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ARCHIVÉ - Ressources naturelles Canada

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Table des matières

Section I – Survol

Section II – Analyse du rendement par activités de programmes

Section III – Renseignements supplémentaires

  1. Lien ministériel aux secteurs stratégiques du Gouvernement du Canada
  2. Comparaison des dépenses planifiées et actuelles et équivalents temps plein
  3. Postes votés et législatifs
  4. Prêts, placements et avances
  5. Sources des revenues disponibles et des revenus non disponibles
  6. Fonds renouvelable de Géomatique Canada
  7. Loi sur les frais d'utilisation / Politique sur les normes de services pour les frais d'utilisation
  8. Paiements de transferts excédant 5 millions de dollars par année
  9. Fondations (Subventions conditionnelles)
  10. Stratégie de développement durable
  11. Réponse aux comités parlementaires et évaluations externes
  12. Vérifications internes
  13. Évaluations internes
  14. Politiques sur les voyages
  15. Initiative horizontale – Améliorer le rendement du régime de réglementation pour les grands projets portant sur les ressources naturelles
  16. États financiers