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2010-2011

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Table des matières
Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
Frais d'utilisation
Achats écologiques
Vérifications internes et Évaluations

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ARCHIVÉ - Bibliothèque et Archives Canada - Tableaux supplémentaires

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V�rifications internes et �valuations

Tableau des v�rifications internes

V�rifications internes (1^er avril 2010 au 31 mars 2011)

1. Titre de la v�rification interne	2. Type de v�rification interne	3. Statut	4. Date d’ach�vement
Examen de la gouvernance : Prestation de services	Contr�le de la gestion	Achev�	Mai 2010
V�rification de l'�tat de pr�paration en vue de la mise en œuvre de la Politique sur le contr�le interne	Contr�le de la gestion	Achev�	Juin 2010
V�rification du programme national de d�veloppement des archives	Programme	Achev�	Juin 2010
Rapport sur l'examen des processus d'acquisition des collections	Contr�le de la gestion	Achev�	D�cembre 2010
V�rification de l'ali�nation des collections priv�es	Contr�le de la gestion	En cours	Septembre 2011
V�rification de la Gestion d'innovation	Contr�le de la gestion	En cours	D�cembre 2011
V�rification du programme pour Promouvoir et rendre accessible la collection	Contr�le de la gestion	En cours	D�cembre 2011

Tableau des �valuations

�valuations (1^er avril 2010 au 31 mars 2011)

1. Titre de l'�valuation et lien au rapport	2. Activit� de programme	3. Statut	4. Date d’ach�vement
Cadre d'�valuation IMI#11 D�p�t num�rique fiable	1.2 & 1.4	En cours	2011-2012
�valuation sommative du Programme national de d�veloppement des archives	1.3	Achev�	23 novembre 2010
�valuation formative du Cadre de choix strat�giques	1.1, 1.2, 1.3 et 1.4	Achev�	3 juin 2010
Cadre d'�valuation de la modernisation	1.1, 1.2, 1.3 et 1.4	Achev�	3 juin 2010