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ARCHIVÉ - Industrie Canada

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Tableau 4 : Financement pluriannuel initial (ancien tableau Fondations [subventions conditionnelles])

Industrie Canada est chargé d’administrer les accords de financement conclus avec les fondations suivantes.

Une économie innovatrice

  • Fondation canadienne pour l’innovation
  • Institut canadien de recherches avancées
  • Réseau CANARIE (autrefois CA*net)
  • Conseil des académies canadiennes
  • Financement pour sept centres d’excellence
  • Génome Canada
  • Institut Perimeter
  • Fondation Pierre Elliott Trudeau
  • Precarn Incorporated, phase 4

Une industrie concurrentielle et des collectivités durables

  • Fondation canadienne des jeunes entrepreneurs

Une économie innovatrice


Fondation canadienne pour l’innovation
Date de mise en œuvre : 25 avril 1997 Date de clôture : 31 décembre 2012 Total des fonds affectés : 4,24 milliards de dollars
Description :
La Fondation canadienne pour l’innovation (FCI) est un organisme indépendant qui finance l’infrastructure de recherche. Son mandat consiste à accroître la capacité des universités, collèges, hôpitaux et établissements de recherche canadiens à but non lucratif à poursuivre les activités de recherche et de développement technologique de calibre mondial produisant des retombées pour les Canadiens.
Résultat stratégique :
Une économie innovatrice
Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire :
Les projets d’infrastructure financés par la FCI sont disséminés dans 64 municipalités canadiennes. De plus en plus de chercheurs d’autres régions de la province hôte et de l’étranger utilisent cette infrastructure, qui agit comme un aimant sur les investissements et le talent. La FCI soutient les objectifs nationaux en matière de sciences et de technologie et renforce la capacité innovatrice du Canada en :
  • soutenant la croissance économique et la création d’emplois, de même que la santé et l’environnement, grâce à l’innovation;
  • augmentant la capacité du Canada de mener des recherches scientifiques et de développer des technologies de calibre mondial;
  • favorisant l’accroissement de la recherche et des perspectives d’emploi pour les jeunes Canadiens;
  • encourageant le réseautage et la collaboration entre les établissements d’enseignement postsecondaire, les centres hospitaliers de recherche et le secteur privé au Canada.
(en milliers de dollars) Dépenses réelles 2006-2007 Dépenses réelles 2007-2008 Dépenses prévues 2008-2009 Total des autorisations 2008-2009 Dépenses réelles 2008-2009 Écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles
Activité de programme : Secteur science et innovation – Sciences et technologie (S-T) et innovation - 26 700 77 700 77 700 77 700 -
Commentaires sur les écarts :
Sans objet
Résultats d’évaluation importants et URL de la ou des dernières évaluations et des plans futurs :
La FCI a effectué les évaluations suivantes en 2008-2009 : La FCI a prévu les évaluations suivantes pour 2009‑2010 
  • Évaluation du rendement global à terminer pour le 31 mars 2010
  • Évaluation des besoins visant les infrastructures de recherche à terminer pour le 31 mars 2010 (cette évaluation fait partie de l’évaluation du rendement global, qui est une étude spéciale)
  • Étude de comparaison internationale à terminer pour le 31 mars 2010 (cette étude fait partie de l’évaluation du rendement global, qui est une étude spéciale)
  • De 4 à 6 visites pour la mesure des résultats à faire d’ici mars 2010
Autres activités d’évaluation prévues :
  • Analyse annuelle de plus de 3 000 rapports d’avancement de projet.
Résultats de vérification importants et URL de la ou des dernières vérifications et des plans futurs :
La FCI a effectué les vérifications et contrôles suivants en 2008-2009 :
  • Les états financiers vérifiés seront disponibles dans le rapport annuel de la FCI (après avoir été déposés devant le Parlement par le ministre de l’Industrie)
  • Vérification des contributions : 25 projets financés par la FCI
  • Visites de contrôle : 9 visites dans les établissements de bénéficiaires
  • Rapports financiers annuels : examen de 1 472 rapports financiers intermédiaires et définitifs pour les projets en cours financés par la FCI

La FCI a prévu les vérifications et contrôles suivants pour 2009‑2010 :

  • Vérification de gestion à terminer pour le 31 mars 2010
  • Vérification des états financiers (chaque année)
  • Vérification des contributions : 26 projets financés par la FCI
  • Visites de contrôle : 12 visites dans les établissements de bénéficiaires
  • Rapports financiers annuels  : plus de 1 600 rapports financiers intermédiaires et définitifs
Site Web du bénéficiaire :
www.innovation.ca
Rapport annuel du bénéficiaire :
www.innovation.ca/fr/accountability/annual-reports

 


Institut canadien de recherches avancées
Date de mise en œuvre : 1er avril 2002 Date de clôture : décembre 2012 Total des fonds affectés : 50 millions de dollars
Description :
L’Institut canadien de recherches avancées (ICRA), une société sans but lucratif, appuie des réseaux réunissant quelques-uns des meilleurs chercheurs canadiens et étrangers qui réalisent des travaux de recherche de longue haleine sur des questions scientifiques, sociales et économiques d’importance cruciale pour le Canada.
Résultat stratégique :
Une économie innovatrice
Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire :
L’ICRA continue à appuyer la recherche par ses 12 programmes de recherche innovateurs auxquels participent 305 chercheurs. Ces programmes s’intéressent entre autres au traitement des données quantiques, aux réseaux génétiques et à la biodiversité microbienne intégrée.
En 2008-2009, l’ICRA a mis sur pied une académie pour jeunes boursiers qui vise à favoriser la naissance d’une nouvelle génération de leaders dans le domaine de la recherche. On compte actuellement 12 jeunes boursiers*.
(en milliers de dollars) Dépenses réelles 2006-2007 Dépenses réelles 2007-2008 Dépenses prévues 2008-2009 Total des autorisations 2008-2009 Dépenses réelles 2008-2009 Écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles
Activité de programme :
Secteur science et innovation – Sciences et technologie (S-T) et innovation
- 5 0000 5 000 5 000 5 000 -
Commentaires sur les écarts :
Sans objet
Résultats d’évaluation importants et URL de la ou des dernières évaluations et des plans futurs :
L’ICRA entreprendra une évaluation de son programme qui devra être terminée d’ici le 30 juin 2010.
Résultats de vérification importants et URL de la ou des dernières vérifications et des plans futurs :
Le rapport annuel de l’ICRA comporte ses états financiers vérifiés. Une vérification de gestion sera menée en 2009-2010; les résultats devront être présentés d’ici le 30 juin 2010.
Site Web du bénéficiaire :
cifar.lyrishq.net
Rapport annuel du bénéficiaire :
cifar.lyrishq.net/qui-sommes-nous/rapport-annuel

* Résultats au 31 mars 2009.

REMARQUE : L’exercice financier de l’ICRA s’étant terminé en juin 2009, les données financières définitives ne sont pas encore disponibles. Ce tableau comporte les résultats pour la période d’avril 2008 à mars 2009.

 


Réseau CANARIE (autrefois CA*net)
Date de mise en œuvre : mars 2002 Date de clôture : 31 mars 2012 Total des fonds affectés : 120 millions de dollars
Description :
CANARIE inc. exploite et développe le réseau canadien de recherche avancée à haut débit propre à faciliter le développement et l’utilisation des technologies de prochaine génération. En partenariat avec les réseaux de recherche de pointe de chaque province, il relie entre eux les établissements de recherche et d’enseignement, les hôpitaux et d’autres établissements scientifiques, de même que les établissements étrangers ayant la même vocation. Il s’agit d’un outil essentiel pour les chercheurs et les enseignants menant des travaux en collaboration.
Résultat stratégique :
Une économie innovatrice
Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire :
Entre autres résultats, soulignons le lancement du programme sur réseau v2 (NEP-2) et l’accroissement du nombre d’organismes qui profitent du réseau CANARIE grâce au Programme d’extension des infrastructures. CANARIE a investi dans du nouveau matériel réseau pour répondre aux besoins grandissants du milieu de la recherche en bande passante. L’organisme a fait preuve de leadership en organisant un atelier sur les technologies de l’information (TI) vertes avec des spécialistes canadiens et étrangers dans le but de définir les objectifs et les exigences d’un projet pilote sur les TI vertes.
Ces initiatives soutiennent les objectifs de CANARIE, soit le développement du réseau canadien de recherche avancée ainsi que la démonstration et la mise en œuvre des technologies de prochaine génération pour soutenir l’innovation et la recherche.
CANARIE a continué de travailler avec des partenaires des réseaux provinciaux, des laboratoires fédéraux, des établissements d’enseignement et du secteur privé, ainsi qu’avec des réseaux internationaux de même nature, à promouvoir l’innovation et le développement de réseaux, à cerner les problèmes en matière de technologies et de politiques, et à faciliter la collaboration.
(en milliers de dollars) Dépenses réelles 2006-2007 Dépenses réelles 2007-2008 Dépenses prévues 2008-2009 Total des autorisations 2008-2009 Dépenses réelles 2008-2009 Écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles
Activité de programme :
Spectre, technologies de l’information et télécommunications – S-T et innovation
24 000 15 000 15 000 28 000 28 000 (13 000)
Commentaires sur les écarts :
Le versement de 28 millions de dollars est le troisième de la subvention conditionnelle de 120 millions de dollars destinée au réseau avancé de CANARIE. Le montant payé est basé sur les besoins de trésorerie de CANARIE, déclarés annuellement au ministre avant qu’un versement soit fait.
Résultats d’évaluation importants et URL de la ou des dernières évaluations et des plans futurs :
Une évaluation du programme sera entreprise d’ici le 31 mars 2010 et une vérification de gestion sera entreprise d’ici le 30 juin 2010, avant la fin du programme.
Résultats de vérification importants et URL de la ou des dernières vérifications et des plans futurs :
À la demande d’Industrie Canada, une vérification de la conformité de la subvention accordée à CANARIE inc., qui s’est avérée concluante, a été réalisée en 2008.
Site Web du bénéficiaire :
www.canarie.ca
Rapport annuel du bénéficiaire :
www.canarie.ca/press_f/publications_f.html

 


Conseil des académies canadiennes
Date de mise en œuvre : juillet 2005 Date de clôture : 2015 Total des fonds affectés : 30 millions de dollars
Description :
Le Conseil des académies canadiennes (CAC) est un organisme à but non lucratif, indépendant du gouvernement, qui a été établi afin d’évaluer l’état des connaissances scientifiques à la base des enjeux clés des politiques publiques. Les membres fondateurs du Conseil sont la Société royale du Canada, l’Académie canadienne du génie et l’Académie canadienne des sciences de la santé. Le gouvernement du Canada a accordé au CAC une subvention conditionnelle unique de 30 millions de dollars en juillet 2005, annoncée dans le budget de 2005. Ce financement autorise le gouvernement à effectuer cinq évaluations par an. Chaque évaluation devrait prendre de 18 mois à 2 ans.
Résultat stratégique :
Une économie innovatrice
Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire :
Le CAC a publié deux rapports d’évaluation en juillet 2008 : Petit et différent : perspective scientifique sur les défis réglementaires du monde nanométrique et La production d’énergie à partir des hydrates de gaz – Potentiel et défis pour le Canada. Le rapport sur les nanotechnologies a donné lieu à de grands échanges dans les médias sur le potentiel ou les effets perçus sur la santé des nanotechnologies et a permis à Santé Canada de raffermir ses efforts pour protéger la santé et la sécurité des Canadiens par la réglementation de l’utilisation de nanomatières et de diverses substances dans les produits. Le rapport sur les hydrates de gaz engage les Canadiens dans un dialogue public éclairé sur les futures politiques du Canada en matière d’énergie. Par exemple, le rapport a servi à définir le contexte du premier atelier canadien sur les hydrates de gaz dans l’Arctique, tenu à Calgary les 16 et 17 mars 2009. On a ainsi pu obtenir l’avis des professionnels sur l’orientation à donner à la recherche-développement sur les hydrates de gaz au Canada.
À la fin de l’exercice, le CAC menait une évaluation des thèmes suivants : durabilité des eaux souterraines au Canada; innovation du secteur privé au Canada; forces et faiblesses du milieu de la recherche universitaire dans les domaines de la gestion, des affaires et de la finance au Canada; état et étendue de l’évaluation des risques zoosanitaires au Canada.
(en milliers de dollars) Dépenses réelles 2006-2007 Dépenses réelles 2007-2008 Dépenses prévues 2008-2009 Total des autorisations 2008-2009 Dépenses réelles 2008-2009 Écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles
Activité de programme
Secteur science et innovation – Sciences et technologie (S-T) et innovation
-       - -
Commentaires sur les écarts :
Sans objet
Résultats d’évaluation importants et URL de la ou des dernières évaluations et des plans futurs :
Non disponible
Résultats de vérification importants et URL de la ou des dernières vérifications et des plans futurs :
Comme suite à la vérification de conformité de l’entente de financement conclue avec le CAC en juillet 2007 pour la période allant de la signature de l’entente au 31 mars 2007, on a apporté des modifications techniques à l’entente de financement. Industrie Canada et le CAC ont mis en œuvre conjointement les améliorations suggérées dans le rapport de vérification. Le CAC a entrepris l’élaboration d’une stratégie d’évaluation de la gestion de ses activités et projets, qui doit être terminée en 2010.
Site Web du bénéficiaire :
www.sciencepourlepublic.ca/fr/index.html
Rapport annuel du bénéficiaire :
www.sciencepourlepublic.ca/fr/publications.html

 


Financement pour sept centres d’excellence

Centre d’excellence :

Date de mise en œuvre :

Date de clôture :

Total des fonds affectés :
1. Université de la Colombie-Britannique (Brain Research Centre) Janvier 2008

Mars 2012

15 000 000 $
2. Hôpital St. Michael (Li Ka Shing Knowledge Institute) Janvier 2008 Mars 2011 15 000 000 $
3. Université Dalhousie (Life Sciences Research Institute) Janvier 2008 Mars 2011 15 000 000 $
4. Canada School of Energy and Environment Janvier 2008

Mars 2010

15 000 000 $
5. Fondation des maladies du cœur de l’Ontario (Centre de réadaptation des accidents vasculaires cérébraux de la Fondation des maladies du cœur) Janvier 2008

Mars 2012

15 000 000 $
6. Institut national d’optique Janvier 2008 Mars 2011 15 000 000 $
7. Université McGill (Institut neurologique de Montréal) Janvier 2008

Mars 2010

15 000 000 $
Description :
Le gouvernement fédéral a affecté 105 millions de dollars dans des domaines où le Canada a le potentiel de devenir un chef de file mondial, notamment l’énergie, les technologies environnementales, les technologies de l’information et les sciences de la santé.
Résultat stratégique :
Une économie innovatrice

Résumé des résultats obtenus par les bénéficiaires :
1. Université de la Colombie-Britannique (Brain Research Centre – BRC)

  • La construction des installations suit le calendrier prévu et le centre devrait ouvrir ses portes en mars 2012.
  • Le BRC jouit de solides antécédents en matière de commercialisation, notamment dans l’enregistrement de brevets et le démarrage d’entreprises.
  • On travaille au développement et à l’agrandissement des laboratoires du BRC pour améliorer sa capacité de recherche.

2. Hôpital St. Michael (Li Ka Shing Knowledge Institute – LKSKI)

  • En 2008-2009, le LKSKI a engagé six chercheurs et un vice-président aux études.
  • Le LKSKI a également mis sur pied un programme international d’échange d’étudiants qui connaît un franc succès.

3. Université Dalhousie (Life Sciences Research Institute – LSRI)

  • Le LSRI a continué d’appuyer les activités de recherche et de commercialisation.
  • La construction des installations suit le calendrier prévu et devrait être terminée pour mars 2011.

4. Canada School of Energy and Environment (CSEE)

  • La CSEE a lancé avec succès son concours de démonstration de principe; 10 projets seront financés.

5. Fondation des maladies du cœur de l’Ontario (Centre de réadaptation des accidents vasculaires cérébraux de la Fondation des maladies du cœur)

  • La campagne de recrutement du Centre de réadaptation va bon train et a déjà attiré du personnel de renommée mondiale, dont 10 chercheurs scientifiques.
  • Le Centre de réadaptation a entrepris 31 projets visant à accroître la connaissance des facteurs déterminants du rétablissement d’un accident vasculaire cérébral, ainsi qu’à mettre au point de nouvelles thérapies et interventions connexes.

6. Institut national d’optique (INO)

  • L’INO a étendu ses opérations hors du Québec grâce à des accords avec l’Université McMaster et l’Alberta Research Council. L’INO a aussi conclu un partenariat international avec Bayerischer Lazeertrum GmbH, d’Allemagne.

7. Université McGill (Institut neurologique de Montréal – INM)

  • L’INM a lancé avec succès son concours; 37 projets seront financés.
  • L’INM a réussi à développer son programme d’essais cliniques, à intéresser un plus grand nombre d’étudiants à son programme de recherche ainsi qu’à faciliter la commercialisation et le développement commercial.
(en milliers de dollars) Dépenses réelles 2006-2007 Dépenses réelles 2007-2008 Dépenses prévues 2008-2009 Total des autorisations 2008-2009 Dépenses réelles 2008-2009 Écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles
Activité de programme :
Secteur science et innovation – Sciences et technologie (S-T) et innovation
105 000 - - -
Commentaires sur les écarts :
Sans objet
Résultats d’évaluation importants et URL de la ou des dernières évaluations et des plans futurs :
Aucune évaluation n’a été faite et aucune n’est prévue.
Résultats de vérification importants et URL de la ou des dernières vérifications et des plans futurs :
Aucune vérification n’a encore été faite. Toutefois, chacun des centres est soumis à une vérification annuelle de ses états financiers pour le rapport annuel présenté au ministre.
Une vérification de conformité de l’Institut neurologique de Montréal devrait être réalisée d’ici le 30 novembre 2009. La vérification de conformité des autres centres aura lieu au cours des prochaines années.

Site Web des bénéficiaires :

  1. Université de la Colombie-Britannique (Brain Research Centre) – en anglais seulement
  2. Hôpital St. Michael (Li Ka Shing Knowledge Institute) – en anglais seulement
  3. Université Dalhousie (Life Sciences Research Institute) – en anglais seulement
  4. Non disponible
  5. Fondation des maladies du cœur de l’Ontario (Centre de réadaptation des accidents vasculaires cérébraux de la Fondation des maladies du cœur)
  6. Institut national d’optique
  7. Université McGill (Institut neurologique de Montréal)

Rapport annuel des bénéficiaires :

  1. Université de la Colombie-Britannique (Brain Research Centre) – en anglais seulement
  2. Hôpital St. Michael (Li Ka Shing Knowledge Institute) – en anglais seulement
  3. Non disponible
  4. Non disponible
  5. Fondation des maladies du cœur de l’Ontario (Centre de réadaptation des accidents vasculaires cérébraux de la Fondation des maladies du cœur)
  6. Institut national d’optique
  7. Non disponible

 


Génome Canada
Date de mise en œuvre : mars 2000 Date de clôture : mars 2010 Total des fonds affectés : 840 millions de dollars
Description :
Génome Canada est une société indépendante qui compte six centres de génomique régionaux au Canada. Principale source de financement et d’information liée à la génomique et à la protéomique au Canada, Génome Canada a permis au pays de devenir un chef de file dans des domaines clés comme l’agriculture, l’environnement, les pêches, la foresterie, la santé et le développement de nouvelles technologies, ainsi que dans les questions éthiques, environnementales, économiques, juridiques et sociales liées à la génomique.
Résultat stratégique :
Une économie innovatrice

Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire :
L’exposition itinérante Le Gén!e du génome, dans sa deuxième tournée, s’est arrêtée à Edmonton et à Red Deer, en Alberta, à Thunder Bay, en Ontario, et à Thetford Mines, au Québec. L’exposition explique l’ABC de la génomique et de la protéomique ainsi que les répercussions de la génomique sur nos vies, et présente les chercheurs canadiens d’hier et d’aujourd’hui dans ce domaine. Tout au long de l’exposition, des questions et des enjeux d’ordre moral ont été soulevés, et les visiteurs ont pu faire valoir leur point de vue à ce sujet.

Génome Canada a annoncé le lancement de 12 nouveaux projets de recherche en génomique et en protéomique dans les domaines des produits et de la culture biologiques. Le financement de ces projets s’inscrit dans le budget de 2008.

Des chercheurs financés par Génome Canada ont participé au séquençage du génome bovin. Les résultats de cette recherche permettent de mieux comprendre l’évolution des mammifères et la biologie des bovins, et pourraient aider les chercheurs à accroître la durabilité de la production alimentaire.
(en milliers de dollars) Dépenses réelles 2006-2007 Dépenses réelles 2007-2008 Dépenses prévues 2008-2009 Total des autorisations 2008-2009 Dépenses réelles 2008-2009 Écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles
Activité de programme :
Secteur science et innovation – Sciences et technologie (S-T) et innovation
- 6 700 - 29 500 29 500 (29 500)
Commentaires sur les écarts :
Génome Canada a annoncé le lancement de 12 nouveaux projets de recherche en génomique et en protéomique dans les domaines des produits et de la culture biologiques. Le financement de ces projets s’inscrit dans le budget de 2008.
Résultats d’évaluation importants et URL de la ou des dernières évaluations et des plans futurs :
Une évaluation a été terminée en 2008-2009.
Résultats de vérification importants et URL de la ou des dernières vérifications et des plans futurs :
Une vérification de gestion a été faite en 2008-2009.
Site Web du bénéficiaire :
www.genomecanada.ca/fr/
Rapport annuel du bénéficiaire :
www.genomecanada.ca/fr/apropos/corporatif/rapports.aspx

 


Institut Perimeter
Date de mise en œuvre : 2007 Date de clôture : 2012 Total des fonds affectés : 50 millions de dollars
Description :
L’Institut Perimeter est un institut de recherche indépendant, où travaillent des chercheurs en résidence, qui se consacre aux questions fondamentales de la physique théorique au plus haut niveau d’excellence internationale.
Résultat stratégique :
Une économie innovatrice

Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire :
En 2008-2009, l’Institut Perimeter a continué d’offrir un environnement multidisciplinaire dynamique où les chercheurs jouissent d’un maximum de liberté et trouvent des occasions de collaboration et des programmes scientifiques en plein essor. L’Institut a augmenté ses activités de recherche et accru ses programmes et produits éducatifs destinés aux élèves, aux enseignants et au grand public.

  • On doit aux chercheurs engagés dans les six programmes de recherche de l’Institut 203 nouvelles publications qui ont fait l’objet de 925 mentions.
  • 14 boursiers aux études postdoctorales d’instituts renommés du monde entier ont été choisis pour travailler à l’Institut.
  • Un nouveau programme de congé sabbatique a été mis sur pied. Il permet à 18 chercheurs de renom de prendre congé pour venir travailler à l’Institut.
  • Outre une équipe de scientifiques résidents, qu’il continue de développer, l’Institut est devenu le deuxième centre de recherches pour les physiciens du monde entier grâce à son programme de chaires de recherche renommées. Les 10 premières chaires (dont une au professeur Stephen Hawking) de la trentaine prévue ont déjà été annoncées.
  • L’Institut a lancé Perimeter Scholars International, nouveau cours de la maîtrise grâce auquel ses membres hautement qualifiés deviendront des meneurs en physique théorique dans un milieu d’apprentissage dynamique et interactif.
  • L’Institut a accueilli 23 conférences, ateliers et cours d’été et a présenté plus de 220 causeries scientifiques.
  • La première ressource didactique de la série Perimeter Explorations a été acquise par plus de 3 000 enseignants au Canada et à l’étranger, et son rayonnement s’étendra à plus de 100 000 élèves.
  • Les activités de l’Institut destinées à la jeunesse et au grand public ont reçu le prix Michael Smith du CRSNG pour la promotion des sciences, un des prix les plus prestigieux décernés à des travaux de vulgarisation.
(en milliers de dollars) Dépenses réelles 2006-2007 Dépenses réelles 2007-2008 Dépenses prévues 2008-2009 Total des autorisations 2008-2009 Dépenses réelles 2008-2009 Écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles
Activité de programme :
Secteur science et innovation – Sciences et technologie (S-T) et innovation
- 10 543 - 13 496 13 496 (13 496)
Commentaires sur les écarts :
L’écart est attribuable à l’augmentation des activités de l’Institut.
Résultats d’évaluation importants et URL de la ou des dernières évaluations et des plans futurs :
Aucune évaluation n’a encore été faite. Cependant, une évaluation sera réalisée d’ici le 31 mars 2011.
Résultats de vérification importants et URL de la ou des dernières vérifications et des plans futurs :
Aucune vérification n’a encore été faite. Toutefois, une vérification de conformité sera menée en 2009-2010 et une vérification de gestion sera réalisée d’ici le 31 octobre 2010.
Site Web du bénéficiaire :
www.perimeterinstitute.ca
Rapport annuel du bénéficiaire :
Non disponible

REMARQUE : L’exercice financier de l’Institut s’étant terminé en juin 2009, les données financières définitives ne sont pas encore disponibles. Ce tableau comporte les résultats de la période d’avril 2008 à mars 2009.

 


Fondation Pierre Elliott Trudeau
Date de mise en œuvre : 31 mars 2002 Date de clôture : permanent Total des fonds affectés : 125 millions de dollars
Description :
La Fondation appuie la recherche et la diffusion des résultats de la recherche dans les domaines d’étude suivants des lettres et des sciences humaines : études canadiennes, histoire, relations internationales, journalisme, droit, études de la paix et des conflits, philosophie, économie politique, science politique, sociologie, et études urbaines et communautaires.
Résultat stratégique :
Une économie innovatrice
Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire :
La Fondation Pierre Elliott Trudeau a offert 9 mentorats, 15 bourses d’études et 5 bourses de recherche en 2008-2009. De plus, dans le cadre de son programme d’événements publics, la Fondation a été l’hôte d’activités favorisant la diffusion du savoir, comme la Conférence Trudeau sur la politique publique, tenue annuellement, les Conférences Trudeau, la Retraite mentors-boursiers et l’Institut d’été.
(en milliers de dollars) Dépenses réelles 2006-2007 Dépenses réelles 2007-2008 Dépenses prévues 2008-2009 Total des autorisations 2008-2009 Dépenses réelles 2008-2009 Écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles
Activité de programme :
Secteur science et innovation – Sciences et technologie (S-T) et innovation
- - - - - -
Commentaires sur les écarts :
Sans objet
Résultats d’évaluation importants et URL de la ou des dernières évaluations et des plans futurs :
Bien qu’elle ne soit pas tenue de le faire, la Fondation a entrepris une évaluation préliminaire en 2005 afin de s’assurer qu’elle respecte les objectifs établis dans l’entente de financement. Cette évaluation est allée en profondeur et la plupart des recommandations ont été mises en œuvre. Une première évaluation sommative du travail de la Fondation, effectuée en 2008-2009 par un groupe d’experts indépendants, a été présentée au ministre de l’Industrie avant le 31 mars 2009. La prochaine évaluation aura lieu en 2013-2014.
Résultats de vérification importants et URL de la ou des dernières vérifications et des plans futurs :
Le rapport annuel de la Fondation Pierre Elliott Trudeau comporte ses états financiers vérifiés.
Site Web du bénéficiaire :
www.trudeaufoundation.ca
Rapport annuel du bénéficiaire :
www.trudeaufoundation.ca/trudeaufoundation/.browse/resource/public?l=fr

 


Precarn Incorporated, phase 4
Date de mise en œuvre : 1er avril 2005 Date de clôture : mars 2010 Total des fonds affectés : 20 millions de dollars
Description :
Precarn est l’organisme national du Canada chargé de développer et de commercialiser des systèmes intelligents et de robotique. Selon le modèle de commercialisation de la recherche-développement (ISAD) de Precarn, un promoteur de technologie du secteur privé établit une entente de collaboration avec Precarn. Cette entente intègre un plan de commercialisation et une stratégie de marketing sur la technologie en cours de développement. Precarn choisit par ailleurs l’université ou l’institut de recherche le mieux à même d’être un partenaire en ISAD. Une entente est ensuite établie avec une autre entreprise qui est un utilisateur éventuel de la technologie en cours de développement. Cette seconde entreprise fournit de la rétroaction et suggère des améliorations. Elle est souvent la première cliente de la technologie mise au point dans le cadre du projet.
Résultat stratégique :
Une économie innovatrice
Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire :
(en milliers de dollars) Dépenses réelles 2006-2007 Dépenses réelles 2007-2008 Dépenses prévues 2008-2009 Total des autorisations 2008-2009 Dépenses réelles 2008-2009 Écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles
Activité de programme :
Spectre, technologies de l’information et télécommunications – S-T et innovation
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Commentaires sur les écarts :
Precarn a reçu une subvention conditionnelle forfaitaire de 20 millions de dollars en vertu du budget de 2005 durant la première année de la période 2005-2010. La subvention ne précisait ni les autorisations ni les dépenses annuelles prévues. Des fonds sont alloués chaque année aux entreprises au cas par cas, après la publication d’une demande de propositions et l’examen des propositions par des pairs, afin de retenir les projets les plus prometteurs pour le Canada, en plus grand nombre possible. En raison de ce processus, qui vise à favoriser la concurrence, les dépenses annuelles de Precarn ne sont pas établies à l’avance. Elles découlent plutôt du nombre et de l’ampleur des projets retenus d’année en année.
Résultats d’évaluation importants et URL de la ou des dernières évaluations et des plans futurs :
Une évaluation sommative indépendante de la phase 4 de Precarn sera entreprise d’ici le 31 mars 2010.
Résultats de vérification importants et URL de la ou des dernières vérifications et des plans futurs :
La dernière vérification de la phase 3 de Precarn, qui remonte à 2004, a montré que son soutien a permis la création de 41 entreprises, le lancement de 200 nouveaux produits et services et la formation de 1 700 spécialistes. Precarn a en outre favorisé des investissements de 220 millions de dollars du secteur privé et a représenté une valeur actualisée nette de 215 millions à 1,2 milliard de dollars.
Site Web du bénéficiaire :
www.precarn.ca/home/index_fr.html
Rapport annuel du bénéficiaire :
www.precarn.ca/about/annualreport/index_fr.html

Une industrie concurrentielle et des collectivités durables


Fondation canadienne des jeunes entrepreneurs
Date de mise en œuvre : 1er avril 2002 Date de clôture : septembre 2009 Total des fonds affectés : 17,5 millions de dollars
Description :
La Fondation canadienne des jeunes entrepreneurs (FCJE) appuie le développement de l’esprit d’entreprise chez les jeunes. La Fondation offre des prêts et l’aide de ses mentors aux jeunes entrepreneurs âgés de 18 à 34 ans, et met à leur disposition un site Web interactif.
Résultat stratégique :
Une industrie concurrentielle et des collectivités durables
Résumé des résultats obtenus par le bénéficiaire :
Au cours de l’exercice 2008-2009, la FCJE a aidé 441 jeunes entrepreneurs à fonder leur propre entreprise en leur accordant un prêt et en leur procurant l’aide d’un mentor bénévole.

2 paiements forfaitaires :
7,5 millions (2002-2004) et 20 millions (2005-2009)

(en milliers de dollars)
Dépenses réelles 2006-2007 Dépenses réelles 2007-2008 Dépenses prévues 2008-2009 Total des autorisations 2008-2009 Dépenses réelles 2008-2009 Écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles
Activité de programme :
Services axés sur le marché et les petites entreprises et Opérations régionales – Développement économique
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Commentaires sur les écarts :
Sans objet
Résultats d’évaluation importants et URL de la ou des dernières évaluations et des plans futurs :
L’évaluation de la FCJE réalisée en 2004 a montré que son travail est pertinent et comble une lacune du marché, et que l’organisme est bien géré.
La prochaine évaluation de la FCJE sera réalisée d’ici le 30 septembre 2010.
Résultats de vérification importants et URL de la ou des dernières vérifications et des plans futurs :
En 2007, une vérification de conformité a montré que la FCJE respectait l’esprit de l’entente de financement conclue avec Industrie Canada et qu’elle travaillait à atteindre les objectifs qui y sont définis.
Site Web du bénéficiaire :
www.fcje.ca
Rapport annuel du bénéficiaire :
www.fcje.ca/assets/pdf/CYBF2008AR_French.pdf