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1. Titre de la vérification/ évaluation interne | 2. Type de vérification | 3. État d’avancement | 4. Date d'achèvement prévue |
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Vérification de suivi des frais de voyage, d’accueil et des transactions par cartes d’achat. |
Finances | Terminé | Approuvé par le Comité ministériel de vérification (CMV) le 27 janvier 2010. |
Vérification d'attestation de la qualité du cadre de contrôle de gestion des contributions mis en place pour le Fonds sur l'infrastructure municipale rurale (FIMR). | Programme de paiements de transfert | En cours | Septembre 2010 |
Vérification d'attestation de la qualité du Fonds du Fonds de la Coalition nationale sur les sentiers. | Plan d’action économique | En cours | Deuxième trimestre de 2010-2011 |
Vérification d'attestation de la qualité du volet Collectivités du Fonds Chantiers Canada (VC du FCC). | Programme de paiements de transfert | Pas commencée | Troisième trimestre de 2010-2011 |
Vérification d'attestation de la qualité du Fonds de simulation de l'infrastructure (FSI). | Plan d’action économique | Pas commencée | Troisième trimestre de 2010-2011 |
Vérification d'attestation de la qualité du volet Grandes infrastructures du Fonds Chantiers Canada (VGI du FCC). | Programme de paiements de transfert | Pas commencée | Quatrième trimestre de 2010-2011 |
Vérification d'attestation de la qualité du Fonds de financement de base de l'infrastructure des provinces et des territoires. | Programme de paiements de transfert | Pas commencée | Deuxième trimestre de 2011-2012 |
Vérification d'attestation de la qualité de structure ministérielle de gestion et de prise des décisions. | Gestion | Pas commencée Projets prévus pour 2011-2012 | À déterminer |
Vérification d’attestation de la qualité de la gestion de l’information. | Gestion de l’information | Pas commencée Projets prévus pour 2011-2012 | À déterminer |
Vérification d'attestation de la qualité de la gestion des ressources humaines. | Ressources humaines | Pas commencée Projets prévus pour 2011-2012 | À déterminer |
Vérification d’attestation de la qualité des politiques, des connaissances et de la recherche relatives au programme. | Politiques | Pas commencée Projets prévus pour 2011-2012 | À déterminer |
Vérification d’attestation de la qualité de la sécurité (du Ministère, des TI et de la continuité des activités). | Technologie de l’information | Pas commencée Projets prévus pour 2011-2012 | À déterminer |
Mission de certification du Fonds pour l'infrastructure verte. | Programme de paiements de transfert | Pas commencée Projets prévus pour 2012-2013 | À déterminer |
Vérification d’attestation de la qualité du cadre de rendement ministériel — Information utilisée pour la prise des décisions et l’établissement des rapports sur le rendement. | Gestion | Pas commencée Projets prévus pour 2012-2013 | À déterminer |
Vérification d'attestation de la qualité de la gestion de l'information. | Technologie de l’information | Pas commencée Projets prévus pour 2012-2013 | À déterminer |
Vérification d’attestation de la qualité de la planification et des rapports financiers. | Finances | Pas commencée Projets prévus pour 2012-2013 | À déterminer |
Vérification d'attestation de la qualité des politiques et des communications publiques du programme. | Politiques | Pas commencée Projets prévus pour 2012-2013 | À déterminer |
Vérification d’attestation de la qualité de la gestion du changement organisationnel. | Gestion | Pas commencée Projets prévus pour 2012-2013 | À déterminer |
1. Titre de l'évaluation | 2. Activité de programme | 3. Type d’évaluation | 4. État d’avancement | 5. Date d’achèvement |
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Évaluation sommative du Fonds de la taxe sur l’essence (FTE) et du Fonds pour le transport en commun (FTC). |
Fonds de la taxe sur l’essence | Sommative | Terminé | Août 2009 |
Évaluation sommative du Programme infrastructure Canada (Premières nations). |
Dans l’ancienne architecture des activités de programme (AAP) structure d’Infrastructure Canada, ce programme a été en vertu de l’activité de programme titulée Financement axé sur les projets d’infrastructure ciblés. Comme le programme sera mené à terme en 2010-2011, il n’a pas devenu une activité de programme sur son propre titre dans l’actuel l’architecture des activités de programme (AAP) structure. | Sommative | Terminé | Mai 2010 |
Évaluation sommative du Programme infrastructure Canada (PIC). |
Dans l’ancienne architecture des activités de programme (AAP) structure d’Infrastructure Canada, ce programme a été en vertu de l’activité de programme titulée Financement axé sur les projets d’infrastructure ciblés. Comme le programme sera mené à terme en 2010-2011, il n’a pas devenu une activité de programme sur son propre titre dans l’actuel l’architecture des activités de programme (AAP) structure. | Sommative | En cours | Septembre 2010 |
Évaluation groupée comprenant le Fonds de stimulation de l’infrastructure (FSI), le Complément du volet Collectivité du Fonds Chantiers Canada (CVC du FCC) et du Fonds de la Coalition nationale sur les sentiers (FCNS) |
Fonds de stimulation de l’infrastructure, Complément du volet Collectivité du Fonds Chantiers Canada et Fonds de la Coalition national sur les sentiers | Sur le plan stratégique | En cours | Juin 2011 |
Évaluation conjointe du volet Collectivités du Fonds Chantiers Canada (VC du FCC) et du Fonds sur l’infrastructure municipale rurale (FIMR). |
Volet Collectivités du Fonds Chantiers Canada et Fonds sur l’infrastructure municipale rurale | Sur le plan stratégique | Prévue | 2011‑2012 |
Évaluation conjointe du Fonds de financement de base pour les provinces et les territoires (Financement de base des P‑T) et du Fonds de la taxe sur l’essence. |
Fonds de financement de base pour les provinces et les territoires et du Fonds de la taxe sur l’essence | Sur le plan stratégique | Prévue | 2012‑2013 |
Évaluation conjointe du Fonds pour l’infrastructure frontalière (FIF) et du Fonds canadien sur l’infrastructure stratégique. |
Fonds pour l’infrastructure frontalièere et Fonds canadien sur l’infrastructure stratégique | Sur le plan stratégique | Prévue | 2012-2013 |