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ARCHIVÉ - Bibliothèque et Archives Canada - Tableaux supplémentaires

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Achats écologiques

Partie A : Renforcement des capacités en matière d'achats écologiques

Activité Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010 2011) Résultats réels en pourcentage Description ou commentaires
1a. Formation du personnel responsable de l’approvisionnement et du matériel 100% 100% Au sein de Bibliothèque et Archives Canada (BAC), tout le personnel responsable de la gestion des achats et du matériel ont suivi une formation sur les acquisitions avec volet portant sur les achats écologiques et les enjeux environnementaux.

Les objectifs de BAC seront d’assurer une continuité et une mise à jour sur les achats écologiques pour le personnel responsable de la gestion des achats et du matériel, en intégrant dans leur plan de formation, le cours en ligne C215, offert par l’École de la fonction publique.
1b. Formation des détenteurs d’une carte d’achat 30% 100% À Bibliothèque et Archives Canada, les détenteurs de cartes d’achat ont reçu une formation interne personnalisée et obligatoire comprenant un volet sur les achats écologiques.

De plus, une liste de contrôle sur les achats écologiques est disponible à partir du site intranet du ministère.

Nous prévoyons également des rencontres de formation avec chacun des secteurs de BAC, dont font partie les détenteurs de cartes d’achat. Ces rencontres comprendront un volet sur les achats écologiques.
2. Évaluations du rendement 85% 100% Les évaluations de rendement pour le personnel responsable de la gestion des achats et du matériel couvrent nécessairement l’achat de biens et de services avec des considérations environnementales, ainsi que des projets, outils et formation s’y rattachant.

L’évaluation de rendement pour le gestionnaire responsable de la Section des contrats et de la gestion du matériel comprend des mesures pour le développement de stratégies d’achats écologiques. En 2011-2012, ces stratégies devront être mises en oeuvre.

Les évaluations de rendement pour les Agents principaux des marchés en 2011-2012 devront inclure des objectifs avec considérations environnementales.
3. Processus et activités de contrôle en matière d’achats 39% 100% L’utilisation des offres à commandes obligatoires de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada pour les produits et services verts est fortement recommandée au sein du ministère.

Lors du processus de planification d’acquisition de biens, l’utilisation de matériel recyclé et réusiné ainsi que le réusinage d’ameublement et d’équipement existant est toujours pris en considération.

Au niveau de la disposition des biens, la gestion du matériel à Bibliothèque et Archives Canada a en place un processus pour l’aliénation des biens excédents afin qu’ils soient réutilisés afin de minimiser l’impact sur l’environnement.

En vue d’atteindre les objectifs de 2011-2012, plusieurs processus seront mis en place tel que :

  • En vue d’appuyer les buts sur le développement durable, BAC a instauré l’utilisation obligatoire d’impression recto verso pour toutes ses imprimantes réseau. Une politique sur les imprimantes de bureau a également été mise en place en vue de réduire le nombre d’imprimantes et ayant pour objectif de réduire la consommation d’énergie, les déchets électroniques, la pollution dans les bureaux et la consommation de papier.
  • Les gestionnaires à Bibliothèque et Archives Canada devront compléter un formulaire de demande de services où l’aspect environnemental doit être pris en considération.
  • Au niveau de l’approvisionnement et des appels d’offres, une liste de vérification devra être complétée par chacun des acheteurs afin de s’assurer que les considérations environnementales font partie du processus de planification et d’acquisition.
  • Des mesures de contrôle de la qualité seront également mises en place afin de s’assurer que les considérations environnementales ont été considérées lors du processus d’acquisition.
  • Tous les gabarits de contrats et d’appels d’offres ont été revus afin d’inclure ou renforcer l’intégration de considérations environnementales.

Partie B : Utilisation d'instruments d'achat regroupés écologiques

Mesures de rendement pour la partie B

Bien ou service Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010 2011) Résultats réels en pourcentage Description ou commentaires
Papier 100% 100% L’achat de papier se fait en utilisant les offres à commandes obligatoires
Ordinateurs de bureau 30% 50% L’achat d’ordinateurs de bureau est effectué centralement par la direction de la technologie de l’information en se servant majoritairement des offres à commandes obligatoires.

Afin de dépendre moins du papier, des ordinateurs tablettes personnels seront remis aux gestionnaires et aux cadres et ceux-ci les utiliseront comme poste de travail principal. Lorsque possible, les employés de BAC seront équipés d’ordinateurs tablettes d’ici le 31 mars 2015, ce qui réduirait ainsi le nombre d’achats en ordinateurs de bureau.

Partie C :Initiatives de réduction axées sur des biens précis

Mesure du rendement pour la partie C

Produit non durable ou bien Objectif en pourcentage de réduction en pourcentage ou selon un ratio par ETP Résultats réels en pourcentage de réduction ou selon un ratio par ETP Description ou commentaires
Céllulaire et blackberry 25% 75% Lorsque possible, les employés de BAC seront équipés de blackberry et céllulaire au lieu d’un téléphone ordinateur avec fil. Cette initiative va réduire le nombre de téléphone à BAC.
Piles, cellulaires, ampoules fluocompactes, cartouches d’encre Information non disponible 750 à 1000 livres de piles

Entre 30 et 50 ampoules fluocompactes

Entre 300 et 400 cartouches (MIRA)
Une initiative de recyclage des piles, des cellulaires, des ampoules fluocompactes a été mise en place à BAC en juin 2008 dans trois édifices de la région de la capitale nationale. Cette initiative a pour but de diminuer l’impact de ces matériaux nocifs sur l’environnement en les recyclant.

Les cartouches d’encre sont retournées soit aux fournisseurs pour réutilisation ou à la fondation MIRA.
Déchiquetage de papier Données incomplètes (4 108 tonnes métriques pour 4 centres) sur 8 Le tonnage de papier déchiqueté dépend directement des ministères-clients, nous ne pouvons donc pas fournir d’objectifs précis pour 2011-2012. Nous pouvons cependant confirmer que selon la norme de rétention des documents, que 100% du papier est déchiqueté. Nous pouvons également prévoir que les quantités de papier envoyées dans nos centres seront à la baisse selon le nouveau modèle d’entreposage des documents. Une initiative de déchiquetage du papier est en place depuis plusieurs années au sein de Bibliothèque et Archives Canada dans les centres de services régionaux. Il existe également un programme de déchiquetage dans un des édifices de la région de la capitale nationale disponible pour tous les ministères fédéraux
Déchets organiques Information non disponible Réduction des déchets de 55% pour l’édifice Place de la Cité

éduction entre 70% et 80% avec phase II pour l’édifice Place de la Cité
Une initiative de compostage du papier à main utilisé dans l’édifice  Place de la Cité, sera mis sur pied au début de 2010. Suite à une étude, il a été démontré que le papier à main constituait 41% des déchets totaux de l’édifice et que les déchets organiques constituaient un autre 29%.

La phase II du projet pour le compostage des déchets organiques est encore à l’étude.

Si le projet s’avère un succès, l’initiative de compostage pourrait être mise en place dans d’autres édifices de BAC.
Réduction du carburant Mesure ne s’applique pas Le rendement de cette initiative pourra être confirmé par le rapport des dépenses. Le personnel de BAC ont accès à un calendrier « Taxi » ayant pour objectif de partager un taxi, ce qui en plus de diminuer les dépenses pour le ministère, réduit la consommation de carburant et contribue à diminuer l’effet de serre sur l’environnement.
Construction Mesure ne s’applique pas Mesure ne s’applique pas Bibliothèque et Archives Canada ont opté pour la construction d’un édifice écologique à durée de vie prolongée, pour entreposer les collections sur nitrate. Les dépenses d’énergie seront réduites au maximum car le toit vert permettra une meilleure isolation du bâtiment. Les matériaux servant à la construction sont produits localement et certains sont constitués de matières recyclées, diminuant ainsi l’impact sur l’environnement.