaux Risques Minist�riel
Risque	Mesures � prendre
Capacit� de l'�quipe de la D�fense	On accorde la priorit� � l'atteinte d'un juste �quilibre en mati�re de composition des effectifs de la D�fense tout en s'effor�ant de garantir la mise en place d'un cadre permettant la gestion efficace du personnel.
Reconstitution des Forces canadiennes	On �labore des plans relatifs � la transition de notre mission en Afghanistan, notamment le red�ploiement et la reconstitution des ressources, en plus de l'�tablissement de l'�tat de disponibilit� op�rationnelle des FC apr�s 2011.
Souplesse du plan d'investissement	Des efforts continus sont d�ploy�s afin de veiller � ce qu'il y ait une souplesse suffisante pour r�pondre aux nouvelles exigences en temps opportun et g�rer les changements apport�s aux co�ts au fil du temps.

Pour supporter les r�alisations de son mandat, la D�fense continue d'�laborer et de mettre en oeuvre un cadre de gestion de risque robuste qui sera int�gr� aux processus minist�riels de planification des ressources humaines et de gestion des affaires. Associ� � la gestion du rendement, les concepts de risque et d'opportunit� seront int�gr�s au processus de prise de d�cision des cadres sup�rieurs o� ils joueront un r�le important.

R�sum� du rendement

Au cours de l'ann�e financi�re (AF) 2010-2011, les FC ont r�ussi � mener un �ventail de missions au pays et � l'�tranger li�es � la d�fense du Canada et de la population canadienne, en collaboration avec nos partenaires pangouvernementaux et internationaux. La D�fense a particip� � la protection de la population canadienne au pays en aidant les organismes canadiens d'application de la loi � assurer la s�curit� dans le cadre d'�v�nements majeurs internationaux et en s'occupant de la migration ill�gale sur la c�te Ouest. Les FC ont pr�t� main-forte � la population canadienne dans le besoin lorsque le gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador a demand� de l'aide � la suite du passage de l'ouragan Igor. La D�fense a �galement continu� d'appuyer les op�rations multinationales de r�pression du trafic de drogue dans les Cara�bes et dans le Pacifique Est, contribuant ainsi � la perturbation du flux de drogues illicites vers les collectivit�s canadiennes.

La contribution des FC � la s�curit� internationale a �t� importante. Nous avons continu� � participer � la Force Internationale d'assistance � la s�curit� (FIAS) en Afghanistan, dans le cadre de laquelle les FC ont men� des op�rations de contre-insurrection dans la province de Kandahar, tout en nous pr�parant � jouer notre nouveau r�le en mati�re de formation de l'Arm�e nationale afghane et de la Police nationale afghane. Notre �troite collaboration avec les forces am�ricaines et d'autres partenaires nationaux et internationaux a permis d'accro�tre la s�curit� et de renforcer la gouvernance et le d�veloppement afin d'aller de l'avant, particuli�rement dans les districts de Panjwai et de Dand de Kandahar. Les FC ont �galement fait preuve d'un degr� �lev� de pr�paration en vue de d�ploiements ailleurs dans le monde � la demande du gouvernement du Canada, comme le d�montre notre participation � l'op�ration Mobile en Libye, dirig�e par l'OTAN. Cette op�ration comprenait des efforts d'�vacuation et la participation � la r�ponse internationale � la crise en Libye, visant � prot�ger la population civile par l'interm�diaire de la mise en place d'une zone d'exclusion a�rienne et d'un embargo sur les armes.

La D�fense a �galement poursuivi la modernisation des FC en faisant progresser de nombreux projets cl�s tout en cherchant � r�aliser de nouvelles �conomies. Au cours de l'AF 2010-2011, la D�fense a investi 2,5 milliards de dollars en acquisitions d'immobilisations pour obtenir ou renouveler les capacit�s de combat et l'�quipement principal des FC, y compris l'acquisition d'appareils Hercules C130-J et des ch�ssis de chars Leopard 2, ainsi que la poursuite de la modernisation des fr�gates de classe HALIFAX. Au m�me moment, de nouvelles �conomies, comme la modernisation des technologies de l'information (TI) relatives � la d�fense, ont permis de garantir que les ressources minist�rielles demeurent ax�es sur les priorit�s cl�s favorisant la mise en place de la SDCD. Gr�ce � ces activit�s et � d'autres activit�s, la D�fense a continu� de r�pondre aux attentes en mati�re de d�fense du gouvernement du Canada et de la population canadienne.

**Ressources financi�res**
Ressources financi�res (en milliers de $)
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
D�penses en capital (comprises dans les d�penses minist�rielles)	5 499 442	5 311 275	3 807 286
D�penses minist�rielles	21 827 387	22 754 618	20 298 257

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Minist�re)

**Ressources humaines**
Sommaire des ressources humaines (�quivalent temps plein - ETP)⁵
	Nombre pr�vu	Nombre r�el	Diff�rence
Force r�guli�re	67 742	68 251	509
Premi�re r�serve (classe C)	1 600	967	633
Effectif militaire total	69 342	69 218	(124)
Effectif civil total	30 355	28 558	(1 797)
TOTAL	99 697	97 776	(1 921)

Sources : Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense, Groupe du Chef du personnel militaire, Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Notas:

Les ETP pour les effectifs de la classe A et de la classe B de la Force de r�serve sont calcul�s au moyen d'une m�thode diff�rente, et ne sont pas inclus dans le tableau ci-haut. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet des d�penses de la Premi�re r�serve, veuillez consulter la Section IV : Autres points d'int�r�t - r�serve.
Les organismes civils comprennent le Centre de la s�curit� des t�l�communications Canada, le Secr�tariat national de recherche et de sauvetage et le Bureau de l'ombudsman du minist�re de la D�fense nationale et des Forces canadiennes.

**R�sultats strat�giques**
R�sultat strat�gique : Les ressources sont acquises afin de r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense
Indicateurs de rendement				Objectifs				Rendement de 2010-2011⁶
Le rendement par rapport � la SDCD mesur� au moyen du plan d'investissement et des plans d'activit�s				100%				Satisfait dans une certaine mesure: r�elles 60 %
Activit� de programme		(en milliers de dollars)							Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
		D�penses r�elles 2009-2010	2010-2011
		D�penses r�elles 2009-2010	Budget principal des d�penses		D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
Science et technologie de la D�fense	I	17 710	40 528		40 528	31 615	32 996		Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir
Science et technologie de la D�fense	M	367 015	368 370		369 004	371 965	384 947		Une �conomie ax�e sur l'innovation et le savoir
Recrutement et formation initiale du personnel	I	2 473	9 338		9 338	9 338	4 871		Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale
Recrutement et formation initiale du personnel	M	1 205 863	604 741		604 909	662 437	1 117 863
Acquisition et liquidation d'�quipement	I	2 353 544	3 099 303		3 415 763	3 232 044	2 528 130		Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale
Acquisition et liquidation d'�quipement	M	2 639 404	3 239 677		3 556 832	3 382 768	2 779 775
Acquisition et liquidation de biens immobiliers et d'infrastructures d'informatique	I	347 572	580 051		877 460	796 986	371 264		Une croissance �conomique forte
	M	385 299	651 440		948 962	859 598	414 945		Une croissance �conomique forte
Total des d�penses pr�vues	I	2 721 299	3 729 220		4 343 089	4 069 984	2 937 261
Total des d�penses pr�vues	M	4 597 581	4 864 228		5 479 708	5 276 769	4 697 531

Sources : Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense / Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Minist�re)
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d'Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles) | Les chiffres �tant arrondis, leur sommes peuvent diff�rer des totaux indiqu�s.

R�sultat strat�gique : La D�fense nationale est pr�te � r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense
Indicateurs de rendement					Objectifs			Rendement de 2010-2011
% de disponibilit� op�rationnelle des forces maritime, terrestre et a�rospatiale combin�es					100%			Satisfait � presque tous: r�elles 99,6 %
Activit� de programme		(en milliers de dollars)							Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
		D�penses r�elles 2009-2010	2010-2011
		D�penses r�elles 2009-2010	Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues		Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
Disponibilit� op�rationnelle de la Force maritime	M	27 323	35 104	35 104		35 104	45 506		Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale
Disponibilit� op�rationnelle de la Force maritime	I	2 088 812	1 975 937	1 977 912		2 045 146	2 164 323
Disponibilit� op�rationnelle de la Force terrestre	M	31 323	114 474	114 474		114 474	65 054		Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale
Disponibilit� op�rationnelle de la Force terrestre	I	3 364 302	4 047 080	4 049 320		4 202 136	3 350 735
Disponibilit� op�rationnelle de la Force a�rospatiale	M	28 488	24 796	24 796		88 047	39 844		Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale
Disponibilit� op�rationnelle de la Force a�rospatiale	I	1 780 296	2 269 753	2 270 696		2 418 089	1 781 696
Disponibilit� op�rationnelle commune et interarm�es	M	100 443	170 407	191 113		202 444	128 520		Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale
Disponibilit� op�rationnelle commune et interarm�es	I	2 057 936	2 181 823	2 204 212		2 342 339	2 187 920
Total des d�penses pr�vues	M	187 577	344 781	365 488		440 069	278 924
Total des d�penses pr�vues	I	9 291 345	10 474 593	10 502 139		11 007 710	9 484 674

R�sultat strat�gique : Les op�rations de la D�fense font r�gner la paix, la stabilit� et la s�curit� partout o� elles sont men�es
Indicateurs de rendement				Objectifs				Rendement de 2010-2011
% d'effets r�alis�s (pour l'ensemble des commandements)				R�alisation de 100 % des effets souhait�s				Satisfait � presque tous: r�elles 93,3 %
Activit� de programme		(en milliers de dollars)							Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
		D�penses r�elles 2009-2010	2010-2011
		D�penses r�elles 2009-2010	Budget principal des d�penses		D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
Connaissance de la situation	M	89 022	136 164		136 164	154 348	192 657		Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale
Connaissance de la situation	I	667 671	664 479		665 323	695 470	775 516
Paix, stabilit� et s�curit� au Canada	M	13 626	5 757		5 957	6 431	1 908		Un Canada s�curitaire et s�curis�
Paix, stabilit� et s�curit� au Canada	I	506 058	324 514		383 055	408 705	318 492		Un Canada s�curitaire et s�curis�
Paix, stabilit� et s�curit� sur le continent	M	2 726	5 352		5 352	5 352	966		Un partenariat nord-am�ricain fort et mutuellement avantageux
Paix, stabilit� et s�curit� sur le continent	I	193 523	198 434		201 963	199 047	190 987
Paix, stabilit� et s�curit� sur la sc�ne internationale	M	270 369	543 334		553 429	541 121	225 196		Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale
Paix, stabilit� et s�curit� sur la sc�ne internationale	I	2 109 578	2 352 720		2 360 997	2 753 496	2 312 846
Total des d�penses pr�vues	M	375 743	690 607		700 902	707 252	420 727
Total des d�penses pr�vues	I	3 476 830	3 540 147		3 611 337	4 056 717	3 597 840

R�sultat strat�gique : Soins et soutien aux Forces canadiennes et contribution � la soci�t� canadienne
Indicateurs de rendement				Objectifs				Rendement de 2010-2011
% de la population appuyant les Forces canadiennes				85-100%				Satisfait � presque tous: r�elles 87 %
Activit� de programme		(en milliers de dollars)							Harmonisation avec les r�sultats du gouvernement du Canada
		D�penses r�elles 2009-2010	2010-2011
		D�penses r�elles 2009-2010	Budget principal des d�penses		D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
Soutien du personnel de l'�quipe de la D�fense	M	18 057	15 580		15 580	15 580	28 327		Un monde s�curitaire et s�curis� gr�ce � la coop�ration internationale
Soutien du personnel de l'�quipe de la D�fense	I	938 805	636 050		643 219	672 726	906 016
Identit� canadienne	M	12 748	9 599		9 599	11 099	11 512		Une culture et un patrimoine canadiens dynamiques
Identit� canadienne	I	348 329	346 922		346 994	350 312	353 602		Une culture et un patrimoine canadiens dynamiques
Protection et g�rance de l'environnement	M	966	841		841	3 347	1 585		Un environnement propre et sain
Protection et g�rance de l'environnement	I	140 235	153 234		152 763	152 458	122 478		Un environnement propre et sain
Soutien non li� � la s�curit�	M	89	78		78	78	55		Un gouvernement f�d�ral transparent, responsable et sensible aux besoins des Canadiens
Soutien non li� � la s�curit�	I	7 474	22 179		22 191	22 189	6 479
Total des d�penses pr�vues	M	31 860	26 098		26 098	30 104	41 478
Total des d�penses pr�vues	I	1 434 843	1 158 385		1 165 167	1 197 684	1 388 575

Services internes
Activit� de programme		(en milliers de dollars)
		D�penses r�elles 2009-2010	2010-2011
		D�penses r�elles 2009-2010	Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
Total des d�penses pr�vues	M	26 954	63 865	63 865	63 865	128 897
Total des d�penses pr�vues	I	1 055 071	1 064 160	1 069 036	1 215 738	1 129 637

Profil des d�penses

D�penses minist�rielles (en milliers de dollars)
2008-2009	2009-2010	2010-2011
D�penses r�elles	D�penses r�elles	Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles
19 184 852	19 855 670	21 101 513	21 827 387	22 754 618	20 298 257

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Minist�re)

Au cours de l'AF 2010-2011, le budget principal des d�penses a �t� augment� de 1 653 100 $ par l'interm�diaire du Budget suppl�mentaire des d�penses et d'affectations du Conseil du Tr�sor. La diff�rence de 2 456 300 $ entre le total des autorisations et les d�penses r�elles s'explique principalement comme suit : 1 002 300 $ d�coulent de retards relatifs aux projets d'immobilisations, dont certaines parties seront report�es aux ann�es � venir conform�ment aux calendriers de flux de tr�sorerie des projets; 443,5 millions $ pour un report de budget de fonctionnement du Minist�re qui sera mis � la disposition de la D�fense pour l'AF 2011-2012; 49,3 millions $ en ressources inutilis�es d�termin�es relativement � la s�curit� des Sommets du G8 et du G20 et des Jeux olympiques de 2010 et 950,4 millions $ en ressources inutilis�es r�siduelles. Dans le pr�sent contexte, o� nous rencontrons certaines difficult�s li�es � la capacit� de r�aliser le programme de la SDCD, les ressources inutilis�es r�siduelles de 950,4 millions $, repr�sentant 4,2 p. 100 du total des d�penses autoris�es, r�sultent en grande partie des 490 millions $ d�coulant de retards relatifs � des projets d'immobilisations et d'infrastructure. Parmi ces projets, on compte : Le Projet de l'h�licopt�re maritime � 294 millions $ en raison des fluctuations du taux de change et des retards; le Projet d'obusiers l�gers � 106 millions $ en raison de retards li�s � l'acquisition; le projet de v�hicules a�riens sans pilote � 35 millions $ en raison de changements dans les exigences op�rationnelles li�es au syst�me; le projet de v�hicule blind� de transport de troupes � 53,7 millions $ en raison de retards par rapport au calendrier. De plus, le programme de soutien en service de l'�quipement accuse un manque de 351 millions $ principalement attribuable aux ressources non utilis�es relativement au calendrier des activit�s de r�paration et de r�vision, au d�lais de livraison prolong�s, aux changements dans le calendrier des paiements pour les achats militaires � l'�tranger, aux changements ayant trait � la port�e des besoins, aux retards dans la transmission des besoins en mati�re d'achats, aux d�lais prolong�s de n�gociation et d'attribution de contrats et, par dessus tout, aux difficult�s qu'�prouvent la D�fense, TPSGC et l'industrie � r�pondre aux besoins de soutien en service. On peut �voquer certains exemples sp�cifiques, entre autres, l'ensemble des pi�ces de rechange de la Marine � 20 millions $; les mat�riaux fournis par l'entrepreneur relativement au programme de sous-marins � 10 millions $; les munitions pour les op�rations de d�ploiement � 18 millions $; le soutien aux h�licopt�res Chinook � 13 millions $ en raison de retards de livraison li�s aux ventes de mat�riel militaire � l'�tranger et � la cologistique; le soutien aux chars Leopard � 12 millions $ en raison de la diminution des op�rations blind�es en th��tre; le syst�me d'aide au commandement terrestre � 9,5 millions $ en raison de la baisse du niveau d'activit�s; et les retards dans la livraison de pi�ces de rechange (v�hicules blind�s l�gers � roues � 5 millions $, armes l�g�res � 3,5 millions $, formation initiale des cadres � 1,7 millions $, �quipement de survie d'aviation � 1,5 millions $, v�tements op�rationnels � 1 million et appareils CF188 � 2,5 millions $).

� l'�gard des d�penses totales de 442,6 millions $, la diff�rence entre les ann�es financi�res 2009-2010 et 2010-2011 est principalement attribuable � une augmentation de la solde des militaires, de la paye des civils et des indemnit�s de 146,8 millions $; de 125,3 millions $ pour des services professionnels et autres; une augmentation de 286,8 millions $ pour des travaux de construction et l'achat de terrains et d'�quipement; et � une augmentation nette de 112,2 millions $ pour des d�penses minist�rielles dans d'autres cat�gories; � laquelle elle est contrebalanc�e par les �l�ments suivants : une diminution de 107,5 millions $ relative aux frais de d�placement et de transport et aux d�penses de t�l�communications; une diminution de 64,2 millions $ attribuable � la location des immeubles et de l'�quipement et une diminution de 56,8 millions $ relative � la r�paration de l'�quipement.

D�penses pour l'ann�e financi�re 2010-2011 par activit� de programme

D�penses minist�riels pour les activit� de programme pour l'ann�e financi�re 2010-2011

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Minist�re)

[D]

Tendance en mati�re de d�penses

Tendances de d�penses financi�re du Minist�re de la d�fense

[D]

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Minist�re)

Notas :

Les montants du � budget principal des d�penses � sont pr�sent�s en d�cembre, avant le d�but de la nouvelle ann�e financi�re. Cette information comprend le niveau de financement approuv� pour le Minist�re � compter du mois d'octobre.
Les � d�penses pr�vues � sont une mise � jour des renseignements contenus dans le budget principal des d�penses. Elles comprennent le financement approuv� du mois d'octobre au mois de f�vrier, de m�me que le financement pr�vu devant �tre approuv� au cours de la nouvelle ann�e financi�re et dont le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor a autoris� la divulgation.
Le � total des d�penses autoris�es � repr�sente l'autorisation finale telle qu'elle figure dans les Comptes publics. Il repr�sente le niveau final de financement approuv�.
Les � d�penses r�elles �, qui figurent �galement dans les Comptes publics, repr�sentent le montant final des d�penses selon la m�thode de la comptabilit� de tr�sorerie.

Budget des d�penses par cr�dit

Pour obtenir de plus amples renseignements sur nos cr�dits organisationnels et/ou d�penses l�gislatives, veuillez consulter la publication des Comptes publics du Canada 2010-2011 (volume II). Une version �lectronique des Comptes publics est disponible � http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/recgen/txt/72-fra.html.

La Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord

De mani�re � aider la D�fense � ex�cuter nos fonctions et responsabilit�s, la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord⁷ (SDCD), publi�e en mai 2008, donne un aper�u des �l�ments qui permettent au Canada le maintien d'une force militaire moderne de premier ordre, bien entra�n�e, bien �quip�e et pr�par�e � relever les d�fis du 21^i�me si�cle.

� ces fins, la SDCD propose une feuille de route sur 20 ans qui d�crit la reconstruction et la modernisation des FC � l'aide d'un financement stable et pr�visible favorisant la planification et les investissements � long terme dans quatre domaines de capacit�s de la D�fense, qu'on appelle �galement � piliers � :

Les quatre domaines de capacit�s de la D�fense, qu'on appelle �galement � piliers �

[D]

Personnel : Expansion des FC jusqu'� l'atteinte d'un effectif total de 100 000 militaires (70 000 dans la Force r�guli�re; 30 000 dans la Force de r�serve) d'ici l'ann�e financi�re 2027-2028;
�quipement : Renouvellement de l'�quipement essentiel des FC;
Disponibilit� op�rationnelle : D�veloppement maximal de la formation du personnel et am�lioration de la disponibilit� de l'�quipement; et
Infrastructure : Afin de r�pondre aux besoins actuels et futurs du Canada en mati�re de d�fense et de s�curit�, le gouvernement du Canada compte effectuer le remplacement ou la r�fection d'environ 25 pour cent des infrastructures du MDN au cours des 10 prochaines ann�es, en vue de remplacer ou d'assurer la r�fection de 50 pour cent des infrastructures sur 20 ans.

La SDCD exprime clairement la vaste vision strat�gique de la D�fense, qui correspond aux vis�es du gouvernement et �nonce les six missions principales des FC � l'�chelle nationale, continentale et internationale, qui consistent � :

Mener des op�rations quotidiennes nationales et continentales, y compris dans l'Arctique et par l'interm�diaire du Commandement de la d�fense a�rospatiale de l'Am�rique du Nord (NORAD);
Offrir du soutien dans le cadre d'un �v�nement d'envergure internationale au Canada, comme les sommets du G8 et du G20, ainsi que celui des leaders nord-am�ricains;
R�agir � une attaque terroriste importante;
Appuyer les autorit�s civiles en cas de crise au Canada, par exemple en cas de catastrophe naturelle;
Diriger ou mener une op�ration internationale importante durant une p�riode prolong�e; et
D�ployer des forces en r�action aux crises qui se produisent ailleurs dans le monde pendant de br�ves p�riodes.

Les priorit�s de la D�fense

Les priorit�s de la D�fense s'inspirent des principaux risques minist�riels et repr�sentent certains aspects sur lesquels on compte concentrer les efforts et les ressources en vue d'att�nuer les risques en question et ainsi combler les lacunes au titre des capacit�s de mani�re � permettre � la D�fense de s'acquitter efficacement des missions qui lui sont confi�es par le gouvernement. Pour r�aliser les priorit�s du gouvernement en mati�re de d�fense et appuyer les activit�s essentielles � l'atteinte de l'excellence dans nos op�rations et notre gestion, les priorit�s de la D�fense �nonc�es dans le Rapport sur les plans et les priorit�s (RPP) de 2010-2011 sont les suivantes :

Atteindre l'excellence au pays;
Mener des missions � l'�tranger;
Contribuer � la r�alisation des objectifs prioritaires pangouvernementaux;
Renforcer l'�quipe de la D�fense; et
Am�liorer la gestion de la D�fense

Tableau : Contribution � la r�alisation des priorit�s de la D�fense et du gouvernement du Canada, ainsi qu'� l'atteinte des r�sultats strat�giques de l'AAP

Ce tableau montre les priorit�s de la D�fense qui appuieront les priorit�s du gouvernement du Canada pendant la p�riode vis�e par le rapport. La description pr�sente la raison d'�tre et d�crit les activit�s pr�vues � l'�gard de chacune des priorit�s de la D�fense. Les renseignements concernant le rendement tel que d�taill� dans la section II de ce rapport, permettront de mesurer efficacement les progr�s r�alis�s dans chaque activit� et d'�valuer avec justesse dans quelle mesure ces activit�s ont contribu� � l'atteinte des r�sultats strat�giques de la D�fense.

Priorit� de la D�fense	�tat	R�sultats strat�giques de l'AAP					Description
Priorit� de la D�fense	�tat	Les ressources sont acquises afin de r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense	La D�fense nationale est pr�te � r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense	Les op�rations de la D�fense font reigner la paix, la stabilit� et la s�curit� partout o� elles sont men�es	Soins et soutien aux Forces canadiennes et contribution � la soci�t� canadienne	Services internes
Atteindre l'excellence au pays	EC		S	P			SDCD - Demeurer capable de mener six missions principales au Canada, en Am�rique du Nord et sur la sc�ne internationale, parfois simultan�ment Appuyer la GRC lors de la tenue des sommets du G8, du G20 et des leaders nord-am�ricains Manifester la souverainet� du Canada dans l'Arctique Terminer le plan de disponibilit� op�rationnelle apr�s 2011 Assurer la surveillance des territoires maritimes, terrestres et a�riens du Canada
Mener des missions � l'�tranger	EC		S	P			SDCD - Demeurer capable de mener six missions principales au Canada, en Am�rique du Nord et sur la sc�ne internationale, parfois simultan�ment Poursuivre les efforts en vue d'assurer la r�ussite de la mission en Afghanistan Planifier en pr�vision de la fin de notre mandat actuel en Afghanistan Appuyer les missions dirig�es par l'OTAN et l'ONU Am�liorer les activit�s de diplomatie de d�fense, surtout sur les Am�riques
Contribuer � la r�alisation des objectifs prioritaires pangouverne-mentaux	EC	P			S		SDCD - fond� sur la d�cision du gouvernement d'investir dans la force militaire Appuyer les autres minist�res dans l'�laboration de la Strat�gie nationale de construction navale Mettre en oeuvre la strat�gie de d�veloppement durable Contribuer � Avantage Canada
Renforcer l'�quipe de la D�fense	EC	P			S		Renouveau de la fonction publique - la planification, le recrutement, le perfectionnement des employ�s et l'infrastructure habilitante. SDCD - Le personnel : un investissement Fournir un meilleur soutien aux malades et aux bless�s, ainsi qu'aux familles des membres des FC Proposer un plan exhaustif visant � harmoniser et optimiser les effectifs Recruter, former et soutenir le personnel au niveau de l'effectif Assurer le maintien � l'effectif et renforcer la capacit� par la planification de la rel�ve Continuer de d�velopper le leadership en maximisant la capacit� du personnel de relever les d�fis � venir Am�liorer la formation continue et le perfectionnement professionnel
Am�liorer la Gestion de la D�fense	EC	S				P	SDCD - renforcer les capacit�s militaires essentielles gr�ce � des investissements pr�cis dans chacun des piliers Am�liorer la gestion du PI afin d'�quilibrer les exigences li�es � la SDCD S'attaquer au labyrinthe de r�gles⁸ au sein de la D�fense Supporter les Initiatives continues pour am�liorer les acquisitions de la D�fense Int�grer les risques et le rendement dans les processus de gestion et de planification de la D�fense Continuer de renforcer le Cadre des contr�les de gestion fondamental � l'appui de l'audit des �tats financiers minist�riels ainsi que la mise en oeuvre de la Politique sur le contr�le interne visant les rapports financiers
L�gende de l'�tat : EC = En cours N = Nouveau								P = Principal S = Secondaire

Cadre relatif aux rapports sur la planification et le rendement de la D�fense

Le diagramme ci-dessous montre l'harmonisation de l'AAP de la D�fense, des risques et des priorit�s de la D�fense avec la SDCD pour l'AF 2010-2011. La fa�on utilis�e tout au long du pr�sent rapport pour pr�senter la planification effectu�e � la D�fense se fonde sur ce cadre.

Cadre relatif aux rapports sur la planification et le rendement de la D�fense

Source : Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense

[D]

SECTION II : ANALYSE DES ACTIVIT�S DE PROGRAMME PAR R�SULTAT STRAT�GIQUE

Architecture des activit�s de programme du minist�re de la D�fense nationale
R�sultats strat�giques	Activit�s de programme
(cliquer le titre pour aller directement aux r�sultats ou aux activit�s)
Les ressources sont acquises afin de r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense	Science et technologie de la D�fense
	Recrutement et formation initiale du personnel
	Acquisition et disposition d'�quipement
	Acquisition et disposition d'infrastructure de biens immobiliers et d'informatique
La D�fense nationale est pr�te � r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense	Disponibilit� op�rationnelle de la Force maritime
	Disponibilit� op�rationnelle de la Force de l'arm�e de terre
	Disponibilit� op�rationnelle de la force a�rospatiale
	Disponibilit� op�rationnelle commune et interarm�es
Les op�rations de la D�fense font r�gner la paix, la stabilit� et la s�curit� partout o� elles sont men�es	Connaissance de la situation
	Paix, stabilit� et s�curit� au Canada
	Paix, stabilit� et s�curit� du continent
	Paix, stabilit� et s�curit� sur la sc�ne internationale
Soins et soutien aux Forces canadiennes et contribution � la soci�t� canadienne	Soutien du personnel de l'�quipe de la D�fense
	Identit� canadienne
	Protection et g�rance de l'environnement
	Soutien non reli� � la s�curit�
	Services internes

Pour obtenir une illustration de l'architecture des activit�s de programme (AAP) de la D�fense, y compris les sous-activit�s et les sous-sous-activit�s, veuillez consulter la Section IV : Autres points d'int�r�t - Diagramme de l'Architecture des activit�s de programme de la D�fense.

R�sultat strat�gique : Les ressources sont acquises afin de r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense

Le personnel, l'�quipement, l'infrastructure et la technologie de l'information constituent les principales ressources dont la D�fense a besoin pour s'acquitter de ses missions. Ce r�sultat strat�gique fait �tat des ressources dont la D�fense compte se doter.

Activit� de programme : Science et technologie de la D�fense

Source essentielle de connaissances et d'innovation, ce programme permet au gouvernement de relever les d�fis et de r�pondre aux besoins en mati�re de d�fense et de s�curit�. L'activit� Science et technologie de la D�fense aide entre autres � �tablir l'orientation, � planifier et � g�rer le programme, � g�rer les capacit�s, � mettre le programme � ex�cution et � en faire l'�valuation. Le programme englobe des projets s'�talant sur de nombreuses ann�es comportant des activit�s de recherche, de d�veloppement technologique, d'analyse et d'exp�rimentation visant � informer et � donner au Canada la capacit� de r�aliser ses priorit�s en mati�re de d�fense et de s�curit� s'�tendant sur une p�riode maximale de 20 ans.

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)					2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es		D�penses r�elles		Nombre pr�vu			Nombre r�el		Diff�rence
I	40 528	31 615		32 996	Militaires	81			32		(49)
M	369 004	371 965		384 947	Civils	1 713			1 712		(1)
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)					Total	1 794			1 744		(50)
R�sultats attendus			Indicateurs de rendement				Objectifs	R�sum� du rendement		�tat du rendement
Les op�rations de d�fense et de s�curit� du Canada profitent des r�alisations du programme Science et technologie (S&T).			Nombre de r�alisations de S&T mises � profit dans le cadre des op�rations de d�fense et de s�curit� par rapport au nombre pr�vu.				100%	72,3%		Satisfait dans une certaine mesure
Les priorit�s du Canada en mati�re de d�fense et de s�curit� sont r�alis�es avec succ�s par l'exploitation des r�alisations de S&T.			Nombre de r�alisations de S&T mises � profit � l'�gard des priorit�s en mati�re de d�fense et de s�curit� par rapport au nombre pr�vu.				100%	66,7%		Satisfait dans une certaine mesure
Les r�alisations de S&T contribuent � l'�laboration et � la mise en oeuvre de la politique canadienne en mati�re de d�fense et de s�curit� et aux r�percussions qu'elle entra�ne sur le plan socio-�conomique.			Nombre de r�alisations de S&T mises � profit lors de l'�laboration de la politique en mati�re de d�fense et de s�curit�, ainsi que par les intervenants socio-�conomiques par rapport au nombre pr�vu.				100%	65,1%		Satisfait dans une certaine mesure

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

La D�fense participe au plan �conomique Avantage Canada par l'interm�diaire de plusieurs initiatives :

l'�laboration d'une approche industrielle strat�gique est en cours en collaboration avec d'autres minist�res f�d�raux pour tirer profit des outils et des concepts nouveaux et existants afin de maximiser les retomb�es �conomiques des investissements de la D�fense en mati�re d'approvisionnement;
une liste des technologies essentielles a �t� cr��e en collaboration avec Industrie Canada afin d'orienter les retomb�es industrielles et r�gionales (RIR) directes � venir;
la premi�re phase de la Carte technologique des syst�mes du soldat a �t� achev�e avec Industrie Canada dans un environnement de collaboration regroupant l'industrie, le gouvernement et le milieu universitaire;
un cadre novateur est en cours d'�laboration par l'interm�diaire du projet ACCORD⁹ pour permettre � la D�fense, � l'industrie et au milieu universitaire de travailler en �troite collaboration d�s les premi�res �tapes de la formulation des capacit�s afin de saisir des occasions cl�s en mati�re de d�veloppement.

Un cadre de s�curit� en cas d'incidents majeurs qui offre une capacit� durable permettant d'assurer la gestion des incidents relatifs � la s�curit� nationale a �t� �labor� et remis � la Gendarmerie royale du Canada (GRC). Un processus de r�vision � la suite d'un �v�nement a permis de remettre au Bureau du Conseil priv� (BCP) un rapport ayant une port�e importante sur les le�ons apprises � la suite de la participation aux Jeux olympiques et paralympiques de 2010 � Vancouver et aux Sommets du G8 et du G20.

Dans l'ensemble, des progr�s ont �t� r�alis�s dans le cadre de tous les projets, mais l'exploitation des r�sultats des projets de recherche, technologie et analyse (RTA) par certains intervenants en mati�re de d�fense demeure un d�fi. Notre collaboration avec nos alli�s nous permet de tirer profit des projets de RTA, mais notre collaboration avec nos partenaires externes ne nous permet pas d'obtenir les r�sultats pr�vus. Le Programme de sciences et de technologie (S et T) pour la s�curit� publique s'est am�lior� en raison du meilleur positionnement des r�sultats du projet afin qu'ils puissent �tre pris en charge par les membres de la collectivit� de la s�curit� publique et de rapports plus pr�cis sur l'indicateur d'efficacit�.

Des �tudes scientifiques sur l'int�grit� et la survivabilit� des v�hicules continuent d'appuyer l'acquisition de nouveaux v�hicules, les am�liorations apport�es aux v�hicules actuels et l'accroissement de la protection int�rieure des membres des FC contre les explosions. La D�fense m�ne plus de 50 projets, pour une valeur d'environ 15 millions $ par ann�e, relatifs � la lutte contre les dispositifs explosifs de circonstance (C-IED), notamment l'instruction sur la sensibilisation, la d�tection, l'�valuation de la menace et la protection. Certains de ces projets ont permis de d�velopper des capacit�s en mati�re de C-IED qui ont depuis �t� utilis�es en Afghanistan. En outre, nous continuons de travailler avec le M�decin-chef sur le traitement des bless�s, y compris l'ach�vement du projet des liquides de r�animation¹⁰ (en collaboration avec les centres de traumatologie militaires et civils am�ricains) et l'�tude des traumatismes cr�niens et du trouble de stress post-traumatique aux fins d'�valuation et de r�tablissement. Gr�ce � l'am�lioration du processus de prise de d�cisions, de l'�quipement et des v�hicules et des soins aux bless�s, on a constat� une diminution directe du nombre de bless�s canadiens et de la gravit� des blessures.

Le�ons apprises

D'importantes activit�s de planification de l'infrastructure et de planification du soutien logistique (transport, �nergie, communication) sont n�cessaires pour garantir l'�tablissement d'installations de camps saines, s�res et s�curitaires en vue d'appuyer les exp�rimentations et les op�rations qui ont cours dans un environnement nordique. La planification des mesures d'urgence est n�cessaire en raison des conditions m�t�orologiques impr�visibles. � l'avenir, dans la mesure du possible, on devrait �viter de mener des op�rations scientifiques � partir de camps �rig�s sur la glace en raison des risques li�s de l'�tat extr�mement impr�visible des glaces dans l'Arctique.

La participation des intervenants constitue un processus tr�s long, mais �galement un facteur de r�ussite important dans le cadre du processus d'�laboration des politiques et des programmes. En plus de la co-formulation du programme, il est n�cessaire d'obtenir une participation accrue de la part des intervenants internes en mati�re de d�fense afin de tirer profit des r�sultats du programme de S et T.

De bons simulateurs d'entra�nement requi�rent l'utilisation d'agents humains r�alistes, l'utilisation convenable des technologies �mergentes et la validation de l'efficacit� de l'entra�nement. Un seul responsable des minist�res ou des gouvernements clients permettrait de maximiser les possibilit�s d'exploitation, de m�me que de veiller � ce que les d�cisions concernant l'acquisition et l'utilisation de ces technologies soient fond�es sur des preuves.

Activit� de programme: Recrutement et formation initiale du personnel

Ce programme pr�sentera la D�fense comme un milieu de travail de choix au public en g�n�ral dans le but de recruter de nouveaux effectifs dans un large �ventail de m�tiers et d'autres groupes professionnels g�n�raux et scientifiques. Il s'agit de resserrer les liens qu'entretient la D�fense avec les diverses collectivit�s ethniques et le monde de l'�ducation, afin d'attirer le bon nombre et bon agencement de gens poss�dant les comp�tences n�cessaires pour contribuer � l'accomplissement de la mission de la D�fense. On exercera un leadership efficace, de la planification strat�gique et on m�nera des activit�s de sensibilisation cibl�es. Ainsi, on recrutera un nombre suffisant de nouveaux effectifs et on les formera pour qu'ils acqui�rent les comp�tences exig�es dans le groupe professionnel appropri�, de mani�re � r�pondre aux besoins actuels et futurs de la D�fense. On proc�dera donc � la s�lection et � l'enr�lement de personnel militaire et on donnera l'instruction de base des recrues et la formation professionnelle.

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)					2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues		Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles			Nombre pr�vu		Nombre r�el		Diff�rence
I	9 338		9 338	4 871	Militaires		14 462		13 410		(1 052)
M	604 909		662 437	1 117 863	Civils		457		509		52
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)					Total		14 919		13 919		(1 000)
R�sultats attendus		Indicateurs de rendement				Objectifs		R�sum� du rendement		�tat du rendement
Optimiser le recrutement afin de cr�er la structure de force de demain.		% atteint par rapport � l'objectif d'expansion de la Force (EF) r�guli�re de l'AF.				100 % de l'objectif d'expansion de la Force (EF) r�guli�re de l'AF		100,7%		D�pass�
		% atteint par rapport � l'objectif d'expansion de la Force (EF) de r�serve de l'AF (effectif moyen r�mun�r�).				100 % de l'objectif d'expansion de la Force (EF) de r�serve de l'AF		103%		D�pass�
		% d'�cart entre l'attrition pr�vue pour la Force r�guli�re par rapport � l'attrition r�elle au cours d'une AF.				100% d'exactitude		89%		Satisfait � presque tous
		% d'am�lioration d'une ann�e � l'autre du nombre de groupes professionnels de la Force r�guli�re � code rouge sur la liste de l'�tat des groupes professionnels.				10 % de r�duction par ann�e		116%		D�pass�

Sources : Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense, Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Minist�re), Groupe du Chef du personnel militaire, Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils).

Nota : Au moment de la r�daction du budget principal des d�penses de l'AF 2010-2011, � l'automne 2009, la D�fense �tait en transition vers une nouvelle AAP. Les am�liorations apport�es � la m�thodologie d'attribution des d�penses estim�es sous la nouvelle AAP, am�liorations qui ont eu lieu apr�s la pr�paration du budget principal des d�penses de l'AF 2010-2011, expliquent la plus grande partie de l'�cart en mati�re de d�penses. Les d�penses estim�es au chapitre du recrutement du personnel et de la formation initiale pour l'AF 2010-2011 ont �t� r�parties selon diff�rents programmes li�s aux r�sultats strat�giques de l'acquisition et de la disponibilit� op�rationnelle. Bien qu'on ait connu une augmentation en ce qui a trait au recrutement de personnel et � la formation initiale, la majeure partie de l'�cart est compens�e par une diminution correspondante dans les d�penses estim�es li�es aux diff�rentes activit�s du programme de disponibilit� op�rationnelle.

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

Le personnel de la D�fense repr�sente une pr�sence f�d�rale importante au sein des collectivit�s partout au pays, et des efforts continuent d'�tre d�ploy�s pour renouveler le personnel, de mani�re cibl�e, en fonction des besoins. Des initiatives coordonn�es qui respectent nos besoins op�rationnels et la conjoncture financi�re se poursuivent. Le vieillissement de la population canadienne, les politiques gouvernementales et la concurrence accrue pour attirer les talents ont une incidence sur la capacit� du MDN � renouveler et � renforcer son effectif. Le MDN conna�t lui-m�me des taux d'attrition �lev�s en raison du d�part � la retraite imminent de ses employ�s.

Source : Groupe du Chef du personnel militaire

[D]

L'AF 2010-2011 a �t� une ann�e record sur le plan du recrutement, du maintien en poste et de la formation initiale au sein de la Force r�guli�re, particuli�re-
ment en raison des pressions plac�es sur le syst�me de production du personnel au cours des cinq derni�res ann�es - p�riode marqu�e par l'expansion sans pr�c�dent de la force et le rythme tr�s �lev� sur le plan des op�rations et du personnel. � la fin de l'AF, les effectifs totaux de la Force r�guli�re d�passaient l�g�rement l'objectif de 67 742.

Recrutement de la Force r�guli�re des groupes professionnels en siuation pr�caire

Source : Groupe du Chef du personnel militaire

[D]

Des campagnes de recrutement dynamiques ax�es sur les groupes professionnels sous-dot�s, notamment professionnels et techniques, ont eu beaucoup de succ�s, car les objectifs de recrutement pour l'AF 2010-2011 relatifs � la plupart des groupes professionnels sous-dot�s ont �t� atteints. Dans le cadre de ces campagnes, le syst�me d'information g�ographique a �t� utilis� pour cibler les efforts de recrutement. Le nombre de groupes professionnels sous-dot�s a affich� une baisse pour la troisi�me ann�e cons�cutive, et les op�rations de recrutement � venir continueront de viser tant les groupes professionnels dont les effectifs sont exc�dentaires que les groupes professionnels sous-dot�s, afin de garantir l'�quilibre de la force.

Pour simplifier la mutation des militaires de la Force de r�serve � la Force r�guli�re, un �ventail d'initiatives, comme le processus de s�lection descendant, les demandes en ligne et l'�laboration d'un site Web autonome consacr� aux mutations, ont �t� mises en oeuvre.

Des processus utilis�s pour la s�lection en service ont �t� �labor�s, am�liorant ainsi l'ensemble du processus de s�lection des FC. Au cours de l'AF 2010-2011, l'ensemble des 1 294 postes exigeant une mutation � un autre �l�ment ont �t� pourvus.

D'importants d�fis demeurent afin de veiller � ce que la production de personnel permette de disposer de la bonne personne poss�dant les bonnes qualifications, au bon endroit et au bon moment.

Recrutement de la Force r�guli�re des groupes professionnels en siuation saine

Source : Groupe du Chef du personnel militaire

[D]

Ces d�fis comprennent essentiellement le d�s�quilibre de la force dans son ensemble, certains groupes professionnels ayant des effectifs exc�dentaires alors que d'autres sont sous-dot�s; l'�volution d�s�quilibr�e des effectifs en raison de la r�duction de la force au milieu des ann�es 1990; la faiblesse de certaines parties du syst�me d'instruction et le besoin accru en mati�re d'instruction et de perfectionnement professionnel, car les militaires recrut�s pour accro�tre la force au cours des six derni�res ann�es commencent � atteindre des �tapes cl�s de leur cheminement de carri�re.

Les mesures et les processus mis en oeuvre pour relever ces d�fis comprennent le recrutement cibl� ax� sur les groupes professionnels militaires sous-dot�s, l'utilisation de m�canismes de contr�le visant les groupes professionnels dont les effectifs sont exc�dentaires, et la mise en oeuvre du syst�me de gestion de l'effectif en formation �l�mentaire. Le Projet de modernisation de l'instruction individuelle et de l'�ducation, lanc� en 2010, veillera � ce que le syst�me d'instruction des FC puisse r�pondre de mani�re efficace aux besoins en �volution rapide des apprenants et soit adapt� � la technologie.

Entre le remplacement des retrait�s et la r�ponse � la demande croissante dans des domaines de comp�tences comme les achats, le g�nie, le groupe manœuvres et hommes de m�tier, les finances et la sant�. La D�fense a recrut� environ 1 277 nouveaux employ�s. Parmi ces nouvelles embauches, 32 p. 100 de celles-ci ont permis de combler les lacunes qu'affichaient les groupes professionnels civils sous�dot�s, et 9 p. 100 provenaient de programmes de transition � l'intention des �tudiants.

Regular Force Intake in Red (Distressed) Occupations

Source: Assistant Deputy Minister (Human Resources-Civilian) Group

[D]

Le recrutement des meilleurs talents civils au sein de la D�fense est indispensable � notre capacit� � long terme de servir la population canadienne.

Des travaux de collaboration ont �t� entrepris afin d'�tudier et de consigner la disponibilit� sur le march� du travail des groupes professionnels essentiels au succ�s de l'�quipe de la D�fense, comme les pompiers et les informaticiens. Ces travaux de recherche qui sont en cours permettront aux employ�s et aux gestionnaires de la prestation des services des ressources humaines d'accro�tre l'efficacit� du recrutement.

La D�fense a pris des mesures importantes et essentielles pour am�liorer ses outils et pratiques afin d’acc�l�rer le processus d’embauche de civils et de r�duire le fardeau administratif. Par exemple, les plans de dotation en personnel civil sont maintenant fond�s sur la planification int�gr�e en vertu de laquelle les recrues sont appari�es aux besoins op�rationnels reconnus. L’acc�l�ration de mesures administratives plus simples a �galement �t� mise en œuvre. Cette pratique continue a permis � la D�fense de mettre sur pied un r�seau de recrutement plus vaste et de veiller � ce que son processus de recrutement soit adapt� � la diversit� du Canada. Les am�liorations au processus d’embauche visant � acc�l�rer l’embauche de nouveaux talents, comme les �tudiants occupant un emploi d’�t�, les participants aux programmes de transition � l’intention des �tudiants et les �tudiants des programmes alternance travail-�tudes ou les dipl�m�s universitaires, ont �t� simplifi�es. Les changements constants qui touchent la cadence op�rationnelle et la situation financi�re nous obligent � concentrer la dotation en personnel dans les domaines qui pr�sentent les priorit�s et les risques les plus �lev�s. Il est possible d’obtenir de plus amples renseignements dans la section de la Gestion des ressources humaines, sous l’activit� de programme des services internes.

Le�ons apprises

La D�fense doit continuer � d�finir et � am�liorer sa fa�on d'attirer, de recruter, de former et de maintenir en poste les membres de son �quipe en misant sur les outils de r�seautage social et en modernisant le syst�me d'instruction afin de demeurer efficace et efficiente dans un environnement en constante �volution. Pour renouveler et actualiser l'infrastructure de gestion du personnel (c.-�-d. les politiques, les processus op�rationnels et les syst�mes), le Minist�re devra chercher � recourir davantage � des milieux de travail novateurs, ax�s sur la collaboration et les connaissances dans l'ensemble de l'organisation, en tant que biens minist�riels. Il devra �galement adopter de nouvelles technologies afin d'appuyer une efficience accrue des op�rations de gestion du personnel, et diminuer les r�gles et les rapports inutiles.

La D�fense a d� relever le d�fi relatif � sa capacit� en ressources humaines afin d'appuyer les besoins op�rationnels nouveaux et continus, et elle a d� s'adapter � l'environnement changeant au sein duquel elle �volue. Pour ce qui est des nouveaux talents, la D�fense doit continuer d'am�liorer la fa�on dont elle planifie leur embauche et la fa�on dont elle compte les attirer de m�me que la mani�re dont elle investit dans ceux-ci afin de demeurer pertinente dans un contexte de s�curit� en �volution.

Activit� de programme: Acquisition et disposition d'�quipement

Ce programme assure l'acquisition de l'�quipement n�cessaire pour les op�rations des Forces canadiennes. Cela comprend l'acquisition de capacit�s nouvelles ou de remplacement ou l'am�lioration de l'�quipement en service et la liquidation du mat�riel � la fin de sa dur�e de vie.

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)					2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es		D�penses r�elles		Nombre pr�vu			Nombre r�el		Diff�rence
I	3 415 763	3 232 044		2 528 130	Militaires	479			787		308
M	3 556 832	3 382 768		2 779 775	Civils	918			846		(72)
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)					Total	1 397			1 633		236
R�sultats attendus			Indicateurs de rendement				Objectifs	R�sum� du rendement		�tat du rendement
L'acquisition d'�quipement et de mat�riel conform�ment avec la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord et le PI fournira une base solide pour la poursuite de la modernisation et du renforcement des FC.			% de projets respectant l'�ch�ancier (SDCD).				90 % respectant l'�ch�ancier	63,6%		Satisfait dans une certaine mesure
			% de projets respectant l'�ch�ancier (non pr�vus dans la SDCD).				90 % respectant l'�ch�ancier	57,1%		Satisfait dans une certaine mesure
			% de l'ensemble des dollars planifi�s sont d�pens�s (SDCD).				> 90 % des dollars d�pens�s	80,6%		Satisfait � presque tous
			% de l'ensemble des dollars planifi�s sont d�pens�s (non pr�vus dans la SDCD).				> 90 % des dollars d�pens�s	90,4%		Satisfait � presque tous

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

Au cours de l'AF 2010-2011, la D�fense a investi 2,5 milliards de dollars en acquisitions d'immobilisations pour obtenir ou renouveler les capacit�s de combat et l'�quipement principal des FC, y compris le projet des capacit�s de transport a�rien tactique (appareils Hercules C130-J), le ch�ssis de char Leopard 2, et la modernisation des fr�gates de classe HALIFAX.

Les projets d'acquisition de la D�fense offriront une base solide pour le renouvellement de l'�quipement essentiel des FC. Voici les r�alisations pour la p�riode vis�e par le rapport :

�l�ment a�rien

En mars 2011, les huit premiers appareils Hercules CC-130J avaient �t� accept�s et livr�s, et environ 1 400 heures de mission �taient d�j� accumul�es, principalement en Libye et � Kandahar. Afin d'accomplir cette t�che, des essais en vol, des essais de navigabilit� et la mise en service ont �t� r�alis�s dans le cadre du projet des capacit�s de transport a�rien tactique.
Le projet d'h�licopt�res de transport moyens � lourds se d�roule selon le budget et le calendrier pr�vus. La compagnie Boeing a r�alis� avec succ�s les examens de conception pr�liminaires et essentiels.
Une modification du march� a �t� sign�e en juin 2010 afin de permettre la livraison de la premi�re version provisoire de l’h�licopt�re maritime dot�e d’un syst�me de mission � capacit� limit�e.
En juillet 2010, le gouvernement du Canada a annonc� l'acquisition d'avions d'attaque interarm�es F-35 pour remplacer sa flotte vieillissante de CF188.

�l�ment terrestre

Dans le cadre du projet des v�hicules de combat rapproch�, � la suite de la demande d'expression d'int�r�t et du processus de qualification, on a dress� une liste de fournisseurs pr�qualifi�s � qui la demande de propositions (DP) a �t� distribu�e.
Le projet de mise � niveau des v�hicules blind�s l�gers III (LAV III) se d�roule selon le budget et le calendrier pr�vus. Un march� relatif � la phase de d�finition a �t� attribu�, et des prototypes ont �t� construits et mis � l'essai. L'�valuation des syst�mes de mise � niveau possibles est en cours afin de mieux d�finir le projet.
Le projet des v�hicules de patrouille blind�s tactiques respecte le calendrier, et � la suite de la demande d'expression d'int�r�t et du processus de qualification, on a dress� une liste de fournisseurs pr�qualifi�s. La DP, publi�e en mars 2011, a �t� distribu�e � ces fournisseurs.
Le projet du syst�me de v�hicule de soutien moyen (SVSM) comprend quatre composantes :
- les v�hicules commerciaux militaris�s, dont le dernier v�hicule a �t� accept� par la D�fense en mars 2011;
- les v�hicules de mod�le militaire normalis� pour lesquels les r�sultats de la demande d'expression d'int�r�t et du processus de qualification ont �t� publi�s en mars 2011;
- les abris de base pour v�hicules sp�cialement �quip�s, pour lesquels des essais ont �t� men�s au cours de l'AF 2010-2011 et achev�s en mai 2011;
- l'�quipement des v�hicules sp�cialement �quip�s, pour lequel la DP a �t� publi�e au printemps 2011.
Le projet d'am�lioration de la mobilit� de la force s'est d�roul� selon le calendrier pr�vu. La DP relative aux deux phases (les plateformes et l'�quipement) a �t� achev�e et les ch�ssis de chars Leopard 2 n�cessaires ont �t� acquis dans le cadre d'un accord bilat�ral avec la Suisse.

�l�ment maritime

Le projet des navires de soutien interarm�es a officiellement �t� relanc� avec une annonce du ministre de la D�fense et du ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) en juillet 2010. Des DP ont �t� publi�es pour la r�alisation d'�tudes sur deux mod�les de navires existants afin de r�pondre � des besoins pr�cis des FC. En parall�le, un march� a �t� attribu� pour l'�laboration d'une conception originale.
Le projet des navires de patrouille extrac�tiers/de l'Arctique (NPEA) a atteint l'�tape des �tudes relatives � l'infrastructure, et une DP est pr�te � �tre publi�e dans le cadre de la Strat�gie nationale d'approvisionnement en mati�re de construction navale (SNACN).
Le projet des b�timents de combat de surface a atteint l'�tape de pr�d�finition visant � �tudier les options d'approvisionnement avant de passer � l'approbation de la d�finition du projet.

La D�fense a poursuivi la r�forme de l'approvisionnement en mettant l'accent sur les �l�ments suivants :

Participation continue en collaboration avec le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor (SCT) et TPSGC sur un certain nombre de mesures. Des progr�s ont �t� r�alis�s afin de simplifier et rationaliser l'approvisionnement � l'appui des op�rations de d�ploiement ainsi que des achats de grand volume peu co�teux.
R�duction continue du recours aux sp�cifications techniques gr�ce au regroupement des �nonc�s des besoins au sein de documents concis, de haut niveau et ax�s sur le rendement, permettant ainsi l'achat rapide, simple et � faible risque de solutions commerciales dont les frais d'entretien et de soutien sont peu �lev�s.
Utilisation continue du cadre contractuel pour la prestation de soutien en service (CCPSS) afin d'�tablir clairement les responsabilit�s concernant le rendement des syst�mes nouvellement introduits, tout en diminuant leurs co�ts.
Efforts importants en vue d'am�liorer les liens entre le Minist�re et l'industrie, allant des journ�es de l'industrie � l'engagement continu en passant par des initiatives comme :
- l'�laboration de la Carte technologique des syst�mes du soldat;
- la publication d'une DP, en fonction des soumissions re�ues, pour le projet ACCORD visant � cr�er un centre d'analyse des capacit�s regroupant le gouvernement et l'industrie;
- l'�volution constante de la SNACN � la suite d'une consultation approfondie aupr�s de l'industrie de la construction navale.
Initiative de d�veloppement des comp�tences en gestion de projet dans le cadre de laquelle la d�finition des comp�tences en mati�re de gestion de projet a �t� achev�e et une liste de gestionnaires de projets qualifi�s a �t� dress�e. En outre, un bureau de soutien � la gestion des projets a �t� cr�� pour veiller � ce que les sp�cialistes assurent la supervision et fournissent des conseils ainsi que du soutien dans le cadre de projets relatifs aux Mat�riels et � la TI.
Gestion am�lior�e de la technologie gr�ce � la coordination et � l'investissement en collaboration avec la D�fense, Industrie Canada et l'industrie de recherche et d�veloppement, et gestion de la propri�t� intellectuelle visant � partager les avantages entre le gouvernement et l'industrie. La D�fense a fourni la toute premi�re liste des technologies essentielles � Industrie Canada pour encourager les oblig�s � l'�gard des avantages industriels et r�gionaux � harmoniser leurs efforts en mati�re de recherche et de d�veloppement aux besoins de la D�fense. On estime que les technologies qui figurent sur la liste des technologies essentielles de la D�fense jouent un r�le cl� dans le cadre de l'�tablissement et du maintien des capacit�s essentielles � venir en mati�re de d�fense.
En parall�le avec la publication initiale de la liste des technologies essentielles et d'autres initiatives comme la SNACN, le projet ACCORD, la modernisation du Programme d'approvisionnement en munitions et la Carte technologique des syst�mes du soldat, des travaux visant l'�laboration d'une approche industrielle strat�gique se sont poursuivis.

La D�fense a continu� � concentrer ses efforts sur l’am�lioration de la capacit� en mati�re de ressources humaines � l’appui de l’acquisition d’immobilisations. Bien que les efforts pr�c�dents ont �t� ax�s principalement sur l'augmentation de la main-d'oeuvre en terme de nombre, l'accent est maintenant particuli�rement port� vers l’augmentation de la capacit� en terme de l’�tendue et de la profondeur de l’exp�rience et de l’expertise afin de mieux cibler les demandes et la complexit� du programme des biens d’�quipement. On estime que la capacit� relative aux ressources humaines constitue l’une des principales menaces � la prestation du programme des biens d’�quipement.

Le�ons apprises

Gr�ce � un engagement h�tif, la D�fense peut aider l'industrie de la d�fense et de la s�curit� � mieux adapter et harmoniser ses ressources et ses investissements afin de veiller � ce que les entreprises canadiennes soient en meilleure position pour obtenir les march�s � venir. Les efforts continus en mati�re de reconstitution d'une main-d'oeuvre professionnelle dans le domaine de la gestion de projets permettent une prestation plus efficace du programme de la D�fense. En outre, des investissements stables dans le contexte de la SNACN, le recensement clair des technologies de pointe jug�es essentielles � la D�fense, et d'autres initiatives favorisent le renforcement de secteurs cl�s de l'industrie de la d�fense et de la s�curit�. Cela permet de maximiser les avantages �conomiques pour le Canada et la population canadienne conform�ment au programme �conomique �largi du gouvernement, tout en veillant � ce que les FC obtiennent le meilleur �quipement possible.

Activit� de programme : Acquisition et disposition d'infrastructure de biens immobiliers et d'informatique

Ce programme assure la gestion d'un grand nombre de terrains, d'ouvrages et de b�timents n�cessaires � la conduite des op�rations de la D�fense. Le programme d'acquisition et liquidation de biens immobiliers et d'infrastructures d'informatique vise � faire en sorte que le Minist�re ach�te et liquide les biens immobiliers et le mat�riel informatique appropri�s, que ces biens immobiliers et ce mat�riel informatique soient disponibles partout o� ils s'av�rent n�cessaires. Le programme doit avoir un bon rapport qualit�-prix, r�aliser les objectifs �cologiques fix�s pour les terrains et les b�timents du gouvernement, en plus de respecter les bonnes pratiques de gestion du cycle de vie du mat�riel.

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)					2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es		D�penses r�elles		Nombre pr�vu			Nombre r�el		Diff�rence
I	877 460	796 986		371 264	Militaires	82			18		(64)
M	948 962	859 598		414 945	Civils	62			98		36
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)					Total	144			116		(28)
R�sultats attendus			Indicateurs de rendement				Objectifs	R�sum� du rendement		�tat du rendement
La D�fense d�tient un portefeuille de biens immobiliers rationalis�, pertinent et souple.			R�investissement annuel fond� sur un pourcentage des co�ts de remplacement des biens immobiliers.				2,5%	2,5%		Satisfait � tous
			Pourcentage de biens exc�dentaires liquid�s au cours d'une p�riode de trois ans.				80%	20%		Objectif non atteint
Les grands projets de construction sont g�r�s efficacement et selon les d�lais prescrits.			Pourcentage du total de projets pr�vus qui sont termin�s au cours de l'ann�e.				20%	7%		Objectif non atteint
			Pourcentage du financement annuel pr�vu d�pens� chaque ann�e.				95%	71,7%		Satisfait dans une certaine mesure

Sources : Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense, Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Minist�re), Groupe du Chef du personnel militaire, Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils).

Nota : Le total des d�penses du programme de construction d'immobilisations pour l'AF 2010-2011 �tait de 509 millions $ des 710 millions $ planifi�s. De ce montant, 350 millions $ ont �t� directement assign� � l'activit� de programme Acquisition et disposition d'infrastructure de biens immobiliers et d'informatique et le reste a �t� inject� dans d'autres activit�s de programme de l'AAP.

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

Une base de financement stable a permis � la D�fense de planifier les d�penses en mati�re d’infrastructure de mani�re plus efficace et plus rentable, permettant ainsi � l’industrie de r�pondre de mani�re plus harmonieuse et plus efficace, ce qui a permis de cr�er des occasions �conomiques plus pr�visibles. L’�cart entre les d�penses pr�vues et r�elles se doit � la complexit� du programme de construction, aux conditions du march� ainsi qu’aux retards dans les approbations des projets. D’autres mesures visant � harmoniser la simplification du processus d’approbation de projets et � am�liorer la g�rance de programmes afin de d�gager des �conomies � l’int�rieur du programme de construction ont �t� prises pour veiller � ce qu’on puisse d�penser le financement d’immobilisation disponible chaque ann�e.

La D�fense a contribu� � l’atteinte des objectifs de la SDCD visant � fournir un financement repr�sentant un peu moins de 4 p. 100 des co�ts de remplacement des biens immobiliers afin de r�pondre aux exigences en mati�re d’entretien, de r�paration (E&R) et de r�fection des infrastructures. Malgr� la sous-utilisation des fonds consacr�s � la construction d’immobilisations, la D�fense a atteint ses objectifs en mati�re de d�penses de r�fection, soit 2,5 p. 100 des co�ts de remplacement des biens immobiliers durant l’AF 2010-2011, achevant 7 p. 100 de l’ensemble des projets de construction d’immobilisations annuels, ce qui repr�sente presque 72 p. 100 du financement annuel pr�vu. Afin de maintenir la conformit� sur le plan des biens immobiliers, la D�fense pr�voit consacrer 1,4 p. 100 des co�ts de remplacement des biens immobiliers � l’entretien et � la r�paration (E&R) de son portefeuille de biens immobiliers tous les ans. Toutefois, elle n’a d�pens� que 1 p. 100 des co�ts de remplacement des biens immobiliers au cours de la pr�sente ann�e financi�re. En vue de garantir l’atteinte de cet objectif � l’avenir, la D�fense a cr�� un fonds distinct pour surveiller ses d�penses en mati�re d’entretien et de r�paration (E&R).

Voici quelques exemples de projets de construction termin�s :

installation de logements pour la formation � Gagetown (Nouveau-Brunswick);
installation de soutien � la 12e Escadre Shearwater (Nouvelle-�cosse);
quartier g�n�ral du Centre d'instruction du Secteur du Qu�bec de la Force terrestre � Valcartier (Qu�bec);
Centre de guerre a�rospatiale des FC � Trenton, (Ontario);
Installation des HAZMAT de la Force maritime du Pacifique � Esquimalt, (Colombie Britannique).

Conform�ment � la SDCD, la D�fense affecte des fonds suffisants pour les futures acquisitions li�es � la construction ou la modernisation d’insfrastructures associ�es aux nouvelles capacit�s �nonc�es dans le Plan d’investissement (infrastructure) annuel. Par exemple, on est actuellement � d�finir les besoins relatifs � la cr�ation d’une installation d’accostage et de ravitaillement � Nanisivik dans le cadre du projet des NPEAs de la Marine.

Un partenariat interminist�riel relatif � la construction d’un nouveau Centre de formation dans l’Arctique � Resolute Bay a �t� �tabli avec RNCan en d�cembre 2010.

La D�fense a �limin� 20 p. 100 de ses biens immobiliers strat�giques exc�dentaires au cours de l’�ch�ancier de trois ans pr�vu dans la Politique sur la gestion des biens immobiliers du Conseil du Tr�sor de 2006, Parmi les sites ali�n�s en 2010-2011 se trouvent l’ancienne BFC Rockliffe � Ottawa, Ontario, ainsi que les logements militaires � Oakville, Ontario. Avant 2006, la D�fense a fait preuve de toute la diligence raisonnable au d�but du processus d’�limination, et en raison de facteurs externes li�s aux biens immobiliers comme l’assainissement, les litiges, la consultation des Autochtones, les besoins op�rationnels et les longs processus d’approbation, il a fallu un d�lai plus long que la p�riode de trois ans pour terminer le processus li� � certaines propri�t�s. Afin de r�duire le risque qu’une telle situation se reproduise, la D�fense a entrepris de faire preuve de diligence raisonnable et de s’y prendre � l’avance en ce qui concerne tous les biens immobiliers strat�giques exc�dentaires �ventuels pour qu’au moment de leur �limination, elle soit capable d’achever leur �limination en moins de trois ans.

La D�fense poursuit la mise en oeuvre de la Politique sur la gestion des biens immobiliers¹¹du Conseil du Tr�sor, qui exige la conservation du caract�re patrimonial des �difices f�d�raux du patrimoine pendant leur cycle de vie. Un cadre en mati�re de biens immobiliers a �t� �labor� afin de g�rer le portefeuille patrimonial de la D�fense. La D�fense a �galement publi� l'ensemble des politiques exig�es relatives � la conformit� en mati�re de munitions explosives non explos�es.

Le�ons apprises

En adoptant une approche plus globale en mati�re de gestion et un financement de base stable, la D�fense est capable de mieux surveiller le programme de construction et le programme d'entretien et de r�paration (E et R). Gr�ce � des processus novateurs et � l'adaptation aux nouvelles politiques du Conseil du Tr�sor, la D�fense souhaite r�duire la lourdeur administrative et accro�tre l'efficacit� de ses processus d'approbation, am�liorant ainsi la prestation des programmes des biens immobiliers.

R�sultat strat�gique : La D�fense nationale est pr�te � r�pondre aux attentes du gouvernement en mati�re de d�fense

Ce r�sultat explique comment les ressources sont utilis�es pour faire en sorte que les FC atteignent le niveau de disponibilit� op�rationnelle appropri� pour permettre � la D�fense d'assurer la protection du Canada et de ses int�r�ts, au pays et � l'�tranger.

Activit� de programme : Disponibilit� op�rationnelle de la force maritime

Cette activit� de programme procure au Canada une Force maritime plurifonctionnelle et apte au combat. Elle mettra sur pied et maintiendra en puissance des forces maritimes pertinentes, souples et aptes au combat capables de mener � bien un �ventail de t�ches, dict�es par le gouvernement, dans un d�lai prescrit.

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)						2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es		D�penses r�elles			Nombre pr�vu		Nombre r�el		Diff�rence
I	35 104	35 104		45 506		Militaires	6 129		7 510		1 381
M	1 977 912	2 045 146		2 164 323		Civils	5 387		4 933		(454)
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)						Total	11 516		12 443		927
R�sultats attendus			Indicateurs de rendement		Objectifs			R�sum� du rendement		�tat du rendement
Un nombre suffisant d'unit�s navales sont pr�tes � mener des op�rations nationales et internationales, y compris des op�rations de combat, � la demande du gouvernement du Canada.			Disponibilit� des navires en service aux fins de d�ploiement.		Des navires � niveau de disponibilit� op�rationnelle �lev� et standard d�ploy�s dans les d�lais prescrits et employables pendant les p�riodes fix�es par la Politique sur la disponibilit� op�rationnelle et le soutien.			100%		Satisfait � tous

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

La Marine s'est concentr�e sur la gestion des d�fis associ�s � la composante maritime du pilier de la disponibilit� op�rationnelle et au soutien offert aux piliers du personnel et de l'�quipement. D'ici le milieu de la d�cennie, en raison des activit�s de renouvellement de la flotte en cours, on verra diminuer le nombre de navires disponibles pour les op�rations et l'instruction; cette baisse entra�nera une diminution des niveaux de disponibilit� op�rationnelle globale de la Marine. Par cons�quent, on met en oeuvre des mesures d'att�nuation qui permettront de bien g�rer ce risque. Par exemple, on a cr�� des centres de coordination du personnel sur les deux c�tes afin de s'assurer que les marins conservent leurs comp�tences maritimes pendant que les fr�gates de la classe HALIFAX font l'objet d'un projet de modernisation. De plus, on envisage l'�tablissement de syst�mes d'instruction maritime du Commandant afin de mieux concilier l'instruction initiale et l'instruction dans l'ensemble de la Marine.

100<sup>e</sup> Anniversaire de la Marine

Au cours de l'AF 2010-2011, le projet de modernisation des navires de classe HALIFAX et de prolongation de vie des fr�gates a �t� mis en oeuvre. En effet, en septembre 2010, on a commenc� le car�nage de demi-vie de la premi�re fr�gate, le NCSM HALIFAX. Les pr�paratifs sont bien amorc�s pour le NCSM CALGARY et le NCSM FREDERICTON, qui subiront un car�nage de demi-vie au cours de l'AF 2011-2012, selon le calendrier pr�vu. La premi�re p�riode de cale s�che prolong�e pour un sous-marin (le NCSM CHICOUTIMI) � �tre r�alis�e par l'industrie canadienne, dans le cadre du march� de soutien en service des navires de classe VICTORIA, a d�but� en juillet 2010, comme pr�vu. On a �tabli officiellement le march�, le calendrier et le cadre de mesures incitatives li�es au rendement pour la p�riode de cale s�che prolong�e. Les responsables des prochaines p�riodes de cale s�che prolong�e b�n�ficieront grandement des efforts qui ont �t� d�ploy�s � cet �gard.

L'accent a �t� mis sur l'atteinte des objectifs du plan de recrutement strat�gique pour les principaux groupes professionnels. Une �troite collaboration avec le personnel du Groupe des mat�riels a donn� lieu � une am�lioration des niveaux d'entretien des navires. Elle a �galement permis aux activit�s li�es aux biens d'�quipement, dans le cadre de la SDCD, de disposer du personnel n�cessaire � l'appui de la prestation du programme. Finalement, la D�fense a mis � jour ses priorit�s touchant les ressources li�es � l'acquisition et au soutien du mat�riel de la Marine. Par cette initiative, on veut mettre l'accent sur les activit�s visant le maintien de la capacit� op�rationnelle en vue d'un d�ploiement aujourd'hui, tout en accordant une priorit� aux efforts du personnel pour r�pondre au besoin de concevoir et de b�tir la Marine de demain. En adoptant cette approche coordonn�e, on veille � ce que la Marine conserve l'agilit� n�cessaire pour offrir ses services de soutien aux op�rations internationales et nationales comme il a �t� d�montr� dans le cadre de r�centes op�rations en Libye et � Terre-Neuve-et-Labrador.

De plus amples renseignements sur les projets NSI, NPEA et NCCS figurent au paragraphe de l'activit� de programme Acquisition et ali�nation d'�quipement de la section II.

Le�ons apprises

Les efforts visant une meilleure harmonisation de la prestation du programme avec les priorit�s strat�giques ont mis en �vidence la n�cessit� d'�quilibrer la capacit� de l'emploi de la force avec la mise sur pied de la force et le d�veloppement de la force.

Les p�riodes de cale s�che prolong�e effectu�e par l’industrie, ont occasionn� la cr�ation d’une capacit� d’entretien des sous-marins au sein de l’industrie canadienne, ce qui permet ainsi aux ressources navales de se concentrer sur le fonctionnement des plateformes.

Sa Majest� la reine Elizabeth II inspecte une garde d'honneur apr�s son arriv�e � bord
du NCSM ST. JOHN'S pour une revue de la flotte de 28 navires de guerre canadiens et
�trangers ancr�s dans le bassin de Bedford et dans le port d'Halifax, le 29 juin 2010,
dans le cadre des c�l�brations du centenaire de la Marine canadienne.

Photo : Jason Ransom (Cabinet du Premier ministre)

Activit� de programme: Disponibilit� op�rationnelle de l'arm�e de terre

Ce programme procure au Canada une Arm�e de terre plurifonctionnelle et apte au combat. Le programme mettra sur pied et maintiendra en puissance des forces terrestres qui sont efficaces dans tout le spectre des conflits, du maintien de la paix � la guerre, en passant par la construction de nation.

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)						2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es		D�penses r�elles			Nombre pr�vu		Nombre r�el		Diff�rence
I	114,474	114,474		65,054		Militaires	17,414		17,471		57
M	4,049,320	4,202,136		3,350,735		Civils	6,109		5,039		(1,070)
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)						Total	23,523		22,510		(1,013)
R�sultats attendus			Indicateurs de rendement		Objectifs			R�sum� du rendement		�tat du rendement
Un nombre suffisant d'unit�s de la force terrestre sont pr�tes � ex�cuter et diriger des op�rations au pays et � l'�tranger, y compris des op�rations de combat, dans tout le spectre des conflits, suivant les directives du gouvernement du Canada.			% de postes au tableau d'effectifs pourvus dans les unit�s d�sign�es � disponibilit� op�rationnelle �lev�e.		100 % du tableau d'effectifs pour: 4 unit�s d'intervention imm�diate des forces sont assign�es � des engagements principaux et secondaires � l'�chelle internationale 1 compagnie affect�e aux t�ches li�es � l'op�ration d'�vacuation de non-combattants 1 compagnie affect�e aux t�ches de l'�quipe d'intervention en cas de catastrophe			98%		Satisfait � presque tous
Les unit�s � disponibilit� op�rationnelle �lev�e ont termin� leur instruction collective.			% d'unit�s charg�es d'atteindre les niveaux d'instruction 5/6/7 qui ont termin� l'instruction.		D�termin� par la directive annuelle sur l'instruction			100%		Satisfait � tous
Une quantit� suffisante d'�quipement � disponibilit� op�rationnelle �lev�e est disponible pour l'ex�cution des t�ches.			% d'�quipement n�cessaire pour les t�ches exigeant une disponibilit� op�rationnelle �lev�e qui est disponible.		95 � 100 %			100%		Satisfait � tous

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

Une Force op�rationnelle de transition de la mission a �t� mise sur pied pour superviser la transition de l'op�ration Athena � l'op�ration Attention en Afghanistan. Un plan de reconstitution a �t� publi� afin de coordonner les activit�s qui ultimement permettront de r�cup�rer suffisamment de force et d'�quipement pour r�pondre aux exigences de la disponibilit� op�rationnelle. La collaboration au sein de la D�fense a permis de synchroniser la r�adaptation de la plateforme avec les exigences en mati�re d'instruction et de mise sur pied de la force. Le personnel de l'Arm�e de terre reviendra au pays, et on r�cup�rera efficacement l'�quipement et le mat�riel. Ils seront ensuite pr�par�s pour des missions � venir en vue d'assurer la s�curit� de la population canadienne et les int�r�ts du Canada.

On a publi� un plan de r�orientation, en donnant des directives d�taill�es sur la fa�on dont l'Arm�e de terre continuera de mettre sur pied des forces terrestres efficace au combat et dans l'�tat de disponibilit� op�rationnelle requis pour r�pondre aux exigences en mati�re de d�fense du Canada. Parall�lement, la planification est en cours pour r��quilibrer les �l�ments de la Force r�guli�re et de la Force de r�serve de l'Arm�e de terre. Des mesures ont �t� prises pour institutionnaliser les comp�tences acquises au cours des r�centes op�rations et adopter les nouvelles comp�tences offertes par l'av�nement des futurs v�hicules et syst�mes de combat terrestre (FVSCT) et des plateformes d'h�licopt�res de transport moyen � lourd (HELTML).

L'Arm�e de terre effectue la transition des op�rations de combat en Afghanistan � un �tat de disponibilit� en vue de r�pondre aux nouvelles demandes op�rationnelles. Afin de r�pondre � ces demandes, une s�rie d'�tapes de planification est n�cessaire. D'abord, l'Arm�e de terre a d�termin� quelle structure sera requise afin de faire face aux menaces futures. On a expliqu� cette initiative dans la structure de la Force 2013, qui elle-m�me servira d'indicateur pour l'�laboration de la doctrine et le d�veloppement organisationnel � venir dans le cadre d'un d�veloppement global des FC de 2020. Puis, l'Arm�e de terre a revu son plan de gestion de l'�tat de pr�paration afin de d�terminer les unit�s � disponibilit� op�rationnelle �lev�e au cours des trois ann�es � venir. Cette �valuation influera sur l'affectation des ressources, les priorit�s de l'instruction et la r�partition de l'�quipement. Ensuite, l'Arm�e de terre se d�partira de certains biens d'�quipement p�rim�s ou articles obsol�tes, et se servira des �conomies d�coulant de ces dessaisissements pour acqu�rir des plateformes de FVSCT. Enfin, elle r�cup�re et r�habilite actuellement l'�quipement qui a �t� utilis� en Afghanistan dans le cadre de l'op�ration Athena afin qu'il puisse servir dans le cadre de l'instruction au Canada et des op�rations futures.

L'expansion de la Force r�guli�re et de la Force de r�serve s'est poursuivie comme pr�vu. Parall�lement, l'Arm�e de terre a pris des mesures visant � r�duire le nombre de membres de la Force de r�serve en service � temps plein � l'appui de la Force r�guli�re. On a retravaill� le mod�le de financement de la Force de r�serve et remis l'accent sur l'emploi traditionnel � temps partiel dans la R�serve, r��quilibrant ainsi les �l�ments de l'Arm�e de terre et r�glant les p�nuries de leadership au niveau tactique.

Le�ons apprises

Une directive sur la reconstitution strat�gique devrait �tre publi�e afin de veiller � ce que l'activit� soit coordonn�e dans l'ensemble du Minist�re. Une interpr�tation claire et concert�e des niveaux de disponibilit� op�rationnelle attendus est essentielle � l'�laboration de plans de mise en service et de r�paration de l'�quipement, et aux programmes d'instruction collective. Une approche globale interarm�es de la planification est n�cessaire pour que la planification de la reconstitution et de la r�orientation soit efficace et efficiente. Les commandants et l'�tat-major de l'Arm�e de terre continuent de collaborer avec la Force a�rienne et la Marine dans le cadre de l'institutionnalisation de nouvelles comp�tences comme celles requises pour les HELTML et la C-IED, et avec d'autres minist�res tel que RNCan, pour l'�laboration de nouvelles capacit�s relatives � l'Arctique.

Bien que l'expansion de la Force r�guli�re au sein de l'Arm�e de terre a permis d'avoir le bon nombre de militaires, ceux-ci ne sont pas r�partis de fa�on appropri�e parmi les grades. L'Arm�e de terre compte un nombre �lev� de soldats, de caporaux et de lieutenants, mais peu de sous-officiers sup�rieurs, de capitaines et de majors. L'Arm�e de terre a fait beaucoup appel � la Milice pour combler ces lacunes. On pr�voyait que la fin de l'op�ration Athena permettrait de moins se fier � la Milice pour l'accroissement des effectifs. Ce n'est pas ce qui s'est produit, en raison de la demande de leaders de niveau interm�diaire dans le cadre de l'op�ration Attention. Il s'agit justement des grades qui sont en nombre r�duit dans l'Arm�e de terre et qui sont requis dans les �tablissements d'instruction o� ils permettent de pr�server la sant� � long terme de l'Arm�e de terre. La planification op�rationnelle � long terme doit �tre conjugu�e � des plans relatifs aux effectifs de l'Arm�e de terre afin de pr�voir les lacunes dans les grades et les groupes professionnels en forte demande, et d'att�nuer de tels augmentations soudaines de la demande.

Activit� de programme: Disponibilit� op�rationnelle de la force a�rospatiale

Ce programme procure au Canada des forces a�riennes plurifonctionnelles et aptes au combat. Il assurera la mise sur pied et le maintien en puissance de forces a�rospatiales pertinentes, souples et aptes au combat capables d'accomplir tout l'�ventail de t�ches dict�es par le gouvernement dans les d�lais prescrits.

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)				2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles			Nombre pr�vu		Nombre r�el		Diff�rence
I	24 796	88 047	39 844	Militaires		9 290		8 005		(1 285)
M	2 270 696	2 418 089	1 781 696	Civils		2 529		2 210		(319)
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)				Total		11 819		10 215		(1 604)
R�sultats attendus			Indicateurs de rendement		Objectifs		R�sum� du rendement		�tat du rendement
Des forces a�rospatiales pertinentes, souples et efficaces pr�tes � mener des op�rations au pays et � l'�tranger suivant les directives du gouvernement du Canada.			% de disponibilit� op�rationnelle des unit�s (personnel et �quipement).		Conform�ment au Plan de gestion de l'�tat de pr�paration		100%		Satisfait � tous

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

La D�fense a continu� de fournir au cours de l'AF 2010-2011 des effectifs de la Force a�rienne comp�tents et bien entra�n�s pour r�pondre aux besoins du Canada au pays et � l'�tranger. Les forces d�ploy�es en Afghanistan ont continu� de fournir des services essentiels dans le th��tre d'op�rations et �taient appuy�es par une capacit� provisoire de transport moyen � lourd, qui comprenait un nombre modeste d'h�licopt�res CH-147D Chinook. Pendant la p�riode vis�e par le pr�sent rapport, le CC130J Hercules a �t� utilis� dans des op�rations nationales de transport a�rien dans le Nord, en plus d'�tre affect� � des op�rations de d�ploiement en Afghanistan et en Libye.

La Force a�rienne a �t� en mesure de r�pondre aux diverses exigences qu'on lui imposait au cours de la p�riode vis�e par le pr�sent rapport, mais l'instruction a continu� d'�tre touch�e par la p�riode prolong�e de cadence op�rationnelle �lev�e. On a d�termin� toute l'ampleur des lacunes en mati�re d'instruction et �labor� en cons�quence des plans d'action pour r�gler les retards dans les secteurs cruciaux du perfectionnement professionnel, qui seront � mettre en oeuvre en cours de l'AF 2011-2012. En ce qui concerne le soutien au personnel, la Force a�rienne a r�alis� d'importants progr�s quant � la promotion de la bonne condition physique et d'un mode de vie sain pour ses effectifs et leurs familles. On a �galement mis l'accent sur le soutien aux familles en demandant � toutes les escadres des FC d'offrir un acc�s appropri� � des soins m�dicaux pour les familles, � des logements et � des services de garde.

Le�ons apprises

Les principales le�ons retenues portaient sur l'importance d'un soutien logistique pleinement int�gr�, les march�s relatifs au maintien en puissance et l'attention n�cessaire accord�e � l'instruction des �quipages d'a�ronef. On continue de perfectionner le Programme des le�ons retenues de la Force a�rienne, qui a �t� pr�sent� officiellement en 2009. On utilise de plus en plus ce programme dans toute la gamme des activit�s de la Force a�rienne. Le principal objectif pendant la p�riode vis�e par le pr�sent rapport �tait la consignation des le�ons retenues et des pratiques exemplaires provenant de l'escadre a�rienne en Afghanistan dans trois domaines essentiels : le commandement et le contr�le, l'instruction et la disponibilit� op�rationnelle, et les capacit�s et l'�quipement. Ces domaines touchent la Force a�rienne dans son ensemble et en tant que composante d'op�rations interarm�es et interalli�es. Des efforts suppl�mentaires ont �galement port� sur les le�ons retenues de l'introduction du CC177 (afin de faciliter d'autres activit�s essentielles de la flotte en cette p�riode de transition) et des activit�s de l'op�ration Hestia.

De plus amples renseignements concernant le Projet des h�licopt�res maritimes, les HELTML et le Projet de la capacit� de transport a�rien (tactique) figurent au paragraphe de l'activit� de programme Acquisition et ali�nation d'�quipement, de la section II.

Activit� de programme: Disponibilit� op�rationnelle commune et interarm�es

Ce programme assure que la D�fense est pr�te � mener des op�rations interarm�es, selon les directives du gouvernement, en vue de r�pondre aux besoins nationaux, continentaux et internationaux dans les d�lais prescrits. Le programme mettra sur pied et maintiendra en puissance des forces qui participeront � des activit�s, des op�rations et des organisations auxquelles prennent part des �l�ments d'au moins deux services (de la Force maritime, de l'Arm�e de terre ou de la Force a�rienne).

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)					2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es		D�penses r�elles			Nombre pr�vu		Nombre r�el		Diff�rence
I	191 113	202 444		128 520	Militaires		7 473		7 264		(209)
M	2 204 212	2 342 339		2 187 920	Civils		4 477		4 317		(160)
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)					Total		11 950		11 581		(369)
R�sultats attendus			Indicateurs de rendement			Objectifs		R�sum� du rendement		�tat du rendement
La D�fense est pr�te � organiser et � d�ployer une combinaison de deux services ou plus dans le but de r�pondre aux besoins inh�rents aux t�ches qui lui sont assign�es.			% de disponibilit� op�rationnelle par les unit�s/�l�ments interarm�es qui doivent atteindre un niveau �lev� de disponibilit� op�rationnelle.			100 %, conform�ment aux plans de disponibilit� op�rationnelle des commandements respectifs		100%		Satisfait � tous

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

Au cours de l'AF 2010-2011, la mise en oeuvre du r�seau de plaques tournantes op�rationnelles a permis d'accro�tre la port�e internationale des FC en am�liorant la capacit� de celles-ci � projeter et � maintenir en puissance des forces dans le monde entier. La validation du concept de plaques tournantes �tabli en Allemagne a �t� tr�s utile. En collaboration avec le minist�re des Affaires �trang�res et du Commerce international (MAECI), la D�fense a entam� des n�gociations diplomatiques pr�liminaires dans sept r�gions envisag�es afin de conclure, avec des pays h�tes pr�cis, des accords pour un acc�s pr�-�tabli. L'acc�s pr�-�tabli permettra aux FC d'activer des plaques tournantes op�rationnelles dot�es d'une s�rie pr��tablie de services et de capacit�s en vue de projeter et de maintenir en puissance des forces de fa�on efficace et efficiente, en r�ponse � des �v�nements � court pr�avis dans le monde entier.

La D�fense appuie les objectifs strat�giques du Canada et sa capacit� � jouer un r�le de chef � l'appui de la communaut� internationale, au moyen d'une capacit� d'intervention et d'une disponibilit� op�rationnelle accrues en vue de participer � des op�rations d'aide humanitaire, de secours en cas de catastrophe, d'�vacuation de non-combattants, de soutien de la paix et de combat. La mise sur pied de plaques tournantes op�rationnelles permet au Canada de r�pondre plus rapidement, et ce, de fa�on rentable et responsable.

La D�fense a men� l'exercice de validation, JOINTEX¹² , �tape 2, afin de d�montrer les capacit�s techniques des FC � mener un exercice � distance dans un environnement de simulation. Le but de l'exercice �tait d'accro�tre la comp�tence des FC dans le cadre d'op�rations interarm�es, auxquelles participaient d'autres minist�res et des partenaires internationaux. On maintient ainsi l'�lan provenant de l'exp�rience acquise en Afghanistan, et au Canada durant les Jeux olympiques de 2010 de Vancouver (op�ration Podium) et des Sommets du G8 et du G20 (op�ration Cadence). Cet exercice a contribu� � faire en sorte que les unit�s d'intervention des forces terrestres, maritimes, a�riennes et sp�ciales, dans toute combinaison de celles-ci, continuent d'�tre pr�tes � venir en aide, au besoin, � la population canadienne, tant au pays qu'� l'�tranger, et qu'elles puissent �tre d�ploy�es rapidement et de fa�on durable, conform�ment aux directives de la SDCD. Cette initiative concerne pr�cis�ment la capacit� du Canada � diriger une op�ration interarm�es multinationale � l'�tranger.

L'Arm�e de terre a mis sur pied un Quartier g�n�ral (QG) de la 1^re Division du Canada ¹³ comme QG interarm�es capable de participer � un d�ploiement en tant que QG de la composante terrestre dans un environnement interarm�es, interorganisationnel, multinational et public, en cas de crise dans toute la gamme des conflits, que ce soit au pays ou � l'�tranger. Le QG de la 1^re Division du Canada � Kingston constitue une ressource inestimable en mati�re de commandement et de contr�le qui permettra aux FC d'intervenir rapidement en cas de crises �mergentes et de d�ployer une �quipe solide de commandement et d'�tat-major qui peut coordonner les activit�s militaires dans un contexte pangouvernemental dans tout th��tre d'op�rations �mergent. Cette initiative permettra ensuite de s'assurer que les FC sont davantage en mesure de r�pondre aux besoins de la population canadienne et du gouvernement du Canada, et de veiller � leurs int�r�ts.

Les forces sp�ciales doivent �tre pr�tes � assurer les services requis par le gouvernement du Canada et la population canadienne, au moment et � l'endroit requis. Le positionnement d'une force des FC est une directive du Chef d'�tat-major de la D�fense (CEMD) � l'intention des responsables de la mise sur pied de la force des FC qui d�crit les capacit�s requises par les utilisateurs de la force afin de mettre en oeuvre les multiples axes d'intervention au pays et � l'�tranger. Dans certains cas, ces axes d'intervention surviennent simultan�ment avec des niveaux d'effort d�finis et des dur�es possibles pr�cises. La disponibilit� op�rationnelle des forces sp�ciales permet aux FC d'offrir au gouvernement du Canada des capacit�s uniques et des possibilit�s accrues d'atteindre les objectifs strat�giques.

Le�ons apprises

La structure du r�seau de plaques tournantes op�rationnelles constitue un m�canisme efficace pour att�nuer et r�duire au minimum les perturbations des missions canadiennes en cours, r�duisant ainsi les risques op�rationnels.

On a affect� suffisamment de fonds et de ressources � l'�laboration de l'initiative du QG de la 1^re Division du Canada. Une �quipe de projet interarm�es devrait �tre mise en place au d�but de ces initiatives afin de superviser et d'orienter l'�laboration de projets et de s'assurer que les ressources et le financement interarm�es sont utilis�s efficacement.

R�sultat strat�gique : Les op�rations de la D�fense font r�gner la paix, la stabilit� et la s�curit� partout o� elles sont men�es

La D�fense joue trois r�les pour le b�n�fice des Canadiens : assurer la d�fense du Canada, assurer la d�fense de l'Am�rique du Nord et contribuer � la paix, la stabilit� et la s�curit� sur la sc�ne internationale. Ce r�sultat strat�gique d�crit ces r�les assum�s par la D�fense par rapport aux vis�es �nonc�es dans la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord (SDCD).

Activit� de programme: Connaissance de la situation

Le gouvernement du Canada et la D�fense ont besoin d'une image de s�curit� exacte et opportune, ainsi que d'une connaissance exhaustive de la situation et de la menace qui p�se sur le Canada et � l'�tranger. Ce programme procure � la D�fense des services de renseignement cr�dibles, fiables et constants � l'appui des prises de d�cisions et des op�rations militaires, ainsi que du soutien aux autres minist�res pour la d�fense et la s�curit� du Canada.

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)					2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es		D�penses r�elles		Nombre pr�vu			Nombre r�el		Diff�rence
I	136 164	154 348		192 657	Militaires	1 345			1 584		239
M	665 323	695 470		775 516	Civils	2 209			463		(1 746)
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)					Total	3 554			2 047		(1 507)
R�sultats attendus			Indicateurs de rendement				Objectifs	R�sum� du rendement		�tat du rendement
La promotion des int�r�ts du Canada est assur�e gr�ce � des avantages sur le plan technique et de l'information, en particulier dans le domaine de la s�curit�.			% de temps 24/7 pendant lequel le r�seau prot�g� permanent est disponible en dehors des p�riodes de maintenance (disponibilit� du r�seau).				100%	99,9%		Satisfait � presque tous
Am�lioration de la connaissance de la situation en mati�re de d�fense, de s�curit� et d'affaires internationales.			% de rapports lus par opposition au nombre total de rapports produits.				90%	108,9%		Attente d�pass�e

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

Parmi les projets con�us pour fournir une information compl�te li�e au renseignement, on compte le projet Polar Epsilon, qui a procur� � la D�fense la capacit� d’acqu�rir et d’exploiter l’imagerie satellite de Radarsat-2 et d’autres outils de surveillance dans l’Arctique gr�ce auxquels nous avons une meilleure connaissance de la situation maritime. Les travaux actuels avec Radarsat-2 ont d�pass� les attentes et ont fourni � la D�fense une capacit� de surveillance de l’Arctique � partir de l’espace. Cette technologie a permis d’obtenir de pr�cieuses images de nos terres et de nos mers dans l’Arctique, renfor�ant ainsi notre capacit� � prot�ger notre souverainet�. Le projet a �galement permis d’accro�tre la s�curit� des populations canadiennes vivant dans l’Arctique gr�ce � de meilleures pr�visions m�t�orologiques et � des interventions d’urgence. Par ailleurs, le Conseil du Tr�sor a approuv� la phase de mise en œuvre du projet des Centres d’op�rations de s�curit� maritime, ce qui augmentera encore notre connaissance de la situation maritime.

Le projet Northern Watch est un autre projet nous permettant d’avoir une meilleure connaissance de la situation. Il consiste � placer des capteurs et des dispositifs dans l’Arctique qui, un jour, pourraient nous permettre d’assurer une surveillance 24 heures par jour de tout d�placement effectu� sur, par-dessus ou sous le territoire de l’Arctique canadien. L’�valuation et la pr�paration du site (sans essais) ont �t� men�es en 2010 en vue de permettre le d�ploiement futur des capteurs. On pr�voit la tenue de d�monstrations compl�tes relativement � ce projet � l’�t� de 2014. Le respect du calendrier de projet demeure un d�fi, et on s’attend � obtenir une approbation plus tard en 2011. Les conditions m�t�orologiques constituent �galement un d�fi pour le soutien et l’�ch�ancier.

De plus, en collaboration avec Ressources naturelles Canada (RNCan) et le minist�re des P�ches et Oc�ans (MPO), la D�fense a r�ussi � lancer un v�hicule sous-marin autonome afin de recueillir des donn�es essentielles relativement au plancher oc�anique sous la couche de glace de l’Arctique. Ces donn�es seront combin�s avec des donn�es provenant d’autres sources afin de constituer le fondement scientifique de la pr�sentation du Canada relativement � la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer en 2013, qui visera � d�finir les limites ext�rieures de son plateau continental �tendu dans l’Artique. Ces efforts am�liorent notre s�curit� gr�ce � une meilleure connaissance des activit�s qui se d�roulent dans l’Arctique.

Le R�seau spatial de renseignement sur l’oc�an est un projet de recherche et de d�veloppement op�rationnel de cinq ans qui �tudie les obstacles li�s � la mise en place de certaines applications oc�anographiques des capteurs d’observation terrestre. Ce projet procure au gouvernement la capacit� d’int�grer l’imagerie satellite � d’autres formes de donn�es afin de fournir � la Marine de nouveaux produits m�t�orologiques. La D�fense est �galement � d�terminer la meilleure fa�on de faire l’acquisition d’images par satellite commercial afin d’utiliser rapidement les capacit�s d’imagerie spatiale.

L’am�lioration du renseignement g�ospatial et des capacit�s sur le plan m�t�orologique a permis d’accro�tre la disponibilit� op�rationnelle des FC, tant au pays qu’� l’�tranger. On y est parvenu gr�ce � des partenariats en �changeant des renseignements par imagerie et en partageant la t�che de travail pour l’analyse et la production de donn�es g�ospatiales. Parmi les exemples d’�changes d’informations r�ussies, on note ceux s’�tant d�roul�s dans le cadre des op�rations Podium, Hestia et Athena. L’am�lioration de l’instruction individuelle et collective en mati�re de capacit� a augment� la base de mise sur pied de la force sur laquelle compter, et assur� l’utilisation de techniques de pointe. Enfin, en effectuant une gestion efficace du cycle de vie de l’�quipement affect� et en r�alisant des projets qui offrent, ou offriront, de nouvelles capacit�s, on a r�ussi � am�liorer de fa�on quotidienne la connaissance de la situation des FC.

L’instruction, la participation � des exercices bilat�raux et l’expansion de certaines capacit�s d’intelligence g�omatique ont permis d’am�liorer notre capacit� de collecte et d’exploitation de donn�es sensibles. La promotion et l’�tablissement d’ententes avec des partenaires ont permis � la D�fense d’acc�der � des donn�es importantes et d’en produire, � une fraction du co�t total r�el. Les exercices interarm�es et combin�s ont �galement augment� le nombre de solutions qui s’offrent � la D�fense. L’utilisation de ces nouvelles capacit�s a permis d’am�liorer davantage la disponibilit� op�rationnelle des FC en vue de planifier et de mener des op�rations, notamment l’intervention en cas de catastrophe.

La D�fense a �galement collabor� de pr�s avec le Centre de la s�curit� des t�l�communications Canada afin de mieux affecter les ressources communes aux t�ches prioritaires. La communication et la collaboration constantes ont permis d’obtenir une meilleure connaissance de la situation et de prendre des d�cisions de mani�re plus �clair�e et plus rapide, au Canada et � l’�tranger. Elles ont permis un signalement plus rapide des indications et des avertissements, ce qui, en retour, a contribu� � sauver des vies parmi les forces d�ploy�es en Afghanistan. Cette coop�ration accrue permet �galement d’avoir une meilleure connaissance de la situation en vue de soutenir les efforts du Canada dans le cadre de la mission de l’OTAN en Libye.

Le�ons apprises

L’am�lioration de la collecte et de l’analyse de donn�es g�ospatiales et m�t�orologiques accro�t la connaissance de la situation. Elle permet d’am�liorer la planification et de contribuer � un d�lai d’intervention plus court et � une plus grande efficacit�, qui se traduisent par des �conomies de co�ts pour les op�rations des FC. On tente de mettre rapidement au point de nouvelles m�thodes pour cartographier le monde et la soci�t� ainsi que de nouvelles utilisations de l’information provenant de diverses sources.

La population canadienne a b�n�fici� de l’augmentation de sa collaboration avec des partenaires nationaux et internationaux dans le cadre de programmes li�s � la g�ospatiale et � la m�t�orologie. L’un des principaux probl�mes auxquel nous faisons toujours face demeure le manque d’instruments de politique pr�cis pour orienter l’�change de renseignements et la fusion de donn�es. L’utilisation de nouvelles technologies dans des contextes op�rationnels am�liore de beaucoup la mise en oeuvre de solutions techniques et scientifiques visant � r�soudre les probl�mes li�s � la connaissance de la situation.

Activit� de programme: Paix, stabilit� et s�curit� au Canada

Dans le cadre de ce programme, les Forces canadiennes m�nent des op�rations en vue d'assurer la s�curit� des Canadiens et la d�fense du Canada. Au nombre de ces op�rations, citons entre autres la protection de la souverainet� du Canada, l'intervention en cas de catastrophe ou de crise humanitaire au pays, le soutien li� aux besoins en mati�re de s�curit� nationale, ainsi que la recherche et le sauvetage.

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)					2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es		D�penses r�elles		Nombre pr�vu		Nombre r�el		Diff�rence
I	5 957	6 431		1 908	Militaires	1 239		745		(494)
M	383 055	408 705		318 492	Civils	107		106		(1)
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)					Total	1 346		851		(495)
R�sultats attendus			Indicateurs de rendement			Objectifs	R�sum� du rendement		�tat du rendement
R�pondant aux attentes du public et de tous les paliers du gouvernement, les Forces canadiennes prendront l'initiative en r�ponse � des �v�nements li�s � la d�fense et offriront du soutien en r�ponse � des �v�nements li�s � la s�curit� et � la protection, � la demande du gouvernement du Canada.			% de l'intention du commandant qui a �t� r�alis� (bonne planification et ex�cution des op�rations de protection, de s�curit�, de d�fense et de soutien).			100 % de l'intention du commandant r�alis�	90%		Satisfait � presque tous
			% d'effets obtenus gr�ce � la planification et l'ex�cution des op�rations de protection, de s�curit�, de d�fense et de soutien.			100 % des effets souhait�s sont obtenus	90%		Satisfait � presque tous
			% des t�ches essentielles assign�es sont ex�cut�es gr�ce � la planification et l'ex�cution des op�rations de protection, de s�curit�, de d�fense et de soutien.			100 % des t�ches assign�es sont ex�cut�es	90%		Satisfait � presque tous

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

Un soutien militaire continu unique et inestimable est offert � la population canadienne, qu'il s'agisse d'op�rations de recherche et de sauvetage permettant de sauver des vies ou de d�clenchement pr�ventif des avalanches � l'aide d'artillerie militaire dans le col Rogers des montagnes Rocheuses.

La D�fense a continu� d'assurer le leadership et d'offrir son soutien � de nombreux autres minist�res et autorit�s provinciales et municipales dans le cadre de diverses op�rations nationales et d'�v�nements de s�curit� sp�ciaux et importants, tels que les Sommets du G8 et du G20, les op�rations de protection du territoire et les exercices dans le Nord canadien. Elle a �galement continu� d'offrir son soutien aux autorit�s civiles dans le cadre de nombreuses situations d'urgence nationales, de la surveillance des p�ches et d'op�rations de lutte contre la drogue. La capacit� des FC � assurer la s�curit� de la population canadienne auquelle elle s'attend de recevoir et � collaborer efficacement avec un grand nombre de partenaires a manifestement contribu� � am�liorer et � renforcer la capacit� du gouvernement � soutenir les Canadiens.

La D�fense continue � �tendre ses relations de travail et de collaboration avec ses partenaires pangouvernementaux au-del� de ses engagements permanents avec les autres minist�res, tels que le Comit� de gestion des urgences des sous-ministres adjoints¹⁴ (Comit� des SMA sur la GU) de niveau strat�gique.

La participation sur mesure des FC aux Sommets du G8 et du G20 ainsi que le soutien impr�vu qu'elles ont apport� � l'Agence des services frontaliers du Canada dans le cadre du contr�le de l'immigration ill�gale sur la c�te Ouest, ce qui a permis aux principales agences de s�curit� de s'acquitter de leur mandat, t�moignent du succ�s qu'a connu la D�fense en collaborant �troitement avec ses partenaires pangouvernementaux.

Les forces sp�ciales ont pour mandat de soutenir les autres minist�res dans le cadre de la r�solution d'un incident terroriste ou d'une intervention d'urgence en cas de crise chimique, biologique, radiologique et nucl�aire (CBRN). La D�fense continue d'assurer une �troite collaboration avec les organismes partenaires au sein de l'ensemble du gouvernement en vue d'obtenir les effets souhait�s.

Ces relations ont permis d'am�liorer les plans de contingence pangouvernementaux aux fins d'utilisation en cas de situations d'urgence, ce qui inclut les catastrophes naturelles, telles que les inondations majeures, les incendies de for�t catastrophiques et les conditions m�t�orologiques extr�mes. Elles ont �galement permis d'am�liorer la capacit� du gouvernement � g�rer de telles situations.

Les Rangers canadiens sont de v�ritables experts de l'Arctique. Ils exercent la souverainet� nationale dans le Nord et sont toujours pr�ts � intervenir en cas de situations d'urgence et d'incidents de toute sorte qui pourraient survenir dans cette r�gion. En outre, les FC peuvent tirer profit de leurs connaissances et de leur expertise lorsqu'elles s'entra�nent ou participent � des op�rations dans l'Arctique. L'Arm�e de terre a mis sur pied un programme de recrutement gr�ce auquel elle compte atteindre 5 000 membres et 178 patrouilles d'ici la fin de l'ann�e financi�re. En f�vrier 2011, on comptait 4 527 Rangers canadiens r�partis au sein de 170 patrouilles. Le programme a bien �volu� pendant la p�riode vis�e par le rapport, et on s'attend � ce que les objectifs de recrutement soient atteints.

Plusieurs exercices conjoints ont �t� men�s dans le vaste Nord canadien, par exemple : op�rations Nunalivut¹⁵, Nunakput¹⁶ et Nanook¹⁷. Les trois services des FC, y compris les navires militaires, les unit�s de la Force r�guli�re et de la Force de r�serve de l'Arm�e de terre, la Force a�rienne ainsi que les Rangers canadiens, ont pris part � ces op�rations, lesquelles ont d'ailleurs grandement contribu� � l'exercice de la souverainet� dans cette partie de plus en plus strat�gique du Canada. Les FC ont d�montr� leur capacit� � collaborer �troitement avec les autres minist�res et � assurer une surveillance et un contr�le op�rationnel au sein de nombreuses r�gions �loign�es. Elles ont �galement renforc� la pr�sence du gouvernement au sein de plusieurs collectivit�s �loign�es et isol�es du Canada.

Des ing�nieurs du 4e R�giment d'appui du g�nie de Gagetown,
au Nouveau-Brunswick, et du 56^e Escadron du g�nie de
St. John's, � Terre-Neuve, installent un longeron dans le cadre de
la construction d'un pont ACROW dans la petite collectivit� de
Trouty, apr�s la destruction du pont principal par l'ouragan Igor.

Photo : Caporal-chef Angela Abbey,
Cam�ra de combat des Forces canadiennes

Au cours de l'AF 2010-2011, la D�fense a encore une fois jou� un r�le cl� au sein du Groupe de travail sur la s�curit� dans l'Arctique. Le Groupe de travail sur la s�curit� dans l'Arctique est un forum semestriel copr�sid� par le bureau r�gional de S�curit� publique Canada dans l'Arctique et la Force op�rationnelle interarm�es (Nord) qui permet d'am�liorer la s�curit� dans le Nord canadien en favorisant l'�change de renseignements et la collaboration entre minist�res et organismes f�d�raux et territoriaux, organisations autochtones, organisations non gouvernementales et autres intervenants travaillant dans la r�gion.

La D�fense nationale a travaill� en �troite collaboration avec S�curit� publique Canada en vue d'aider les participants au Groupe de travail sur la s�curit� dans l'Arctique � acqu�rir une connaissance et une compr�hension communes des probl�mes li�s aux infrastructures essentielles dans le Nord canadien. Cette collaboration a permis de faciliter le dialogue de coop�ration de fa�on � ce que le programme g�n�ral de la s�curit� dans l'Arctique refl�te l'importance de la r�silience des infrastructures essentielles. La D�fense nationale a �galement permis de faciliter l'examen des possibilit�s et des d�fis li�s � la mise en oeuvre de la Strat�gie pour le Nord du Canada au sein de la collectivit�, et ce, tant sur le plan national qu'international. Elle a �galement permis de faciliter l'�tude des le�ons retenues des r�cents incidents li�s � la s�curit� maritime en vue d'aider les organismes partenaires � �laborer de nouvelles pratiques d'intervention d'urgence dans le Nord canadien ainsi qu'� am�liorer les pratiques actuelles.

Le Programme national de recherche et de sauvetage (SAR) est bien �tabli et mis en pratique. Il se r�v�le �tre efficient et efficace pour tous les organismes qui y participent. M�me si les d�lais de lancement prescrits pour les ressources SAR des FC ne sont pas toujours respect�s en raison de facteurs externes, tels que les conditions m�t�orologiques, les FC ont tout de m�me r�ussi � atteindre les zones op�rationnelles d�sign�es et � accomplir leurs op�rations de SAR avec succ�s. Les FC ont pris part � plus de 1 500 missions de SAR au cours de la p�riode vis�e par le rapport.

Le�ons apprises

Des techniciens en recherche et sauvetage du 103<sup>e</sup> Escadron de recherche et sauvetage de la 9<sup>e</sup> Escadre Gander, � Terre-Neuve

Des techniciens en recherche et sauvetage du 103^e Escadron de
recherche et sauvetage de la 9^e Escadre Gander, � Terre-Neuve,
sont hiss�s du Navire de la Garde c�ti�re canadienne Henry Larsen
au cours d'un exercice de recherche et de sauvetage qui s'est tenu
en novembre 2010 � St. John's, � Terre-Neuve.

Photo: Colonel honoraire Fred Moffitt,
103^e Escadron de recherche et sauvetage,
9^e Escadre Gander, T.-N.-L.

Les solutions interminist�rielles li�es � la r�solution de probl�mes sont efficaces et permettent de cr�er des synergies. L'approche pangouvernementale est essentielle lorsque l'on consid�re les probl�mes observ�s dans le Nord canadien.

D'importantes activit�s de planification de soutien logistique sont n�cessaires en vue d'appuyer les exp�rimentations et les op�rations qui ont cours dans un environnement nordique. La planification des mesures d'urgence est n�cessaire en raison des conditions m�t�orologiques impr�visibles.

La planification se poursuit au-del� de la p�riode vis�e par le rapport pour les futures op�rations dans le Nord canadien. L'op�ration Nanook �tant l'activit� pangouvernementale la plus visible des FC, elle demeure le principal effort de planification. Cette op�ration majeure de protection du territoire refl�te l'importance accrue qu'accorde le gouvernement au Nord canadien.

Activit� de programme: Paix, stabilit� et s�curit� du continent

Dans le cadre de ce programme, les FC m�nent des op�rations, de fa�on ind�pendant et conjointement avec des alli�s, en vue d'assurer la d�fense de l'Am�rique du Nord et de ses voies d'approche. Les activit�s men�es dans le cadre du programme englobent des op�rations continentales men�es selon les prescriptions de la politique du gouvernement du Canada.

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)					2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es		D�penses r�elles			Nombre pr�vu		Nombre r�el		Diff�rence
I	5 352	5 352		966	Militaires		536		604		68
M	201 963	199 047		190 987	Civils		47		43		(4)
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)					Total		583		647		64
R�sultats attendus			Indicateurs de rendement			Objectifs		R�sum� du rendement		�tat du rendement
R�pondre aux attentes des gouvernements et du public, c'est-�-dire que les forces arm�es de chaque �tat fournissent, sur demande, un soutien multinational (deux �tats ou plus) pour la d�fense, la s�curit� et la protection.			% de l'intention du commandant r�alis� (bonne planification et ex�cution des op�rations sur le continent [courantes et urgentes]).			100 % de l'intention du commandant est r�alis�.		90%		Satisfait � presque tous
			% d'effets obtenus gr�ce � la bonne planification et l'ex�cution des op�rations sur le continent (courantes et urgentes).			100 % des effets souhait�s sont obtenus.		90%		Satisfait � presque tous
			% des t�ches essentielles assign�es sont ex�cut�es gr�ce � la bonne planification et l'ex�cution des op�rations sur le continent (courantes et urgentes).			100 % des t�ches assign�es sont ex�cut�es.		90%		Satisfait � presque tous

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

La D�fense a continu� de promouvoir les relations de d�fense bilat�rales dans un certain nombre de secteurs en vue d'assurer une plus grande harmonisation des activit�s de d�fense am�ricaines et canadiennes, ce qui permettra d'am�liorer le cadre de s�curit� pour le continent. Ces activit�s comprennent notamment la planification, les exercices et les op�rations d'intervention rapide en vertu de l'Accord du Commandement de la D�fense a�rospatiale de l'Am�rique du Nord, de m�me que l'exercice bilat�ral Frontier Sentinel¹⁸. Toutes ces activit�s visent � mettre en pratique les plans d'intervention en cas de menace maritime en Am�rique du Nord. Cette coop�ration continentale contribue � renforcer la s�curit� nationale du Canada, et nous permet de collaborer avec notre alli� le plus important en vue d'atteindre nos objectifs communs en mati�re de s�curit�.

Au niveau politique, les hauts dirigeants de la D�fense ont continu� d'assurer une �troite collaboration avec leurs homologues am�ricains, principalement gr�ce au forum de la Commission permanente mixte de d�fense¹⁹ (CPMD), dans le cadre duquel ils ont discut� cette ann�e, des principaux d�fis bilat�raux de d�fense, tels que la connaissance du domaine, les �valuations de la menace et des risques, l'�change d'information et de renseignements, la protection des infrastructures essentielles, la cybers�curit� et l'interop�rabilit�. La CPMD est �galement en voie de devenir un forum fort utile pour discuter de la nouvelle approche en mati�re de d�fense et de s�curit� fond�e sur l'�tablissement d'un p�rim�tre de s�curit�. Les commandants de Commandement Canada, du US Northern Command ainsi que de Commandement de la d�fense a�rospatiale de l'Am�rique du Nord (NORAD) ont cosign� la premi�re Strat�gie des trois commandements²⁰, apr�s avoir pass� des ann�es � �tudier ensemble les nouveaux d�fis li�s � la d�fense continentale et � la s�curit�.

Les FC ont continu� d'agir � titre de principal partenaire de la Force op�rationnelle interorganisationnelle Sud (FOIS) des �.-U dans le cadre des efforts continus internationaux visant � enrayer les activit�s des organisations criminelles internationales, en particulier dans le domaine de l'importation de drogues illicites en Am�rique du Nord et ailleurs. Par exemple, l'op�ration Caribbe, qui repr�sente la contribution du Canada � un effort international dirig� par les �tats-Unis et visant � prohiber le trafic de stup�fiants dans les eaux du bassin des Cara�bes et du Pacifique Est, illustre bien ce partenariat. La participation des FC, qui comprend des navires militaires et des a�ronefs de surveillance de la Force a�rienne, a fourni d'importantes capacit�s � la FOII(S). Elle a �galement contribu� � assurer la s�curit� continentale et nationale en perturbant le flux de drogues illicites vers les collectivit�s canadiennes.

Outre ses engagements bilat�raux avec les �tats-Unis, la D�fense a �galement travaill� � am�liorer ses relations avec les forces militaires du Mexique dans le cadre de la d�cision du gouvernement du Canada d'accorder une importance accrue � l'h�misph�re occidental. Les efforts se poursuivent en vue d'organiser la premi�re r�union trilat�rale des ministres de la D�fense de l'Am�rique du Nord � laquelle participeront le Mexique, les �tats-Unis et le Canada. Cette coop�ration continentale contribue � renforcer la s�curit� nationale du Canada, et nous permet de collaborer avec notre alli� le plus important en vue d'atteindre nos objectifs communs en mati�re de s�curit�.

Le�ons apprises

On a ainsi pu t�moigner de la capacit� des FC � collaborer avec les �tats-Unis et avec d'autres pays, y compris de nombreux organismes de s�curit� et d'organismes d'application de la loi, en r�ponse � une multitude de menaces et en vue d'atteindre nos objectifs communs en mati�re de s�curit�.

Un CC177 Globemaster des Forces canadiennes se trouvant sur l'aire de trafic de la Station des Forces canadiennes Alert au cours de l'op�ration Nunalivut 10.

Photo: Corporal Shilo Adamson Canadian Forces Combat Camera

Activit� de programme: Paix, stabilit� et s�curit� sur la sc�ne internationale

Ce programme contribue � la paix et � la s�curit� sur la sc�ne internationale par le biais d'op�rations des FC men�es � l'�chelle mondiale, dans tout le spectre des op�rations depuis l'aide humanitaire jusqu'au combat, de concert avec des partenaires nationaux et internationaux en vue d'obtenir des effets opportuns et d�cisifs en appui aux int�r�ts nationaux du Canada.

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)					2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es		D�penses r�elles				Nombre pr�vu		Nombre r�el		Diff�rence
I	553 429	541 121		225 196	Militaires	Force r�guli�re		6 340		6 246		(94)
M	2 360 997	2 753 496		2 312 846	Militaires	R�s. classe C		1 600		967		(633)
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)					Civils			500		626		126
					Total			8 440		7 839		(601)
R�sultats attendus			Indicateurs de rendement				Objectifs		R�sum� du rendement		�tat du rendement
R�pondre aux attentes des gouvernements et du public, c'est-�-dire fournir sur demande du soutien li� � la d�fense, � la s�curit� et � la protection sur la sc�ne internationale.			% de l'intention du commandant r�alis� - bonne planification et ex�cution des op�rations internationales (courantes et urgentes).				100 % de l'intention du commandant est r�alis�.		100%		Satisfait � tous
			% d'effets obtenus gr�ce � la bonne planification et l'ex�cution des op�rations internationales (courantes et urgentes).				100 % des effets souhait�s sont obtenus.		100%		Satisfait � tous
			% des t�ches essentielles assign�es ex�cut�es gr�ce � la bonne planification et l'ex�cution des op�rations internationales (courantes et urgentes).				100 % des t�ches assign�es sont ex�cut�es.		100%		Satisfait � tous

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

Le plan des op�rations visant � mettre un terme � la mission de combat en Afghanistan (op�ration Athena) a �t� achev�. La mission de formation de l'OTAN en Afghanistan (NTM-A) [op�ration Attention] qui a r�cemment �t� confi�e au gouvernement fut un aspect cl� de la planification des activit�s au cours de la p�riode vis�e par le rapport. L'activation dans le th��tre pour l'op�ration Attention a �t� mise en oeuvre, en s'assurant de r�utiliser l'�quipement employ� dans le cadre de l'op�ration Athena, afin de r�duire au minimum l'acquisition et le remplacement d'�quipement du Canada. Notre longue pr�sence en Afghanistan, dans un environnement � faible risque, contribuera de fa�on consid�rable au bien-�tre du peuple afghan, et les Canadiens ont de quoi en �tre fiers. Les Canadiens peuvent avoir la certitude que notre participation continue au sein de l'OTAN est respect�e � l'�chelle mondiale et qu'elle nous permet de veiller � ce que nos besoins en mati�re de s�curit� soient satisfaits.

En Afghanistan, l'AF 2010-2011 t�moigne des efforts soutenus d�ploy�s par le gouvernement du Canada pour assurer la transition de la mission en 2011, et ce, sans nuire aux op�rations de coalition ou aux r�sultats des mesures anti-insurrectionnelles. Comme le renforcement du Commandement r�gional Sud (CR [Sud]) par les �tats-Unis a �t� port� � sa pleine puissance au cours de l'�t� 2010, le Canada a pu concentrer ses forces dans la province de Kandahar; une province tr�s importante malgr� sa petite taille. La densit� accrue de troupes ainsi que l'�troite collaboration entre les forces am�ricaines et canadiennes ont entra�n� des r�sultats mesurables en mati�re de s�curit�, et ont permis de renforcer la gouvernance et le d�veloppement afin d'aller de l'avant dans les districts de Panjwai et de Dand. Les n�gociations continues au niveau du CR (Sud), du commandement interarm�es de la Force internationale d'assistance � la s�curit�, de la Force internationale d'assistance � la s�curit� (FIAS) et du Grand Quartier g�n�ral des Puissances alli�es en Europe (SHAPE), facilit�es par le personnel des FC int�gr�, ont cr�� des conditions permettant d'assurer une transition en douceur. Une Force op�rationnelle de transition de la mission a �t� mise sur pied puis elle a �t� entra�n�e en vue de proc�der � la cl�ture de la mission � Kandahar au cours du printemps et de l'�t� 2011.

Il faut �tablir les lignes de communication strat�giques en appui � la reconstitution et � l'harmonisation de l'effort des FC apr�s l'op�ration Athena, assurer la supervision technique conform�ment � la directive d'�limination du mat�riel et des infrastructures et r�aliser une analyse co�ts-avantages quant � l'�limination de tous les biens avant de proc�der au red�ploiement ou � l'�limination. Toutes ces mesures sont permises et doivent �tre le plus �conomiques possible, tout en permettant d'assurer une disponibilit� future optimale. Cette activit� permettra d'am�liorer la visibilit� g�n�rale des biens et de d�terminer � l'avance les priorit�s quant aux op�rations de retrait. Effectuer la transition d'une mission de combat vers une mission de formation en Afghanistan de la mani�re la plus efficace, la plus avantageuse et la plus rentable possible permet d'�conomiser de pr�cieuses ressources et de pr�server la future puissance de combat du Canada.

En plus de confier la zone de responsabilit� canadienne en Afghanistan aux forces de rel�ve, les Forces canadiennes ont acquis de l'exp�rience dans la r�alisation de missions � grand d�ploiement et ont d�montr� qu'elles pouvaient s'int�grer harmonieusement au sein d'une force de coalition et ainsi collaborer avec leurs principaux alli�s. L'Afghanistan h�ritera d'un �tat grandement am�lior� et plus stable, duquel la population canadienne a de quoi �tre fi�re.

Au cours de l'AF 2010-2011, le Canada a commenc� � participer � l'op�ration Mobile, une op�ration � court pr�avis dirig� par l'OTAN. Cette op�ration a commenc� par l'�vacuation assist�e des personnes canadiennes admissibles (PCA) de la Lybie. Elle s'est ensuite transform�e en un effort international pour renforcer les r�solutions 1970²¹ et 1973²² adopt�es par le Conseil de s�curit� des Nations Unies qui r�gissent la protection des civilis lybiens par l'�tablissement d'une zone d'exclusion a�rienne et d'un embargo sur les armes. Des ressources de la Force a�rienne et de la Force maritime ainsi que de nombreux membres du personnel continue d'appuyer cette op�ration dirig�e pa l'OTAN. Dans le cadre de l'op�ration Mobile, notre appui � l'OTAN d�finit un engagement � l'�gard de la paix, de la stabilit� et de la s�curit� � l'�chelle internationale.

Op�rations internationales des Forces canadiennes

Source : Groupe de l'�tat-major interarm�es strat�giques

[D]

La D�fense a contribu� � de nombreuses missions dirig�es par l'ONU et l'OTAN, non seulement en Afghanistan et en Libye, mais �galement au Soudan et au Kosovo. La D�fense a aussi continu� � affecter des membres du personnel au Quartier g�n�ral de l'OTAN et dans le cadre des initiatives continues en mati�re de d�fense collective de l'OTAN. La D�fense a �galement particip� � une vaste gamme d'activit�s li�es au contr�le, � la surveillance ainsi qu'� d'autres missions de v�rification des armes pour le compte de l'Organisation pour la s�curit� et la coop�ration en Europe (OSCE), en partenariat avec ses alli�es et les autres pays partenaires. Au cours de la p�riode vis�e par le rapport, la D�fense est demeur�e pleinement engag�e dans la mise en oeuvre op�rationnelle du contr�le et de la v�rification des armes ainsi que dans d'autres activit�s li�es � la prolif�ration de trait�s de s�curit�, d'accords et de m�canismes connexes, ce qui lui a permis d'atteindre ses buts et ses objectifs en mati�re de s�curit� nationale.

Le Canada a continu� d'appuyer les petites missions internationales continues en obtenant d'excellents r�sultats � cet �gard. Le pays a �galement collabor� avec l'ONU, les �tats-Unis, le Royaume-Uni (RU) et l'OTAN dans le cadre de diverses op�rations de maintien de la paix, de renforcement et de contre-terrorisme. D'autres exemples de contribution des FC � des op�rations internationales sont disponibles � http://www.cefcom-comfec.forces.gc.ca/pa-ap/ops/index-fra.asp.

Les contraintes financi�res actuelles et les pressions croissantes li�es � la dynamique de la s�curit� internationale posent de nouveaux d�fis quant � l'atteinte des r�sultats strat�giques escompt�s. On surmonte ces d�fis en utilisant une approche flexible quant � la mise en oeuvre op�rationnelle et en maintenant un dialogue ouvert avec les principaux intervenants dans le but de maximiser les r�sultats strat�giques � l'aide des ressources disponibles. Afin de s'assurer que tous les instruments et les op�rations sont engag�s � supporter les objectifs et int�r�ts de politique �trang�re canadiens, la D�fense a d�velopp� une Strat�gie d'engagement mondial qui fournie un c�dre permettant d'�tablir les priorit�s et de maximiser la diplomacie de d�fense canadienne � travers le monde.

La D�fense a continu� d'appuyer la strat�gie pour les Am�riques²³ du gouvernement en renfor�ant ses partenariats de d�fense avec les pays principaux de l'h�misph�re. On a tenu des entretiens politico-militaires avec le Mexique et le Br�sil. Des entretiens de nature militaire entre �tats-majors ont �t� tenus avec le Mexique et le Br�sil, et la planification pour tenir de tels entretiens avec le Chili et la Colombie est en cours. Les hauts dirigeants de la D�fense ont visit� de nombreux pays d'Am�rique en appui � l'engagement de d�fense bilat�rale et multilat�rale du Canada. Des navires canadiens ont effectu� des visites de port au Chili, en R�publique dominicaine, en �quateur, au Guatemala, au Mexique et au P�rou. Sur le plan op�rationnel, la D�fense continue d'appuyer les missions de l'ONU en Ha�ti, en y affectant des membres du personnel, y compris le chef d'�tat-major, en vue de pourvoir � des postes cl�s. La D�fense appuie �galement les �tats-Unis dans la mise sur pied d'activit�s de renforcement des capacit�s s'inscrivant dans le cadre de l' Initiative de s�curit� contre la prolif�ration²⁴ (ISP), ce qui contribuera � renforcer les capacit�s d'interdiction des pays d'Am�rique adoptant l'ISP. En collaboration avec nos partenaires de l'h�misph�re, la D�fense a particip� � un certain nombre d'exercices militaires dans la r�gion, tels que les exercices Panamax et Fa Humanitarias. Les op�rations de la D�fense appuient les priorit�s du gouvernement, notamment en mati�re de construction de nation en apportant son aide � certains �tats gr�ce, entre autres, � la prestation de conseils sp�cialis�s de nature militaire, � la formation et � l'aide qui leur est apport�e.

Dans le cadre du Programme de l'instruction et de la coop�ration militaires (PICM), la D�fense a continu� ses efforts dans la mise en oeuvre de trois programmes de renforcement des capacit�s r�gionaux en Jama�que. Ces programmes comprennent l'�cole d'aviation militaire de la Jama�que, le Centre d'instruction de lutte au terrorisme ainsi que le Centre d'instruction militaire maritime des Cara�bes. Ces trois programmes sont ax�s sur l'am�lioration de la s�curit� � l'�chelle r�gionale et l'interop�rabilit� avec les forces canadiennes et am�ricaines appuyant les op�rations humanitaires et les op�rations de s�curit� qui ont cours en Am�rique. La D�fense a �galement parrain� l'�quipe d'arraisonnement et les membres du personnel, et a financ� des cours de formation et de perfectionnement professionnel pour les candidats des �tats membres du PICM au sein de la r�gion de l'Am�rique latine et des Cara�bes. L'engagement de la D�fense dans les Am�riques renforce la s�curit� du Canada et de la population canadienne. Il permet �galement au Canada de promouvoir ses valeurs et ses int�r�ts � l'�tranger.

Afin d'assurer la r�ussite de la Conf�rence des ministres de la D�fense des Am�riques (CDMA) de 2010, qui s'est tenue en novembre en Bolivie, le Canada a offert diff�rents types de soutien de renforcement des capacit�s. La D�fense a mis � la disposition du secr�tariat de la haute direction de la CDMA les services de l'ancien conseiller principal du secr�tariat temporaire de la CDMA de 2010. Elle a �galement partag� les le�ons retenues de la CDMA de 2008 qui s'est tenue � Banff. La D�fense a �galement fourni un soutien important en mati�re de site Web, notamment par la publication des documents institutionnels de la CDMA en anglais, en espagnol, en fran�ais et en portugais. Elle a �galement fourni un Airbus des Forces canadiennes pour assurer le transport des d�l�gu�s �trangers d'une conf�rence � l'autre. La conf�rence a permis au Canada de renforcer ses liens avec ses principaux partenaires de l'h�misph�re et de discuter des enjeux importants contribuant � renforcer la confiance et la s�curit� dans l'h�misph�re.

Le�ons apprises

Les le�ons retenues sont saisies de fa�on continue. De nombreuses le�ons minist�rielles ont �t� retenues, tant durant l'ex�cution de l'op�ration Athena que durant le processus de planification � tr�s grande �chelle li� � la transition de la mission. De m�me, on continue de retenir des le�ons importantes en aidant les Canadiens � quitter les zones de crise et en d�ployant � court pr�avis du personnel ou de l'�quipement des FC en vue d'appuyer nos principaux alli�s.

Le succ�s continu des op�rations de v�rification t�moigne de la pertinence de cette capacit� rentable ayant une tr�s grande incidence, capacit� qui contribue d'ailleurs directement � l'atteinte des objectifs en mati�re de d�fense et de s�curit� nationale du Canada.

Il est n�cessaire d'accro�tre la coop�ration et la coordination entre le Canada et ses partenaires de l'h�misph�re, ainsi qu'entre les intervenants du gouvernement canadien, afin de veiller � ce que notre engagement atteigne un effet strat�gique maximal.

R�sultat strat�gique : Soins et soutien aux Forces canadiennes et contribution � la soci�t� canadienne

Ce r�sultat explique que la prestation de soins et de soutien au personnel de la D�fense constitue un des principaux moyens d'accro�tre la disponibilit� op�rationnelle et la d�ployabilit�. Il d�crit �galement les activit�s par lesquelles la D�fense contribue � la soci�t� canadienne, et ce, de diverses mani�res outre le r�le traditionnel des forces arm�es, y compris la contribution � l'identit� canadienne et � la protection de l'environnement.

Activit� de programme: Soutien du personnel de l'�quipe de la D�fense

Ce programme fournira un large �ventail de services de soutien, y compris l'aide � l'�ducation, des logements et les services qui s'y rattachent, ainsi que des avantages aux militaires et � leurs familles. Il offrira �galement du soutien d'apprentissage aux employ�s civils de la D�fense nationale. Ce programme est n�cessaire, car la prestation d'un soutien juste et �quitable constitue un �l�ment cl� du contrat social entre le pays et ses militaires. Ce contrat est essentiel � l'am�lioration de l'�tat de pr�paration et de la d�ployabilit� du personnel et � l'�tablissement des Forces canadiennes � titre d'employeur de choix et d'organisation apprenante.

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)					2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues		Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles		Nombre pr�vu			Nombre r�el		Diff�rence
I	15 580		15 580	28 327	Militaires	1 736			2 298		562
M	643 219		672 726	906 016	Civils	720			1 034		314
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)					Total	2 456			3 332		876
R�sultats attendus		Indicateurs de rendement					Objectifs	R�sum� du rendement		�tat du rendement
Am�lioration de la disponibilit� op�rationnelle et de la d�ployabilit� du personnel gr�ce � la prestation d'un soutien complet aux militaires et � leurs familles.		% des r�pondants membres de la Force r�guli�re se disant satisfaits du mode de vie (MdV) militaire et de leur qualit� de vie (QdV) dans les Forces canadiennes.					De 70 � 100 %	MdV - 83 % QdV - 84,3 %		Satisfait � presque tous
		% des r�pondants membres de la Force r�guli�re disant avoir la capacit� et � la volont� de participer � un d�ploiement.					De 70 � 100 %	79,6%		Satisfait dans une certaine mesure
		% des conjoints des membres de la Force r�guli�re indiquant qu'ils appuient la carri�re de leur conjoint.					De 70 � 100 %	94,3%		Satisfait � presque tous

Nota : L'�cart entre les d�penses pr�vues et les d�penses r�elles est principalement attribuable � une sous-estimation des d�penses pr�vues. Depuis la d�termination de ce chiffre, dans le cadre du processus d'examen strat�gique, la m�thodologie d'attribution de la solde des militaires � l'AAP a �t� am�lior�e, ce qui a augment� les d�penses pr�vues d'environ 200 millions $ (avec une augmentation correspondante du nombre de militaires). L'�cart s'explique �galement par les d�cisions en mati�re de ressources ayant d�coul� du processus de planification des activit�s, o� l'augmentation du co�t de prestation des soins de sant� aux bless�s a occasionn� une augmentation du total des d�penses pr�vues.

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

Les FC poursuivent leur engagement de fournir de meilleurs services de soutien � tous les militaires qui ont �t� bless�s ou lib�r�s pour des raisons m�dicales, ou encore qui sont tomb�s malades en service, et �galement de soutenir leurs familles. La prestation de services de soutien aux bless�s plus accessibles et mieux coordonn�s offerts aux militaires et � leur famille continue d'�tre principalement assur�e par l'interm�diaire de l'Unit� interarm�es de soutien au personnel (UISP). En collaboration avec Statistique Canada (StatCan), la D�fense a r�alis� une �tude portant sur le revenu d'emploi des conjoints. Cette �tude analysait les r�percussions �conomiques de la vie militaire sur l'emploi des conjoints. Cette �tude visait � comprendre les pr�occupations � l'�gard des r�percussions qu'ont certains aspects de la vie militaire, tels que les affectations et les d�ploiements, sur les possibilit�s d'emploi offertes aux conjoints de militaires. Les sondages men�s aupr�s des conjoints de militaires ont permis de fournir des renseignements sur les r�percussions qu'ont les exigences de la vie militaire sur les familles de militaires, telles que l'�ducation des enfants, la perte de l'acc�s � un m�decin de famille, le soutien offert aux familles quant au d�ploiement et � la sant� mentale ainsi qu'un besoin accru pour l'acc�s � une garderie. Des options peu co�teuses visant � relever ces d�fis, comme am�liorer l'acc�s aux services de soutien aux bless�s offerts aux militaires et � leur famille et mieux coordonner ceux-ci, ont �t� approuv�es aux fins de mise en oeuvre. De nombreux projets seront �galement lanc�s au cours de l'ann�e 2011. De plus amples renseignements concernant les am�liorations apport�es au Programme de services aux familles des militaires figurent dans le document Direction des services aux familles des militaires - Bilan de l'ann�e 2010²⁵.

Les FC ont continu� d'�tudier les am�liorations qui pourraient �tre apport�es aux m�thodes de tenue � jour des dossiers m�dicaux �lectroniques, et le Syst�me d'information sur la sant� des Forces canadiennes sera bel et bien mis en oeuvre en juin 2012. Ceci permettra de mieux surveiller la prestation des soins de sant�, d'assurer une meilleure efficacit� ainsi que d'appuyer la d�ployabilit� du personnel des FC.

Les FC ont particip� activement avec le minist�re des Anciens Combattants (ACC) � renforcer le partenariat entre l'ACC et les FC en harmonisant les programmes, les politiques et les processus d�cisionnels, en mettant sur pied une capacit� d'analyse commune des blessures et des maladies li�es aux op�rations militaires en vue de limiter les r�percussions de ces blessures et l'invalidit�, et en coordonnant, dans la mesure du possible, le remplacement du revenu du R�gime d'assurance-revenu militaire²⁶ (RARM) et les avantages li�s � la r�adaptation professionnelle avec les principes de la Nouvelle Charte des anciens combattants. Les FC visent � maintenir la Nouvelle Charte des anciens combattants en collaborant avec ACC pour assurer une communication efficace et �laborer une strat�gie d'information qui favorise une meilleure compr�hension de la Charte par les membres des FC, et en apportant des modifications au Programme de prestations d'invalidit� de longue dur�e du RARM afin de veiller � ce que les anciens membres des FC qui sont en r�adaptation professionnelle aient un revenu mensuel suffisant pour vivre de fa�on d�cente.

En collaboration avec ACC et StatCan, la D�fense a termin� la premi�re phase de l'�tude portant sur la vie apr�s le service militaire. Cette �tude avait pour but de d�terminer les indicateurs de sant� (bien-�tre physique, mental et social) des membres des FC apr�s le passage de la vie militaire � la vie civile, d�terminer si ces indicateurs varient avec le temps et examiner les diff�rences entre les anciens combattants et les militaires.

Le syst�me d'instruction et d'�ducation � l'�chelle des FC, lequel appuie les qualifications d'entr�es requises, la formation initiale, la formation professionnelle avanc�e, les comp�tences en mati�re d'apprentissage, la formation sur le leadership, la formation en langue seconde ainsi que le perfectionnement professionnel, doit �tre flexible, int�gr� et tenir compte du contexte op�rationnel contemporain. Il doit fournir de mani�re plus efficace et efficiente de la formation et de l'�ducation ax�es sur le rendement et sur les apprenants, et ce, au bon moment, au bon endroit et aux bonnes personnes afin de permettre un rendement individuel et collectif favorisant le succ�s des op�rations. Par cons�quent, dans l'optique d'atteindre cet objectif, les FC ont lanc� le projet d'instruction individuelle et d'�ducation (II et E), qui permettra d'optimiser le succ�s des m�canismes d'apprentissage modernes et rentables en vue d'offrir des comp�tences professionnelles et langagi�res ainsi que des comp�tences en mati�re de leadership.

Au sein de la D�fense, le perfectionnement des employ�s civils est essentiel au maintien d'une main-d'oeuvre qualifi�e et professionnelle, apte � accomplir la mission des FC au moyen de la prestation de programmes et de services r�pondant � une norme et � une qualit� hautement professionnelles. L'un des principaux engagements de la D�fense au cours de la p�riode vis�e par le rapport �tait d'harmoniser la formation et les outils dont les membres du personnel ont besoin pour accomplir leur travail au moyen d'approches d'apprentissage officielles (p. ex., salle de classe) et non officielles (p. ex., en ligne, ou en apprenant par l'exp�rience en cours d'emploi). L'un des engagements comprenait la r�vision de la Strat�gie d'apprentissage organisationnel de la D�fense afin de garantir une saine gestion du rendement et de l'apprentissage des employ�s ainsi que des documents cl�s, afin de veiller � ce que l'apprentissage et le perfectionnement professionnel du personnel soient li�s aux exigences op�rationnelles. Un wiki interne a �t� cr�� l'intention des gestionnaires de la D�fense en vue de favoriser la collaboration et de consolider les connaissances de ces derniers en mati�re de gestion efficace des changements. Les plans d'apprentissage correspondant aux objectifs de rendement sont une caract�ristique importante de la gestion du rendement global des employ�s. Un cadre de gestion de la collectivit�, con�u pour assurer une approche syst�matique, efficace et coh�rente en mati�re de gestion des collectivit�s partageant les m�mes objectifs au sein de la D�fense, a �t� �labor� et approuv� par la haute direction. Il est accompagn� d'une directive minist�rielle qui oriente l'�laboration et la mise � jour des programmes d'apprentissage et de perfectionnement op�rationnel pour les participants.

Afin d'int�grer l'apprentissage aux processus li�s aux ressources humaines ainsi qu'aux autres processus op�rationnels, la D�fense a mis en place divers programmes de perfectionnement professionnel internes auxquels participent environ 1 018 employ�s civils. Certains bureaux r�gionaux de l'Arm�e de terre ont mis sur pied des programmes de perfectionnement externes en collaboration avec divers coll�ges en vue de r�pondre au besoin de l'organisation quant � certains ensembles de comp�tences, tout en offrant aux �tudiants l'exp�rience de travail dont ils ont besoin pour obtenir leur dipl�me. La D�fense favorise un environnement d'apprentissage positif qui permet aux employ�s de renforcer leurs comp�tences nouvellement acquises et de transf�rer celles-ci dans leur milieu de travail, comme le d�montrent les six premiers mois de la p�riode vis�e par le rapport, au cours desquels 1 088 employ�s ont suivi une formation obligatoire en lien avec leur emploi pour des postes auxquels ils venaient tout juste d'�tre nomm�s ou promus. En tout, 438 membres du personnel ont re�u une formation en gestion de projet, un ensemble de comp�tences tr�s recherch�es et qui n'est pas facilement accessible au sein de la D�fense ou du gouvernement. Au cours de la p�riode vis�e par le rapport, 1 845 cours ont �t� donn�s au personnel militaire et au personnel civil par les 15 Centres d'apprentissage et de carri�re²⁷ partout au Canada. Gr�ce � ces installations de formation, 18 450 membres du personnel ont pu acqu�rir ou am�liorer des connaissances n�cessaires pour atteindre les objectifs importants de l'organisation et cr�er un climat de travail positif favorisant et valorisant la clart�, l'interaction, l'ouverture, la diversit�, la collectivit� et les r�sultats. Pour les civils qui, en raison de l'accessibilit� g�ographique, �prouvent de la difficult� � suivre une formation portant sur de la mati�re qui peut �tre apprise � l'ext�rieur d'une salle de classe, l'apprentissage � distance par l'interm�diaire du R�seau d'apprentissage de la D�fense permet de faciliter le perfectionnement professionnel n'importe o�, n'importe quand et � n'importe quel rythme.

Pour r�pondre au besoin de l'obligation de rendre des comptes et reconna�tre l'importance de mesurer la valeur de l'apprentissage, le MDN a mis en oeuvre un projet d'apprentissage et de perfectionnement professionnel en vue de fournir un aper�u minist�riel des investissements en apprentissage et en perfectionnement professionnel de ses employ�s civils. Ce projet a permis d'�valuer et de d�crire la fa�on dont la D�fense surveille et met en oeuvre les initiatives en mati�re d'apprentissage et de perfectionnement professionnel, et la mani�re dont elle investit dans ce domaine. Au cours de la p�riode vis�e par le rapport, on estime qu'environ 38 millions $ ont �t� consacr�s � l'augmentation de la capacit� civile des gestionnaires et du personnel n�cessaire � la cr�ation d'une main-d'oeuvre motiv�e, engag�e et offrant un excellent rendement. On offre �galement des s�ances d'information trimestrielles portant sur l'utilisation des ressources civiles, qui tiennent compte des secteurs o� l'on enregistre des augmentations et des r�ductions, des secteurs ayant suscit� des pr�occupations ainsi que des plans d'att�nuation des risques.

Nous avons continu� � attirer, � d�velopper et � maintenir en poste nos talents civils au moyen d'une approche int�gr�e de gestion du rendement et de l'apprentissage, en mettant en oeuvre notre cadre de perfectionnement professionnel et d'apprentissage du personnel civil²⁸ qui s'inscrit dans une strat�gie de gestion des connaissances g�n�rale, en offrant une orientation aux membres de la direction, en harmonisant nos programmes de gestion du rendement, et en mettant un accent continu sur l'importance des plans d'apprentissage personnels.

Le Minist�re a continu� d'appuyer l'innovation en mati�re de gestion en mettant sur pied de solides r�seaux pour les employ�s et les gestionnaires, en cr�ant des environnements de travail favorisant la collaboration, en r�duisant l' � ensemble de r�gles � et en faisant l'exp�rience de la technologie Web 2.0. � ce jour, plus de 70 communaut�s de pratique ont �t� �tablies dans l'ensemble du Minist�re afin de faciliter la communication et de favoriser l'engagement des employ�s. Au cours de la derni�re ann�e, notre groupe des Affaires publiques a lanc� un nouveau site Web de l'�quipe de la D�fense et la transmission hebdomadaire des � Nouveaut�s sur le site intranet de l'�quipe de la D�fense � pour les militaires et les employ�s civils de tout le Canada. Un site comme celui-ci, comprenant des rappels hebdomadaires et des bulletins d'actualit�s simples, est un excellent moyen de rafra�chir les connaissances organisationnelles � tous les niveaux, au pays comme � l'�tranger. En ce qui concerne les valeurs de la fonction publique, le MDN appuie un solide programme de prix et de reconnaissance. Au cours de la derni�re ann�e, le Chef d'�tat-major de la D�fense et le sous-ministre ont pr�sent� 59 r�cipiendaires de prix minist�riels, reconnaissant ainsi les r�alisations exceptionnelles dans les domaines de l'excellence en mati�re de gestion des ressources humaines, du soutien offert aux clients et de l'am�lioration de la gestion de projet.

Le�ons apprises

Avec des ressources financi�res limit�es, la D�fense devra adopter une approche progressive plus facile � g�rer en vue d'apporter des am�liorations, tout en �quilibrant les possibilit�s officielles et non officielles pour assurer l'efficacit� et l'efficience de l'apprentissage, tant pour le personnel militaire que pour les employ�s civils.

Activit� de programme: Identit� canadienne

Ce programme assure la pr�servation et la promotion de l'identit� canadienne par la mise en place de programmes pour les jeunes et d'activit�s c�r�moniales. Il veille �galement � pr�server le patrimoine militaire. Le programme sert � faire conna�tre le patrimoine et la comp�tence militaires des Forces canadiennes aux Canadiens et � les renseigner sur la profession militaire au Canada.

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)					2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles			Nombre pr�vu			Nombre r�el	Diff�rence
I	9 599	11 099	11 512		Militaires	760			398	(362)
M	346 994	350 312	353 602		Civils	189			263	74
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)					Total	949			661	(288)
R�sultats attendus				Indicateurs de rendement			Objectifs	R�sum� du rendement		�tat du rendement
Les Canadiens connaissent, comprennent et appr�cient l'histoire, la comp�tence et les valeurs des forces arm�es canadiennes et sont conscient qu'elles font partie int�grante de l'identit� canadienne.				% de Canadiens qui pensent que les FC sont une source de fiert�.			100%	87%		Satisfait � presque tous

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

Protocole et activit�s c�r�moniales d'histoire et patrimoine

Les FC ont c�l�br� 100 ans de service naval au Canada par un programme d'�v�nements locaux, nationaux et internationaux. Ces �v�nements portaient sur la r�affirmation officielle des liens avec les communaut�s d'unit�s navales homologues en passant par des d�monstrations d'activit�s navales inscrites au sein des priorit�s du gouvernement, notamment des op�rations visant � secourir les victimes d'un ouragan en Ha�ti (op�ration Hestia²⁹) et � Terre-Neuve et au Labrador (op�ration Lama³⁰), ainsi que des op�rations outre-mer de s�curit� maritime (op�ration Saiph³¹) � l'appui des revues navales internationales auxquelles a assist� Sa Majest� la reine �lisabeth II � Halifax et Esquimalt. Ces activit�s ont permis de c�l�brer notre patrimoine naval tout en d�montrant une fois de plus aux Canadiens les r�percussions et l'importance des op�rations interarm�es dans le rayonnement de l'influence et des valeurs du Canada.

On a effectu� des inspections dans un tiers des 69 mus�es des FC afin de mieux comprendre leurs besoins et de cerner les progr�s et les lacunes de chacun d'eux. Quatre-vingt-dix pour cent des mus�es utilisent d�sormais le Syst�me de gestion des artefacts des FC ou y ont converti leurs bases de donn�es, de sorte qu'en temps opportun, on puisse avoir acc�s � l'ensemble de la remarquable collection d'artefacts des FC, et que celle-ci soit g�r�e de mani�re � l'utiliser efficacement dans l'�ducation des Canadiens.

Cadets et Rangers juniors

Les participants au Programme des cadets du Canada et au Programme des Rangers juniors canadiens (RJC) ont eu la possibilit� de d�couvrir, de perfectionner et d'exp�rimenter des comp�tences et des activit�s rarement offertes ailleurs. Ces programmes ont continu� de favoriser le civisme et le leadership des jeunes Canadiens et de les encourager � rester en bonne condition physique.

Programme des cadets du Canada

Dans le cadre du Programme des cadets, 1,85 p. 100 des jeunes Canadiens �g�s de 12 � 18 ans ont particip� � une moyenne de 27,7 jours d'instruction au cours de l'AF 2010-2011. Par ailleurs, 50 579 cadets (�g�s de 12 � 18 ans) ont re�u de l'instruction locale au sein de 1 123 unit�s de cadets au cours de la p�riode de septembre � juin, et 19 414 cadets ont re�u l'instruction d'�t� donn�e dans 24 Centres d'instruction d'�t� des cadets.

Rangers juniors canadiens

Le Programme des RJC a permis de donner de l'instruction � 3 463 jeunes (�g�s de 12 � 18 ans) dans 123 collectivit�s situ�es un peu partout au Canada, et 813 RJC ont re�u une instruction plus pouss�e dans le cadre des programmes d'instruction d'�t� donn�s en cinq s�ances d'instruction plus pouss�s.

Activit� de programme: Protection et g�rance de l'environnement

Ce programme fait la promotion de la sant� et de la s�curit� publiques et appuie le d�veloppement durable sur les terrains de la D�fense et partout o� la D�fense m�ne des op�rations. Il assure la protection et la g�rance de l'environnement � de nombreux �gards en ce qui a trait aux biens immobiliers et � l'infrastructure, conform�ment aux lois et aux politiques f�d�rales applicables touchant tous les niveaux de prise de d�cision du Minist�re.

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)					2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es		D�penses r�elles			Nombre pr�vu		Nombre r�el	Diff�rence
I	841	3 347		1 585	Militaires		288		6	(282)
M	152 763	152 458		122 478	Civils		211		192	(19)
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)					Total		499		198	(301)
R�sultats attendus			Indicateurs de rendement			Objectifs		R�sum� du rendement		�tat du rendement
D�montrer une g�rance responsable et durable.			% des engagements de la SDD r�alis�s.			100%		65%		Satisfait dans une certaine mesure
R�duire la responsabilit� du Minist�re � l'�gard des sites contamin�s.			% de r�duction du passif d'ouverture des sites contamin�s (sites pour lesquels un passif avait �t� d�clar� au cours de l'ann�e financi�re pr�c�dente).			R�duire de 7 % par ann�e le passif � l'�gard des sites contamin�s		18,5%		Attente d�pass�e
D�montrer que les lois sont respect�es et faire preuve de diligence raisonnable.			% d'anciens sites contenant des munitions explosives non explos�es (UXO) dont les risques ont �t� �valu�s et sont g�r�s.			Augmentation de la proportion (mesur�e en pourcentage) chaque ann�e		100%		Satisfait � tous

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

La Strat�gie de d�veloppement durable (SDD) de la D�fense d�termine des engagements pr�cis en mati�re d'environnement qui sont int�gr�s dans les op�rations et les activit�s afin de prot�ger la sant� et la s�curit� des Canadiens. La D�fense a continu� de recueillir des renseignements sur les engagements pris dans le cadre de la SDD de 2006 au cours de l'AF 2010-2011. En vue de poursuivre son engagement � l'�gard de la SDD, la D�fense �labore actuellement sa r�ponse aux nouveaux besoins de la Strat�gie f�d�rale de d�veloppement durable³² (SFDD).

Bien que la contribution de la D�fense � la SFDD soit consid�rable, celle-ci ne refl�te pas ad�quatement l'�tendue de l'engagement et des efforts que la D�fense consacre � l'environnement et au d�veloppement durable. Afin de combler cette lacune, l'�laboration d'une nouvelle strat�gie environnementale de la D�fense (SED) a �t� �tablie dans les priorit�s de la D�fense en novembre 2010. Le besoin de renouveler cette strat�gie peut comprendre des objectifs de la SDD pr�c�dente.

Le programme portant sur les sites contamin�s³³ a continu� de faire des progr�s dans le portefeuille de la D�fense, r�duisant ainsi les responsabilit�s financi�res d�coulant de la d�gradation environnementale des sites inactifs qui rel�vent de la D�fense ou qui ne rel�vent plus de la D�fense. En outre, les exigences r�glementaires sont continuellement prises en compte pour assurer la conformit� de la D�fense et, dans le pr�sent contexte, on continue de veiller � ce qu'aucune activit� � venir ne soit lanc�e sans que l'on ait proc�d� � une �valuation rigoureuse des risques environnementaux potentiels et des fa�ons de les att�nuer gr�ce � des initiatives en mati�re d'�valuation environnementale.

Le�ons apprises

La SED prendra en compte les le�ons retenues du processus de la SDD³⁴ aux termes de la pr�c�dante Loi sur le v�rificateur g�n�ral. Les besoins en mati�re de planification, de programmation et d'�tablissement de rapports doivent �tre pr�cis�s afin d'am�liorer l'affectation des ressources n�cessaires et le suivi des progr�s. En outre, on �laborera des cibles en fonction d'une vision � long terme de l'environnement de la D�fense en tirant profit des synergies qui existent entre les initiatives de d�veloppement durable, en misant sur les r�ussites par l'interm�diaire d'un processus d'adaptation et en positionnant le d�veloppement en mati�re d'environnement et le d�veloppement durable dans le mandat de la D�fense.

Activit� de programme: Soutiens non reli�s � la s�curit�

La D�fense est fortement r�solue � contribuer � la soci�t� canadienne dans des r�les non op�rationnels. Le programme fournira du soutien permettant d'accro�tre la comp�tence nationale en mati�re de d�fense et appuiera �galement l'approche pangouvernementale par le partage d'information avec d'autres minist�res et des organisations non gouvernementales (ONG).

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)					2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es		D�penses r�elles		Nombre pr�vu			Nombre r�el		Diff�rence
I	78	78		55	Militaires	21			206		185
M	22 191	22 189		6 479	Civils	37			29		(8)
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)					Total	58			235		177
R�sultats attendus			Indicateurs de rendement				Objectifs	R�sum� du rendement		�tat du rendement
Les autres minist�res et les ONG contribueront � l'accroissement de la comp�tence nationale en mati�re de d�fense.			L'argent d�pens� par rapport aux pr�visions budg�taires �tablies pour le cr�dit no 10 (Subventions et contributions).				100%	87%		Satisfait � presque tous
Le partage d'information en mati�re de d�fense appuie les initiatives horizontales.			Nombre de partenariats de partage d'information �tablis avec les autres minist�res et les ONG.				� d�terminer	Sans donn�es		� d�terminer

Sources : Groupe du Vice-chef d'�tat-major de la D�fense, Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Minist�re), Groupe du Chef du personnel militaire, Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils).

Nota : Au moment de la r�daction du budget principal des d�penses de l'AF 2010-2011 � l'automne 2009, la D�fense s'orientait vers une nouvelle AAP. L'�cart dans les d�penses est essentiellement attribuable aux am�liorations de la m�thodologie li�e � l'affectation de d�penses en vertu de la nouvelle AAP depuis la r�daction du budget principal des d�penses de l'AF 2010-2011. Les d�penses estim�es pour le 412^e Escadron de transport pour l'AF 2010-2011 �taient � l'origine assign�es � l'activit� de programme � soutien non li� � la s�curit� �, mais ont ensuite �t� mises sous � Disponibilit� op�rationnelle - A�rospatiale �.

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

Au cours de l’AF 2010-2011, le Forum sur la s�curit� et la d�fense (FSD) a fourni 1,63 millions $ pour financer les op�rations de ses 12 centres d’expertise ainsi que la Chaire d’�tudes en gestion de d�fense. De plus, le FSD a offert pr�s de 333 000 $ en r�compenses, dont quatre bourses d’�tudes de ma�trise, cinq bourses d’�tudes de doctorat, deux bourses de recherche postdoctorale et quatre stages. Le FSD a �galement accord� environ 158 000 $ afin de venir en aide � 41 projets sp�ciaux au cours de l’AF 2010-2011. Ces �v�nements ont suscit� un d�bat de plus grande envergure sur un large �ventail de dossiers en mati�re de s�curit� et de d�fense.

Le�ons apprises

La D�fense a proc�d� � un examen du FSD au cours de l’AF 2010-2011. Cet examen a permis de conclure que, bien que le programme ait accompli son mandat avec succ�s, les objectifs qui, � l’origine, avaient motiv� sa mise sur pied – �tablis il y a plus de 40 ans – ne correspondent plus aux priorit�s actuelles de l’�quipe de la D�fense. En effet, celles-ci ont �norm�ment �volu� depuis 1967. De ce fait, on a recommand� � la D�fense de transformer sa fa�on de traiter avec les experts externes des domaines de la s�curit� et de la d�fense afin de fournir un appui plus direct de la r�flexion sur les politiques de d�fense et de s�curit� n�cessaires pour �laborer des conseils pertinents et opportuns au ministre de la D�fense nationale et au gouvernement. En cons�quence, le financement du FSD sera prolong� pour une autre ann�e financi�re, soit en 2011-2012, pendant que le Minist�re se penche sur diff�rentes options � propos de ce programme.

Activit� de programme: Services internes

Les services internes³⁵ englobent les activit�s de soutien pan-minist�riel qui permettent au Minist�re de fonctionner de fa�on efficiente et efficace. Il s'agit notamment des services de ressources humaines, de communication et de gestion financi�re.

2010-2011 Ressources financi�res (en milliers de dollars)				2010-2011 Ressources humaines (ETP)
	D�penses pr�vues	Total des d�penses autoris�es	D�penses r�elles		Nombre pr�vu	Nombre r�el	Diff�rence
I	63 865	63 865	128 897	Militaires	1 667	1 669	2
M	1 069 036	1 215 738	1 129 637	Civils	4 682	4 412	(270)
M: D�penses minist�rielles; I: D�penses d`Immobilisations (inclues dans les D�penses minist�rielles)				Total	6 349	6 081	(268)

R�sum� du rendement et analyse de l'activit� de programme

Soutien � la gouvernance et � la gestion

Gestion et surveillance

La D�fense a r�ussi � atteindre, six mois plus t�t que pr�vu, tous les objectifs �tablis dans le cadre de son mandat d'examen de la structure des forces de d�fense³⁶. Elle a fourni un appui direct � l'examen strat�gique de 2010, � la transformation des FC et aux activit�s de mise en oeuvre de la SDCD. La cr�ation du portail d'acc�s � l'information au titre de capacit� d'analyse du renseignement flexible ainsi que la mise sur pied d'une division consacr�e aux besoins en mati�re de capacit�s et de structures et � la validation ont permis d'am�liorer les d�cisions de gestion du Minist�re en ce qui a trait � l'examen de l'organisation et de la structure. La D�fense a maintenant amorc� l'�laboration d'un plan de recrutement pluriannuel afin de r�pondre aux besoins �nonc�s et valid�s en mati�re de personnel.

Les directives de planification strat�gique visant � orienter la planification des activit�s pour l'AF 2011-2012 ont �t� publi�es en septembre 2010. Les prochaines directives permettront d'harmoniser les objectifs et les mesures en mati�re de capacit�s avec l'orientation du plan d'activit�s. La planification int�gr�e est demeur�e le fondement du renouvellement de la fonction publique. La D�fense a continu� d'incorporer la planification � sa structure de gouvernance et a eu recours � des processus de planification qui orientent les d�cisions li�es aux personnes et aux ressources. On a fourni une orientation et des directives de planification fonctionnelle aux hauts dirigeants et � leur �quipe de gestion afin d'att�nuer les risques/probl�mes li�s � la gestion des ressources humaines.

Le r�le de la v�rification interne est de fournir � la haute direction des conseils et des avis ind�pendants et objectifs, ainsi que des services de consultation et de certification con�us pour apporter une valeur ajout�e aux strat�gies de gestion des risques, aux cadres de contr�le de la gestion et aux m�canismes de gouvernance, en plus d'en am�liorer l'efficacit�. En recommandant des am�liorations au mode de fonctionnement op�rationnel de la D�fense, la v�rification interne et l'�valuation procurent indirectement des avantages aux Canadiens qui d�sirent avoir l'assurance que la D�fense fonctionne avec efficacit� et efficience, et en conformit� avec les politiques.

Le groupe de v�rification interne a poursuivi ses efforts d'expansion au cours de l'AF 2010-2011 en r�alisant des travaux portant principalement sur les domaines de l'acquisition d'immobilisations, de la gestion de la s�curit�, des finances, des march�s et du mat�riel.

La D�fense a continu� de faire des progr�s dans la mise en oeuvre de la Politique sur l'�valuation de 2009³⁷. Dans le cadre du plan d'�valuation de la D�fense pour 2010-2011, � titre d'exemple, l'�tendue de l'horizon de planification a �t� prolong�e � cinq ans et des mesures de dotation ont �t� mises en place afin d'accro�tre la capacit� d'�valuation. Le r�le de l'�valuation des programmes consiste � fournir � la haute direction des �valuations ind�pendantes, objectives et corrobor�es sur l'efficacit�, l'incidence et la pertinence continues des politiques, des programmes et des initiatives de la D�fense.

La disponibilit� op�rationnelle et l'instruction de la Force terrestre, qui repr�sentent une part consid�rable des d�penses de programmes de la D�fense, ont fait l'objet d'une �valuation importante au cours de l'AF 2010-2011. Les r�sultats de cette �valuation seront pr�sent�s au comit� d'�valuation, au Sous-ministre et au CEMD aux fins d'approbation au cours de l'AF 2011-2012.

Communications

Les communications ont �t� g�r�es avec succ�s au sein du Minist�re et on a effectu� un certain nombre d'annonces importantes au cours de l'AF 2010-2011, notamment l'ouverture de cinq nouveaux Centres de soutien int�gr� du personnel³⁸ en f�vrier 2011. L'�troite collaboration et la coordination concert�e avec ACC ont �galement men� � la r�ussite du lancement de l'initiative de tradition de soins pour les militaires canadiens gravement bless�s ainsi qu'� leur famille en septembre 2010.

En communiquant aux Canadiens les efforts d�ploy�s par les FC pour assurer la sant� et le bien-�tre des militaires, la D�fense a permis de d�montrer l'appui du gouvernement du Canada envers les membres des FC et les anciens combattants canadiens.

Au cours de l'AF 2010-2011, la D�fense a continu� d'informer les Canadiens au sujet des nouveaux investissements dans l'�quipement et l'infrastructure militaire. Le personnel des communications de la D�fense a en effet coordonn� 16 annonces minist�rielles importantes, ainsi que de nombreuses activit�s m�diatiques, des s�ances d'information technique, des assembl�es publiques et des s�ances publiques d'information un peu partout au Canada. Le message de la SDCD faisait partie int�grante de plus de 360 engagements des intervenants et d'activit�s de relations publiques portant sur les principaux th�mes et priorit�s de la D�fense, y compris le Centenaire de la Marine, les missions en Afghanistan, les missions humanitaires et de lutte contre la piraterie, les questions touchant l'Arctique et l'approvisionnement. La D�fense a mis sur pied une campagne publicitaire prolifique dans le cadre du Centenaire de la Marine, comprenant de la publicit� t�l�vis�e et imprim�e. En faisant un pont entre le pass� et le pr�sent, la campagne faisait la promotion des c�l�brations du 100^e anniversaire de la Marine canadienne tout en appuyant le pilier � Personnel � de la SDCD par la mise en �vidence de la n�cessit� de former la � prochaine g�n�ration de marins �.

La D�fense a expliqu� aux Canadiens le r�le des FC en Afghanistan en informant et en �duquant les principaux intervenants par l'interm�diaire d'un certain nombre d'activit�s, dont 29 d'entre elles ont permis au personnel des FC renvoy� en mission de partager leurs t�moignages in�dits. Deux visites de familiarisation des intervenants et trois visites d'�quipe Canada en Afghanistan, auxquelles participaient des personnalit�s canadiennes, ont �galement �t� organis�es au cours de l'AF 2010-2011.

Aspect juridique

Dans le cadre de l'ex�cution de son mandat, la D�fense est consciente de la n�cessit� de respecter toutes les lois canadiennes et internationales applicables. Le cabinet du Juge-avocat g�n�ral (JAG)et le minist�re de la Justice, repr�sent�s sur place par le Bureau du conseiller juridique du MDN et des FC (CJ MDN/FC), ont fourni des conseils et des services juridiques strat�giques au Ministre, au MDN et aux FC dans leur domaine de responsabilit� respectif. Au besoin, la prestation de conseils et de services juridiques �tait coordonn�e avec le service juridique du MAECI, des experts en la mati�re et le conseiller juridique du Bureau du Conseil priv� (BCP). Le CJ MDN/FC a poursuivi son engagement relatif � la dimension juridique du profil de risque de l'organisation, plus particuli�rement en aidant le MDN � cerner les risques juridiques, en int�grant des strat�gies d'att�nuation dans le processus de planification des activit�s et en �laborant un portefeuille minist�riel de risques juridiques qui tient compte de l'exposition � des risques juridiques directs et des passifs financiers potentiels.

En mars 2011, le Ministre a confi� � l'honorable Patrick J. LeSage, juge en chef � la retraite de la Cour sup�rieure de justice de l'Ontario, le deuxi�me examen ind�pendant quinquennal du projet de loi C-25³⁹, y compris l'examen ind�pendant du projet de loi C-60⁴⁰. L'examen et les recommandations formul�es au Ministre doivent �tre termin�s d'ici le 31 d�cembre 2011. L'examen effectu� par l'honorable Patrick J. LeSage vise � fournir le fondement de futures modifications � la Loi sur la D�fense nationale et aux Ordonnances et r�glements royaux applicables aux Forces canadiennes⁴¹.

Services de gestion des ressources

Gestion des ressources humaines

L'effectif civil contribue largement � l'atteinte des priorit�s minist�rielles. Au cours des derni�res ann�es, on a constat� une croissance importante dans les secteurs d'activit� qui appuient directement l'instruction et les pr�paratifs en vue de r�pondre au rythme op�rationnel le plus �lev� depuis la guerre de Cor�e et celle en Afghanistan, soit par des efforts d�ploy�s dans le cadre des Jeux olympiques de 2010 � Vancouver, des Sommets du G8 et du G20, de l'acquisition de nouvel �quipement et infrastructure, comme il est indiqu� dans la Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord, et des efforts de soutien visant � r�pondre au besoin accru de soins sp�cialis�s pour les militaires revenant du combat. Environ 70 p. 100 des employ�s civils se trouvent � l'ext�rieur de la r�gion de la capitale nationale et travaillent pour des commandants militaires. Le Minist�re a augment� sa main-d'oeuvre temporairement; toutefois, les exigences �volutives, qui comprennent notamment la r�organisation de la mission en Afghanistan et une diminution g�n�rale du rythme op�rationnel, entra�neront une baisse du nombre d'employ�s civils. Au cours de l'AF 2010-2011, un conseil de gestion du personnel a �t� mis en place afin de superviser la gestion de la dotation en personnel civil au sein de la D�fense en ce qui concerne le recrutement pour une p�riode ind�termin�e � l'ext�rieur du Minist�re. De plus, la planification de la mise en oeuvre de d�cisions prises au cours de l'examen strat�gique est en cours. Le Minist�re continuera de pr�ciser ses besoins en mati�re d'effectif civil, au titre d'�l�ment essentiel de l'�quipe de la D�fense int�gr�e, tout en continuant d'encourager le renouvellement de la fonction publique.

Gestion financi�re

La conformit� minist�rielle � la Politique sur le contr�le interne (PIC) est une t�che en constante �volution dont l'objectif ultime est la cr�ation, la tenue, la surveillance et l'examen du syst�me de contr�le interne en mati�re de rapports financiers de la D�fense. Au cours de l'AF 2010-2011, le Minist�re a poursuivi ses efforts en ce qui concerne la mise en oeuvre de la PIC en augmentant l'utilisation du syst�me d'information PRE et en commen�ant � tirer profit des donn�es int�gr�es pour l'inventaire et des biens immobiliers. D'importants progr�s ont �t� r�alis�s dans la documentation � l'�gard des contr�les de TI, de l'�valuation de leur conception et de l'efficacit� de leur fonctionnement. Le Minist�re a �galement poursuivi la pr�paration de la documentation � l'�gard des processus et des contr�les administratifs dans les domaines des contr�les � l'�chelle de l'entit�, de paie du personnel civil, des comptes d�biteurs, des comptes cr�diteurs et des paiements. Dans les ann�es � venir, la D�fense entend travailler � la mise en place d'une structure organisationnelle qui sera responsable de la surveillance continue du syst�me minist�riel de contr�le interne en mati�re de rapports financiers d'ici 2016.

La composante de l'infrastructure du projet financ� au moyen de la comptabilit� d'exercice a �t� �largie au cours de la derni�re ann�e, passant ainsi de 2 � 25 projets. Des instructions provisoires sur l'�tablissement de budgets selon la comptabilit� d'exercice ont �t� �labor�es, puis distribu�es aux intervenants. Une s�rie d'ateliers sur les budgets �tablis selon la comptabilit� d'exercice a �galement �t� �labor�e et offerte au personnel de la gestion financi�re et de la gestion de projets.

La premi�re phase de la mise en oeuvre du mod�le de l'agent principal des finances (APF) est ax�e sur l'am�lioration de la structure de gouvernance de la gestion financi�re du Minist�re, notamment avec la cr�ation du Comit� de direction strat�gique et du Comit� des finances de la D�fense, ainsi que sur la nomination du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Minist�re) [SMA(Fin SM)] au titre d'APF.

Au cours de l'AF 2010-2011, la planification de la deuxi�me phase de la mise en oeuvre du mod�le de l'APF a progress� avec, notamment, la r�alisation d'une importante r�organisation au cours de l'AF 2011-2012 visant � r�orienter les autorit�s fonctionnelles de l'APF afin qu'elles se concentrent essentiellement sur la gestion des finances et des op�rations et qu'elles renforcent la responsabilisation. Plus pr�cis�ment, l'organisation du SMA (Fin SM) deviendra l'unique responsable de la gestion et de la surveillance financi�re du Minist�re. Elle sera charg�e de l'affectation des ressources financi�res, de l'�tablissement des co�ts, de la gestion financi�re en cours d'AF, de la tenue et de la production de rapports du plan d'investissement et des pr�sentations au Conseil du Tr�sor. La cr�ation d'un secr�tariat g�n�ral permettra au SMA (Fin SM) de transf�rer des responsabilit�s aux services g�n�raux. Les responsabilit�s pr�alables du SMA (Fin SM) li�es � la gestion de l'h�bergement, � la solde militaire, � la politique sur l'administration de la pension et de l'assurance ainsi qu'� la prestation de services de gestion de dossiers seront transf�r�es � d'autres organisations afin d'assurer l'harmonisation de la responsabilit� avec les autorit�s fonctionnelles. Afin d'am�liorer l'accent sur la gestion financi�re, l'APF a amorc� l'�laboration d'un plan de campagne pour r�pondre aux d�fis en mati�re de gestion financi�re du Minist�re.

Gestion de l'information

La D�fense a proc�d� � la mise � jour de son plan de campagne en mati�re de GI/TI pour qu'il corresponde aux priorit�s du gouvernement et aux exigences de la SDCD pour les ann�es � venir. Ce plan et les feuilles de route connexes offrent une vision claire sur les principaux projets et initiatives et permettent de garantir le ressourcement et la coordination des activit�s qui en d�coulent.

Les investissements et les initiatives en mati�re de GI/TI sont planifi�s et coordonn�s par l'interm�diaire d'un processus de collaboration ouvert permettant de veiller � ce que l'on attribue les ressources n�cessaires aux principales priorit�s du Gouvernement du Canada ainsi qu'aux op�rations essentielles et aux besoins op�rationnels du MDN, et ce, de sorte que les Canadiens puissent tirer profit de l'excellence et l'abordabilit� dans le cadre des op�rations et de la gestion de la d�fense.

Dans le cadre de ses r�les et responsabilit�s aux termes de la Strat�gie nationale de cybers�curit� et de la SDCD, la D�fense continue de renforcer ses capacit�s en mati�re de protection de r�seaux, tout en travaillant en collaboration avec d'autres minist�res afin de d�terminer les menaces et les interventions possibles. Tout en continuant de faire progresser le cadre politique et juridique des aspects militaires de la cybers�curit�, la D�fense poursuit son �change de pratiques exemplaires et de le�ons apprises avec les alli�s du Canada en compl�ment des efforts internationaux de sensibilisation du MAECI.

La D�fense mise sur la campagne en mati�re de GI/TI pour augmenter les opportunit�s en investissement de capital pour am�liorer les structures et capacit�s existante. Ceci permet � la D�fense de faire progresser les priorit�s d'investissement au niveau de l'infrastructure de GI/TI, la capacit� de r�seau et des t�l�communications � distance et rencontrer les exigences d'�quipement technique et de s�curit� n�cessaires au partage d'information avec les alli�s du Canada. Cette d�pense a permis � la D�fense de livrer plus t�t que pr�vu, des capacit�s habilitantes solides de technologies de l’information. Le r�sultat positif de l’�cart de 40 millions $ en GI/TI de d�pense en capital ont �t� pr�-planifi� et approuv� au cours de l’ann�e par l’entremise des processus minist�rielles de planification des activit�s et de gouvernance.

Les d�placements et autre services administratifs

Les d�placements et services administratifs repr�sentent des co�ts administratifs communs et des services n�cessaires au maintien des op�rations du Quartier g�n�ral de la D�fense nationale. Dans la plupart des cas, ceux-ci incluent des d�penses reli�es aux baux dans la r�gion de la capitale nationale (RCN), aux frais de services de d�placement pour tout d�placement commercial et aux services partag�s fournis dans la RCN. Il y a eu une augmentation de 23 millions $ dans les d�penses r�elles en capital contre les d�penses planifi�es sous les Services internes caus�e par un r�alignement des d�penses. Avant l'AF 2010-2011, les projets d'h�bergement et de car�nage de la RCN �taient enti�rement imput�s aux d�penses d'op�ration. Suite � des consultations avec le personnel des biens immobiliers de TPSGC, des analystes de la politique financi�re et des gestionnaires des ressources de la D�fense, les grands projets de car�nage sont maintenant imput�s au capital. Cette approche est conforme � la m�thodologie utilis�e par la Direction g�n�rale des biens immobiliers de TPSGC.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS SUPPL�MENTAIRES

Points saillants de la situation financi�re

Les donn�es financi�res pr�sent�es dans le pr�sent rapport visent � offrir une vue d'ensemble de la situation et des activit�s financi�res du minist�re de la D�fense nationale (MDN). Les �tats financiers du Minist�re sont disponibles sur le site Web de la D�fense nationale � l'adresse http://www.vcds.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=11642.

R�sum� de l'�tat de la situation financi�re

R�sum� de l'�tat de la situation financi�re P�riode se terminant le 31 mars 2011
(en milliers de dollars)	Pourcentage d'�cart	2011	2010 apr�s redressement
Actifs totaux	4%	87 592 348	84 529 486
Passif total	2,7%	52 289 691	50 891 136
Avoir total	5%	35 302 657	33 638 350
TOTAL	4%	87 592 348	84 529 486

Source : Groupe du sous-ministre adjoint (Finances et services du Minist�re)

R�sum� du bilan des op�rations

R�sum� du bilan des op�rations P�riode se terminant le 31 mars 2011
(en milliers de dollars)	Pourcentage d'�cart	2011	2010
Charges totales	-2%	19 648 497	20 139 319
Revenus totaux	-7%	467 731	501 308
CO�T DE FONCTIONNEMENT NET	-2%	19 180 766	19 638 011

Source : Groupe du sous-ministre adjoint (Finances et services du Minist�re)

Vous trouverez dans les diagrammes ci-dessous une ventilation plus d�taill�e et une explication de ces donn�es.

Points saillants de la situation financi�re

Acfifs selon le type

[D]

Les actifs totaux �taient de l'ordre de 87,6 milliards de dollars � la fin de l'exercice financier 2010-2011, soit une augmentation de 3,1 milliards de dollars (4 %) par rapport � l'exercice pr�c�dent, alors que les actifs totaux �taient de 84,5 milliards de dollars (apr�s redressement). Le montant � recevoir du Tr�sor repr�sentait 55,7 % des actifs totaux, soit 48,8 milliards de dollars. Le montant li� aux immobilisations corporelles repr�sentait 36,1 % des actifs totaux, soit 31,6 milliards de dollars. Les stocks repr�sentaient quant � eux 6,0 milliards de dollars (7 %), alors que les charges pay�es d'avance repr�sentaient 0,9 milliard de dollars (1 %) des actifs totaux.

Passif selon le type

[D]

Le passif total �tait de l'ordre de 52,3 milliards de dollars � la fin de l'exercice financier 2010-2011, soit une augmentation de 1,4 milliard de dollars (3 %) par rapport � l'exercice pr�c�dent, alors que le passif total �tait de 50,9 milliards de dollars (apr�s redressement). Les comptes de pension de retraite et d'assurance des Forces canadiennes repr�sentent la plus forte portion du passif, soit 46,5 milliards de dollars ou 89 % du passif total.

Charges selon l'activit� de programme

[D]

Les charges totales du MDN �taient de l'ordre de 19,6 milliards de dollars au cours de l'exercice financier 2010-2011, soit une baisse de 0,5 milliard de dollars (-2 %) par rapport � l'exercice pr�c�dent, alors que les charges totales �taient de 20,1 milliards de dollars. La plus forte portion des charges provenait de trois activit�s de programme, soit une charge de 3,6 milliards de dollars (18,5 %) provenant de l'activit� de programme de Disponibilit� op�rationnelle de l'Arm�e de terre, une charge de 2,5 milliards de dollars (12,6 %) provenant de l'activit� de programme de Paix, stabilit� et s�curit� sur la sc�ne internationale et une charge additionnelle de 2,3 milliards de dollars (11,8 %) provenant de l'activit� de programme de Disponibilit� op�rationnelle commune et interarm�es.

Revenus selon l'activit� de programme

[D]

Les revenus totaux du Minist�re �taient de l'ordre de 467,7 millions de dollars au cours de l'exercice financier 2010-2011, soit une baisse de 33,6 millions de dollars (-7 %) par rapport � l'exercice pr�c�dent, alors que les revenus totaux �taient de 501,3 millions de dollars. La plus forte portion des revenus provenait de trois activit�s de programme, soit un revenu de 186,1 millions de dollars (38,6 %) provenant de l'activit� de programme de Paix, stabilit� et s�curit� sur la sc�ne internationale, un revenu de 104,5 millions de dollars (21,6 %) provenant de l'activit� de programme de Soutien du personnel de l'�quipe de la D�fense et un revenu additionnel de 93,6 millions de dollars (19,4 %) provenant de l'activit� de programme des Services internes.

Tableaux de renseignements suppl�mentaires

Les renseignements suivants sont disponibles sur le site Web du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor :
http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/2010-2011/inst/dnd/dnd00-fra.asp.

L'approvisionnement �cologique
V�rifications et �valuations internes
R�ponse aux comit�s parlementaires et v�rifications externes
Sources des recettes disponsibles et non disponibles
Rapport d'�tape sur les grands projets de l'�tat/de transformation
Rapport d'�tape sur les projets ayant obtenus l'approbation du Conseil du Tr�sor
Sommaire des programmes et paiements de transfert par activit� de programme

SECTION IV : AUTRES POINTS D'INT�R�T

Autres points d'int�r�t

Les renseignements fournis ci-dessous se trouvent sur le site Web du minist�re de la D�fense � l'adresse
http://www.vcds.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=11642

Aper�u du portefeuille de la D�fense - Ressources humaines et financi�res
- Bureau de l'ombudsman du minist�re de la D�fense nationale et des Forces canadiennes Forces
- Cabinet du Juge-avocat g�n�ral
- Centre de la s�curit� des telecommunications du Canada
- Recherche et d�veloppement pour la d�fense Canada
- Secr�tariat national de recherche et de sauvetage
Bases et escadres des FC situ�es � proximit� de centres de services civils au Canada
Cadre l�gislatif
Diagramme de l'architecture des activit�s de programme de la D�fense
Estimations des co�ts pour les op�rations internationales des FC
Estimations des co�ts pour les op�rations nationales et continentals des FC
Force de la R�serve
Installations des Forces canadiennes au Canada
Milieu de travail
Organigramme
Point de contact de l'organisation
Principaux partenaires et intervenants
Programme d'immobilisations en constructions (de plus de 60 M$)
Rapport sur les d�penses annuelles de voyages, d'accueil et de conf�rences

ACRONYMES

AAI Avion d'attaque interarm�es

AAP Architecture des activit�s de programme

ACC Anciens Combattants Canada

AF Ann�e financi�re

AM Autres minist�res

AMF Am�lioration de la mobilit� des forces

ANA Arm�e nationale afghane

APP Apprentissage et perfectionnement professionnel

BCP Bureau du Conseil priv�

BFC Base des Forces canadiennes

BCSC B�timent de combat de surface du Canada

CBRN Chimique, Biologique, Radiologique et Nucl�aire

CCSES Cadre des contrats de soutien en service

CDSD Comit� de direction strat�gique de la D�fense

CEMD Chef d'�tat-major de la D�fense

CGEC Conseil de gestion de l'effectif civil

CGU Comit� de gestion des urgences

C-IED Lutte contre les dispositifs explosifs de circonstance

CIFIAS Commandement interarm�es de la Force internationale d'assistance � la s�curit�

CIRF Contr�le interne en mati�re de rapports financiers

CJFC Conseiller juridique des Forces canadiennes

CMDA Conf�rence des ministres de la D�fense des Am�riques

CMR Cadre de mesure du rendement

CPMD Commission permanente mixte de la d�fense

CRBI Co�t de remplacement des biens immobiliers

CSTC Centre de la s�curit� des t�l�communications Canada

CTA-T Capacit� de transport a�rien tactique

DP Demande de proposition

DPF Dirigeant principal des finances

ESFD Examen de la structure des forces de la D�fense

ETP �quivalent temps plein

�. -U. �tats-Unis

FC Forces canadiennes

FOIS Force op�rationnelle interarm�es Sud

FOTM Force op�rationnelle de transition de la mission

FSD Forum sur la s�curit� et la d�fense

GI Gestion de l'information

GIST �quipe de soutien du renseignement g�ospatial

GPS Guide de planification strat�gique

GRC Gendarmerie royale du Canada

GTSA Groupe de travail sur la s�curit� dans l'Arctique

HTML H�licopt�res de transport moyen � lourd

II et E Instruction individuelle et �ducation

IIMP Interarm�es, interorganisations, multinational et public

IMINT Renseignement par imagerie

ISP Initiative de s�curit� contre la prolif�ration

JAG Juge-avocat g�n�ral

LTE Liste des technologies essentielles

MCH Modernisation des navires de la classe Halifax

MDN Minist�re de la D�fense nationale

MPO Minist�re des P�ches et des Oc�ans

MR Militaire du rang

NORAD Commandement de la d�fense a�rospatiale de l'Am�rique du Nord

NPEA Navire de patrouille extrac�tier de l'Arctique

NSI Navire de soutien interarm�es

NTM-A Mission OTAN de formation en Afghanistan

ONU Organisation des Nations Unies

ORFC Ordonnances et r�glements royaux applicables aux Forces canadiennes

OSCE Organisation pour la s�curit� et la coop�ration en Europe

OTAN Organisation du Trait� de l'Atlantique Nord

PCI Politique sur le contr�le interne

PGDO Plan de gestion de la disponibilit� op�rationnelle

PHM Projet h�licopt�re maritime

PICM Programme d'instruction et de coop�ration militaires

PTSO Plaque tournante de soutien op�rationnel

PNA Police nationale afghane

PRE Planification des ressources de l'entreprise

PRM Profil de risque du Minist�re

QG Quartier g�n�ral

RARM R�gime d'assurance-revenu militaire

RIR Retomb�es industrielles r�gionales

RJC Rangers juniors canadiens

RMR Rapport minist�riel sur le rendement

RNCan Ressources naturelles Canada

RPP Rapport sur les plans et les priorit�s

RSRO R�seau spatial de renseignements sur l'oc�an

RTA Recherche, technologie et analyse

R.-U. Royaume-Uni

SAR Services de recherches et de sauvetage

SCT Secr�tariat du Conseil du Tr�sor

SCTA Syst�mes de combat terrestre de l'avenir

SDCD Strat�gie de d�fense Le Canada d'abord

SDD Strat�gie de d�veloppement durable

SED Serveur d'Entreprise de la D�fense

SFDD Strat�gie f�d�rale de d�veloppement durable

SGRR Structure de gestion, des ressources et des r�sultats

SHAPE Grand Quartier g�n�ral des Puissances alli�es en Europe

SIG Syst�me d'information g�ographique

SMA Sous-ministre adjoint

SNACN Strat�gie nationale pour l'acquisition en construction navale

SP S�curit� publique

SVSM Syst�me de v�hicule de soutien moyen

S et T Sciences et technologie

TI Technologie de l'information

TPSGC Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

VBL V�hicule blind� l�ger

VCR V�hicules de combat rapproch�

VPBT V�hicule de patrouille blind� tactique

VSSE V�hicule sous-marins sans �quipage

NOTES DE FIN D'OUVRAGE

[1] Le Minist�re de la D�fense nationale et les Forces canadiennes et les organisations et organismes qui forment l'ensemble du portefeuille de la D�fense sont appel�s collectivement � la D�fense �.

[2] http://laws.justice.gc.ca/fra/N-5/index.html

[3] http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=18218&section=text

[4] http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5726

[5] Notes concernant les tableaux des activit�s de programme :

Sauf indication contraire, les ETP (�quivalents temps plein) militaires repr�sentent les cr�dits 1 et 5 de la Force r�guli�re et comprennent les membres de la Premi�re r�serve en service de classe � C �.
Les ETP militaires sont calcul�s � partir d'une formule financi�re repr�sentative, puisqu'il n'y a pas de rapport constant 1:1 entre les ETP et les activit�s de programme.
L'attribution de membres du personnel militaire � une activit� de programme est calcul�e de fa�on centrale par une compilation de donn�es sur le personnel provenant de l'unit�/du commandement/du minist�re qui d�coule des facteurs d'attribution de pourcentage du Minist�re qui repr�sente la distribution de l'effectif au 31 mars 2011. Cette m�thode est conforme aux facteurs d'attribution utilis�s dans la r�daction du Rapport sur les plans et priorit�s. Les donn�es militaires relatives � chaque �l�ment de l'AAP ne sont pas totalement harmonis�es au BPR de Niveau 1 associ�, puisque d'autres Niveaux 1 pourraient r�aliser certaines sous-activit�s en appui � d'autres activit�s.
La main-d'oeuvre civile est planifi�e au moyen d'une envelope des traitements et salaires (ETS).
Veuillez noter qu'il n'y a pas de rapport constant 1:1 entre les chiffres des ETP militaires et civils pr�sent�s dans le pr�sent RMR et ceux sur lesquels se fonde l'affectation des ressources financi�res approuv�e pour la Mise � jour annuelle des niveaux de r�f�rence (MJANR) de 2009-2010.
Les ETP civils pr�vus comprennent les projections de croissance et doivent faire l'objet d'une approbation budg�taire finale.
Les ETP civils comprennent la D�fense nationale et les organisations du portefeuille de la D�fense.
Si les priorit�s des initiatives op�rationnelles ou de gestion sont r�vis�es au cours de l'ann�e financi�re, il se peut que certains effectifs soient r�affect�s � d'autres activit�s de programme, au besoin.
En raison de la m�thodologie utilis�e pour assurer la r�partition des RH dans l'ensemble de l'AAP, les totaux g�n�raux des donn�es financi�res sur les RH ne correspondent pas tout � fait � ceux des tableaux financiers. En cas d'�cart, il faut accorder la pr�s�ance aux donn�es des tableaux financiers

[6] �tat du rendement :

D�passe: Plus de 100 p. 100 du niveau de rendement attendu (suivant l'indicateur et l'objectif ou, en l'absence d'objectifs, les activit�s et extrants pr�vus) pour le r�sultat attendu ou la priorit� �tablie dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l'exercice financier.
Satisfait � tous: - 100 p. 100 du niveau de rendement attendu (suivant l'indicateur et l'objectif ou, en l'absence d'objectifs, les activit�s et extrants pr�vus) pour le r�sultat pr�vu ou la priorit� �tablie dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l'exercice financier.
Satisfait � presque tous: De 80 � 99 p. 100 du niveau de rendement attendu (suivant l'indicateur et l'objectif ou, en l'absence d'objectifs, les activit�s et extrants pr�vus) pour le r�sultat pr�vu ou la priorit� �tablie dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l'exercice financier.
Satisfait dans une certaine mesure: De 60 � 79 p. 100 du niveau de rendement attendu (suivant l'indicateur et l'objectif ou, en l'absence d'objectifs, les activit�s et extrants pr�vus) pour le r�sultat pr�vu ou la priorit� �tablie dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l'exercice financier.
Non satisfait: Moins de 60 p. 100 du niveau de rendement attendu (suivant l'indicateur et l'objectif ou, en l'absence d'objectifs, les activit�s et extrants pr�vus) pour le r�sultat pr�vu ou la priorit� �tablie dans le RPP correspondant a �t� atteint au cours de l'exercice financier.

[7] http://www.forces.gc.ca/site/pri/first-premier/index-fra.asp

[8] L'expression que le Premier ministre a employ�e, c'est-�-dire l'� �cheveau de r�gles �, en est venue � repr�senter ce qui se produit lorsque les r�gles deviennent un obstacle au bon gouvernement. Au sein du gouvernement, cela se produit lorsque nous r�agissons � une crise en ajoutant d'autres r�gles, des r�gles qui deviennent difficiles � suivre et qui ralentissent les choses, des r�gles qui embrouillent les responsabilit�s et, en fin de compte, des r�gles qui am�nent le gens � cesser d'utiliser leur propre jugement.

[9] http://www.forces.gc.ca/site/pri/2/accord-fra.asp

[10] http://www.toronto.drdc-rddc.gc.ca/about-apropos/fact/t31-fra.pdf

[11] http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=12042&section=text

[12] JOINTEX (Exercice interarm�es) est une s�rie d'exercices exig�e par le CEMD qui vise deux objectifs, soit exercer les FC � l'ex�cution d'op�rations interarm�es au niveau op�rationnel et amener les FC � d�velopper davantage leurs capacit�s interarm�es.

[13] http://www.army.forces.gc.ca/chief_land_staff/1_canadian_division/nr-rn/nr2-fra.asp

[14] http://www.publicsafety.gc.ca/prg/em/ferp-fra.aspx#a28

[15] http://www.forces.gc.ca/site/news-nouvelles/news-nouvelles-fra.asp?cat=00&id=3346

[16] http://www.canadacom.forces.gc.ca/daily/archive-nunakput-fra.asp

[17] http://www.forces.gc.ca/site/news-nouvelles/news-nouvelles-fra.asp?cat=00&id=3521

[18] http://www.forces.gc.ca/site/commun/ml-fe/article-fra.asp?id=6317

[19] http://www.forces.gc.ca/site/news-nouvelles/news-nouvelles-fra.asp?id=298

[20] http://www.canadacom.forces.gc.ca/par-par/canus-caneu/frm-frm-fra.asp

[21] http://daccess-dds-ny.un.org/doc/UNDOC/GEN/N11/245/59/PDF/N1124559.pdf?OpenElement

[22] http://daccess-dds-ny.un.org/doc/UNDOC/GEN/N11/268/40/PDF/N1126840.pdf?OpenElement

[23] http://www.international.gc.ca/americas-ameriques/index.aspx?lang=fra

[24] http://www.international.gc.ca/arms-armes/nuclear-nucleaire/psi-isp.aspx?lang=fra